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Dérapage budgétaire: le Sénat veut identifier les responsables

Bruno Le Maire, Gabriel Attal, Elisabeth Borne… La commission des finances du Sénat tente mardi d’attribuer des responsabilités au dérapage budgétaire, après avoir auditionné plusieurs dirigeants qui se sont souvent renvoyé la balle, défendant leur bilan.A qui la faute? Voilà, en substance, la question à laquelle les sénateurs veulent répondre dans un rapport sur l’explosion du déficit public, attendu à 6,1% du PIB fin 2024, contre 4,4% prévus initialement.La mission d’information de la chambre haute, menée début d’année 2024 et relancée ces dernières semaines face à une dégradation des comptes bien plus inquiétante que prévu, touche à sa fin juste avant que le Sénat ne se saisisse du projet de budget de l’Etat, examiné dans l’hémicycle à partir du 25 novembre. L’Assemblée nationale mènera dans la foulée une commission d’enquête sur le même thème.”Qui savait, dès 2023, que la situation budgétaire de la France était critique? Des alertes au plus haut niveau ont-elles été lancées et si oui quand?”, s’interrogent la commission des Finances et ses deux figures de proue, le président socialiste Claude Raynal et le rapporteur Les Républicains Jean-François Husson.Les deux sénateurs ont été plutôt offensifs vis-à-vis des personnalités auditionnées, en premier lieu les deux anciens Premiers ministres Gabriel Attal et Elisabeth Borne. – Cohésion -Ils estiment en effet que les services de l’Etat disposaient d’informations sur le dérapage des finances publiques et que le gouvernement a tardé à agir ou communiquer sur le sujet fin 2023 et début 2024.Les anciens responsables se sont eux défendu de toute “dissimulation”, assurant tous avoir “maîtrisé la dépense” et réagi avec célérité au fil des actualisations économiques.”Il est normal d’essayer de comprendre ce qu’il s’est passé, les responsabilités de chacun”, note M. Husson. Particulièrement ciblé, l’ancien ministre de l’Economie Bruno Le Maire a concentré ses explications sur la gestion du dossier par ses successeurs, reprochant au gouvernement Barnier de ne pas avoir “mis en oeuvre” des mesures de redressement préparées durant l’été par l’équipe démissionnaire après la dissolution. Celles-ci auraient permis, selon lui, de “contenir le déficit pour 2024 à 5,5% sans augmentation d’impôts”. La gauche n’a pas manqué l’occasion de relever ce manque de cohésion dans l’actuel “socle commun” gouvernemental, qui cherche encore son unité lors des débats budgétaires de l’automne.”Quand vous avez un ministre qui dit que la responsabilité est chez les suivants, on a du mal à suivre. Avec des amis comme ça, pas besoin d’ennemis”, raille Claude Raynal.Si Gabriel Attal a défendu son ancien ministre –fustigeant un “procès politique et médiatique scandaleux” à son encontre–, Elisabeth Borne a de son côté reconnu avoir été “alertée” sur le risque de dérapage par Bercy dès décembre 2023…Mais “sans qu’on soit en mesure, à ce moment-là, de savoir quel était l’ordre de grandeur” de l’explosion du déficit, a-t-elle ajouté, assurant avoir “largement pris (sa) part” dans le redressement.

Agriculteurs: les tracteurs sont ressortis, la colère ravivée par la peur du Mercosur

Barrages filtrants, “feux de la colère”… Emmenés par les syndicats majoritaires, les agriculteurs ont manifesté lundi partout en France, en guise de prélude d’un nouveau cycle de mobilisations dirigées notamment contre un accord de libre-échange avec le Mercosur.Moins d’un an après une mobilisation historique, les syndicats agricoles estiment que le compte n’y est pas. Ils ont à nouveau appelé leurs troupes à manifester mais en ordre dispersé, à l’approche des élections professionnelles qui se tiendront en janvier.Ce scrutin à distance, auquel moins d’un agriculteur sur deux a participé en 2019, détermine la gouvernance des chambres d’agriculture et le financement public dévolu aux syndicats.Lundi — premier des deux jours du sommet du G20 au Brésil –, l’alliance majoritaire FNSEA-Jeunes agriculteurs (JA) a annoncé “85 points de manifestation” à travers le pays mais sans aucun blocage autoroutier.Les autorités ont recensé “une quarantaine d’actions” mobilisant 2.500 personnes, selon une source policière.La FNSEA répète qu’elle ne veut “pas ennuyer les Français”, cherchant ainsi à se démarquer de la Coordination rurale (CR, deuxième syndicat agricole), coutumière des actions coup de poing et qui a beaucoup gagné en visibilité l’hiver dernier.La CR attend la tenue de son congrès (mardi et mercredi) pour amplifier sa mobilisation. Elle promet “une révolte agricole” avec un “blocage du fret alimentaire” dès mercredi dans le Sud-Ouest si elle n’obtient pas de réponse à ses demandes (baisse des charges sociales, fiscales et du coût du carburant agricole, notamment).Lundi soir, au cours d’actions FNSEA-JA, des “feux de la colère” ont été allumés. A Châlons-en-Champagne, il s’agissait de 12 feux (pour représenter les 12 étoiles du drapeau de l’UE) confinés dans des bidons, semblables à des braseros, devant la préfecture. Certains agriculteurs s’apprêtaient à passer la nuit sur place.Par endroits, “il n’y a plus de jeunes qui s’installent (comme agriculteur), ce n’est pas parce qu’ils n’ont pas envie, c’est parce qu’au bout d’un moment, on ne peut pas en vivre”, a regretté auprès de l’AFP Théo Galichet, 29 ans.- Actions symboliques -A Bordeaux, plusieurs dizaines d’agriculteurs ont entassé et brûlé des ceps de vigne issus de l’arrachage de plusieurs milliers d’hectares dans le Bordelais, confronté à une surproduction.Toute la journée, la FNSEA et son allié JA ont multiplié les symboles.Les organisations ont planté des croix dans le Var pour évoquer le péril selon eux mortel que court l’agriculture française. Elles ont bloqué le pont de l’Europe qui relie Strasbourg à l’Allemagne pour lancer un message à la Commission européenne, qui semble déterminée à conclure rapidement un accord de libre-échange avec des pays latino-américains du Mercosur.Négocié depuis plus de 20 ans, ce traité prévoit notamment des quotas d’importation de viande bovine avec des droits de douane réduits ou nuls.Sur le pont de l’Europe d’Orléans, un barrage filtrant a provoqué quelques embouteillages. Des tracts, des pommes et du sucre ont été distribués aux automobilistes, a constaté l’AFP.”C’est une action symbolique, le but n’est pas de pénaliser les Français mais de les inciter à consommer local et les sensibiliser sur nos revendications”, a expliqué Damien Sagot, des JA du Loiret.FNSEA et JA envisagent de se mobiliser jusqu’à la mi-décembre, en trois phases: contre la mouture actuelle de l’accord avec des pays du Mercosur, contre les “normes” jugées excessives et pour dénoncer des revenus considérés insuffisants.La France explique depuis des semaines “chercher des alliés” dans l’UE pour repousser une signature du traité avec le Mercosur.Depuis le sommet du G20 au Brésil, Emmanuel Macron a affirmé lundi que la France n’était “pas isolée” dans son opposition “en l’état” à cet accord commercial.”Ce texte (…) parce qu’il est engagé depuis plusieurs dizaines d’années, repose sur des préalables qui sont caducs”, a relevé M. Macron. Il a avancé l’idée de “repenser la relation avec cette sous-région”.Lundi, le ministre italien de l’Agriculture Francesco Lollobrigida a fait savoir qu’il considérait que cet accord n’était, “sous sa forme actuelle”, “pas acceptable”.Le président de la FNSEA Arnaud Rousseau s’est “réjoui” sur France 5 de cette position alors qu'”on disait que l’Italie était déjà rangée du côté des favorables”.”On voit que petit à petit, le débat grandit en Europe et c’est bienvenu”, a commenté l’eurodéputée LFI Manon Aubry sur RTL. Elle estime toutefois que “la stratégie (du président français) Emmanuel Macron — comme des quelques rares alliés qu’il a au niveau européen — c’est d’ajouter quelques annexes pour faire joli (…) mais quand même (…) de nous imposer de force cet accord de libre-échange”.Au G20, le chancelier allemand Olaf Scholz a réaffirmé que l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur “devait enfin être bouclé”.

Budget de la Sécu: le Sénat s’empare du projet du gouvernement, truffé d’irritants pour ses propres soutiens

Un nouveau crash-test pour le gouvernement Barnier: l’examen au Sénat du budget de la Sécu, qui a démarré lundi, va permettre de mesurer l’unité des troupes gouvernementales, largement majoritaires dans l’hémicycle mais irritées par plusieurs mesures phares.Retraites, allègements de charges patronales et désormais baisse du remboursement des médicaments: en annonçant devant les sénateurs que les taux de remboursement des médicaments et des consultations médicales par la Sécurité sociale baisseront de 5% l’an prochain, la ministre de la Santé Geneviève Darrieussecq a ajouté un nouveau sujet inflammable au débat.Mais si l’exécutif a été régulièrement mis en échec sur son projet à l’Assemblée – les députés n’ont pas pu approuver le texte dans les délais impartis -, il espère retrouver un peu d’oxygène devant les sénateurs, qui le soutiennent à une très large majorité.Premiers signaux positifs : deux motions de rejet préalable du texte ont été repoussées, recueillant chacune moins de 100 voix sur 348, et les premiers articles sur les équilibres généraux du budget de la Sécu ont été adoptés sans encombre.L’examen s’étendra jusqu’à vendredi ou samedi au Palais du Luxembourg, avec plus de 800 amendements à examiner.Et les mesures douloureuses pour les retraités, le patronat ou les assurés sont nombreuses.Sur la baisse des allègements de charges patronales notamment, le gouvernement espérait initialement dégager quatre milliards d’euros. Mais les élus macronistes et le patronat sont vent debout, espérant infléchir la position de l’exécutif.”Le gouvernement est prêt à revoir le rendement de cette mesure. Ce sera tout l’objet de la discussion que nous aurons ici au Sénat”, a promis lundi la ministre du Travail Astrid Panosyan-Bouvet.En commission, les sénateurs se sont accordés sur un dispositif intermédiaire qui épargne les salaires autour du Smic. Mais de nombreux élus, dont des LR, ont déposé des amendements pour supprimer totalement cette mesure.- “Courage” -Michel Barnier, en quête de 15 milliards d’euros d’économie sur le budget de la Sécu, dispose en théorie d’un soutien clair au Sénat, dominé par les Républicains et leurs alliés centristes. Il recevra la semaine prochaine les présidents des groupes parlementaires des deux chambres, y compris ceux des oppositions.”Nous devons être prudents et faire preuve de courage. Ce sera certainement douloureux, mais le pire serait de ne pas avoir la volonté et le courage de faire les propositions à la hauteur des enjeux”, a assuré Elisabeth Doineau, la rapporteure centriste du texte au Sénat. Plusieurs mesures plutôt impopulaires sont en effet en débat, comme le report de l’indexation des retraites sur l’inflation.Le dossier a quasiment été réglé par un accord entre la droite et le gouvernement pour augmenter toutes les retraites de la moitié de l’inflation au 1er janvier, avant un complément pour les plus petites pensions au 1er juillet. Encore faut-il que le dispositif, censé rapporter environ 3,5 milliards d’euros, soit adopté dans l’hémicycle, où la gauche dénoncera une “arnaque”.”Le gouvernement sans majorité à l’Assemblée peut compter ici sur ses soutiens pour faire le sale boulot”, a regretté la communiste Cathy Apourceau-Poly, qui fustige “un budget d’austérité dont les deux tiers des économies reposent sur les assurés sociaux”.Les débats à la chambre haute remettront également sur la table la proposition décriée de créer une deuxième journée de solidarité au profit du grand âge sous la forme d’un forfait de sept “heures de solidarité” annuelles.Sur la prévention, le Sénat devrait s’accorder sur une hausse de la fiscalité sur les boissons sucrées, le tabac ou les jeux d’argent. Et les échanges s’annoncent vifs sur les aides à l’apprentissage ou les arrêts de travail.En matière de santé, le gouvernement a par ailleurs confirmé avoir détecté un “risque” de dérapage sur les dépenses de médicaments en 2024, d’un montant de 1,2 milliard d’euros.Mais “différents leviers” sont à l’étude pour “ramener à 200 millions d’euros le dépassement par rapport à la trajectoire présentée”, a assuré le ministre des Comptes publics Laurent Saint-Martin, qui a fait porter le déficit de la Sécu pour 2024 à 18,5 milliards d’euros, contre 18 milliards initialement annoncés.Le texte final restera-t-il compatible avec le projet gouvernemental? Le vote solennel prévu le 26 novembre en dira en tout cas beaucoup sur l’unité du camp Barnier.

Pour les lepénistes, la tentation croissante de la censure du gouvernement

Les “conditions de la censure” du gouvernement seront-elles réunies dès décembre? Le Rassemblement national examine désormais sérieusement l’hypothèse, poussé par sa base électorale, au risque d’apparaître comme responsable d’une crise politique qui ne pourrait être purgée par une nouvelle dissolution avant l’été.Michel Barnier, qui convie tour à tour les présidents de groupe la semaine prochaine à Matignon, va recevoir pour la première fois depuis sa nomination Marine Le Pen, cheffe de file des députés RN. Mais cela suffira-t-il à empêcher le parti à la flamme d’appuyer sur le bouton ?”La décision de la censure n’est pas prise”, mais “le gouvernement en prend la voie”, a en tout cas estimé lundi soir sur BFMTV Jordan Bardella.Et le président du RN de poursuivre : “les Français ont des préoccupations quotidiennes, la sécurité, le contrôle de l’immigration, le pouvoir d’achat, l’activité économique. Si sur ces grands sujets le Premier ministre (…) n’est pas capable de fixer un cap (…) alors quel est l’intérêt de ce gouvernement ?”Il suffirait que les 126 députés lepénistes soutiennent une motion déposée par la gauche pour faire tomber le Premier ministre. Un scénario qui apparaissait encore baroque il y a quelques semaines.Face à une Assemblée nationale éclatée sans majorité, Emmanuel Macron s’était assuré cet été que Marine Le Pen et les siens ne censureraient pas a priori Michel Barnier, une faveur qu’elle avait consentie.L’empressement avec lequel le nouveau locataire de Matignon avait dédit son ministre de l’Economie Antoine Armand qui avait exclu le Rassemblement national de “l’arc républicain”, prenant la peine d’appeler Marine Le Pen pour lui assurer sa considération, avait été particulièrement apprécié.”Barnier est moins irritant que ses prédécesseurs”, se félicitaient encore début octobre les cadres du parti à la flamme, décelant du “respect” à leur endroit, une étape de plus, selon eux, vers la notabilisation de l’ex-Front national.- “Erreur d’interprétation” -Les débats lors de l’examen du budget ont depuis refroidi les ardeurs.”On nous avait dit: +On va construire ensemble+ (…) je ne sais pas avec qui (Michel Barnier) a parlé, mais en tout cas pas avec moi”, grinçait la semaine dernière Marine Le Pen.Le recours “probable” au 49.3 annoncé ce week-end par Michel Barnier, qui permettrait au gouvernement de faire passer sa version du texte sans retenir des amendements, dont ceux du RN pourtant votés dans l’hémicycle, a d’autant plus agacé les troupes d’extrême droite.”Est-ce qu’ils vont réimposer leurs 6 milliards de taxes sur l’électricité? Est-ce qu’ils vont baisser la facture de carburant? C’est ça, moi, qui m’intéresse”, a prévenu Mme Le Pen.Quitte à agiter la menace: “Ceux qui sont confiants ne devraient pas l’être tant que ça”, relevant au passage que “si M. Barnier pense qu’il bénéficie d’un avantage positif dans l’électorat du Rassemblement national, il commet une très lourde erreur d’interprétation”.Selon un baromètre Ifop pour Ouest-France paru mardi, 73% des électeurs du RN “désapprouvent l’action du Premier ministre”, la même proportion se disant “opposé” au projet de budget Barnier, d’après une étude du même institut pour Sud Radio.- “Ils nous demandent de censurer” -Conséquence: “Il y a un chemin qui s’est fait dans mon esprit”, jure désormais Marine Le Pen, Jordan Bardella réfutant tout lien avec les ennuis judiciaires de cette dernière dans le procès des assistants parlementaires.Plusieurs de ses proches, le député Jean-Philippe Tanguy en tête, plaident pour une censure avant Noël.”Nos réserves portaient sur nos électorats de conquêtes, c’est-à-dire les retraités et les chefs d’entreprise. Or, ils nous demandent de censurer”, appuie un parlementaire RN, balayant les réserves de ses collègues qui s’inquiètent d’une déstabilisation de l’économie.Demeure un risque politique. “On n’est pas là pour se faire plaisir”, rappelle un député RN du sud, qui ne souhaite pas endosser la responsabilité d’une crise institutionnelle. L’Assemblée ne pouvant être à nouveau dissoute avant l’été, toute censure avant apparaît vaine pour beaucoup, voire contre-productive. “Ce serait quel autre Premier ministre? Pour faire quoi de différent?”, interroge celui pour qui “Barnier est le moins pire”.L’hypothèse est néanmoins prise au sérieux au gouvernement. Sa porte-parole Maud Bregeon a appelé les socialistes à “ne pas être dans une logique de censure automatique”, ce qui permettrait “mathématiquement” que le RN n’ait plus le pouvoir de faire et défaire les rois.

L’ex ministre socialiste François Rebsamen quitte la mairie de Dijon

L’ancien ministre socialiste François Rebsamen a annoncé lundi dans un communiqué renoncer à la fonction de maire de Dijon qu’il occupe depuis 2001, mais conserver celle de président de la métropole bourguignonne.”Quand je regarde l’action accomplie, je considère que le temps est venu pour moi de transmettre”, écrit l’ancien ministre du Travail de François Hollande, âgé de 73 ans, évoquant un choix “longuement réfléchi, responsable et assumé”.”C’est à Nathalie Koenders, ma première adjointe depuis 2015, que je souhaite confier la responsabilité d’assumer désormais la fonction de Maire”, ajoute-t-il.Cette dernière, âgée de 47 ans, doit encore être approuvée en conseil municipal le 25 novembre pour devenir la première femme maire de Dijon. Elle avait déjà occupé ce poste par intérim quelques mois en 2018, lorsque M. Rebsamen se soignait d’un cancer.M. Rebsamen se consacrera dorénavant entièrement à ses fonctions de président de la métropole de Dijon, qu’il occupe depuis 2001, avec une brève interruption en 2014-15.”Je poursuivrai désormais le travail autrement, avec enthousiasme et détermination, convaincu de l’enjeu crucial de la transition écologique et porté par les mêmes valeurs de rassemblement, de solidarité et de justice sociale qui ont toujours guidé mon action”, avance-t-il.Cet ancien secrétaire national du PS, très proche de François Hollande, a soutenu Emmanuel Macron en 2022. Après avoir quitté le parti socialiste, il avait alors créé la Fédération progressiste, un “mouvement de gauche de gouvernement qui réunit des élus et des citoyens qui ne se reconnaissaient plus dans le Parti socialiste”.Lors des législatives en juin 2024, la Fédération progressiste a publiquement apporté son soutien à François Hollande, candidat du Nouveau Front populaire en Corrèze.

Craignant pour leur survie, les agriculteurs sortent à nouveau de leur ferme

“Demain nous voulons encore exister”: emmenés par les syndicats majoritaires, les agriculteurs ont manifesté lundi un peu partout en France, une mobilisation présentée comme le prélude d’un nouveau cycle de mobilisations dirigées notamment contre un accord de libre-échange avec le Mercosur.Moins d’un an après une mobilisation historique, qui avait abouti en janvier à des blocages de sections d’autoroutes dans le pays, les syndicats agricoles estiment que le compte n’y est pas. Ils ont à nouveau appelé leurs troupes à manifester mais en ordre dispersé, à l’approche des élections professionnelles qui se tiendront en janvier. Ce scrutin à distance, auquel moins d’un agriculteur sur deux a participé en 2019, détermine la gouvernance des chambres d’agriculture et le financement public dévolu aux syndicats.Lundi, l’alliance majoritaire FNSEA-Jeunes agriculteurs (JA) a annoncé “85 points de manifestation” à travers le pays, mais sans aucun blocage autoroutier. Dans la soirée, des “feux de la colère” devaient être allumés.Toute la journée, ces organisations ont multiplié les symboles.Elles ont planté des croix dans le Var pour évoquer le péril selon eux mortel que court l’agriculture française. Elles ont bloqué le pont de l’Europe qui relie Strasbourg à l’Allemagne pour lancer un message à la Commission européenne, qui semble déterminée à conclure rapidement un accord de libre-échange avec des pays latino-américains du Mercosur.Négocié depuis plus de 20 ans, ce traité prévoit notamment des quotas d’importation de viande bovine avec des droits de douane réduits ou nuls.- “Des petites miettes” -Sur le pont de l’Europe d’Orléans, un barrage filtrant a provoqué quelques embouteillages. Des tracts, des pommes et du sucre ont été distribués aux automobilistes, a constaté l’AFP. “C’est une action symbolique, le but n’est pas de pénaliser les Français mais de les inciter à consommer local et les sensibiliser sur nos revendications”, a expliqué Damien Sagot, des JA du Loiret.”Demain nous voulons encore exister”, pouvait-on lire sur une pancarte accroché à l’avant d’un tracteur, dans le Bas-Rhin.Pour l’éleveuse de bovins Ghislaine Fourcade, les manifestations de l’hiver dernier n’ont apporté que “des petites miettes”. “Les gens ont toujours des problèmes de trésorerie, on n’a aucune simplification administrative, on a toujours des problèmes sanitaires, et nous on demande un accompagnement profond du gouvernement”, a-t-elle déclaré à l’AFP lors d’une manifestation à Auch.La FNSEA se présente comme un syndicat “responsable”, soucieux de ne “pas ennuyer les Français”, cherchant ainsi à se démarquer de la Coordination rurale (CR, 2e syndicat agricole), coutumière des actions coup de poing et qui a beaucoup gagné en visibilité l’hiver dernier. La Coordination rurale attend la tenue de son congrès (mardi et mercredi) pour amplifier sa mobilisation. Elle promet “une révolte agricole” avec un “blocage du fret alimentaire” dès mercredi dans le Sud-Ouest si “aucune avancée” n’est constatée sur le dossier du Mercosur.La Confédération paysanne, troisième syndicat agricole, a de son côté déposé lundi des panneaux solaires devant la chambre d’agriculture de Corrèze pour dénoncer le grignotage des terres par des projets énergétiques.Fragilisés par la pire moisson de blé en 40 ans et des maladies animales émergentes, les agriculteurs estiment n’avoir pas récolté les fruits de la colère de l’hiver dernier: la concrétisation des 70 engagements alors pris par le gouvernement Attal a été ralentie par la dissolution de l’Assemblée nationale.Les manifestations étaient à l’époque dirigées contre la hausse du prix du carburant agricole (GNR) ou le Pacte vert européen. Cette fois-ci, c’est l’aboutissement attendu du projet d’accord de libre-échange avec des pays du Mercosur (Brésil, Argentine, Uruguay, Paraguay) qui enflamme les campagnes.”Nous allons continuer de nous opposer” à l’accord, a assuré dimanche le président de la République Emmanuel Macron, en déplacement en Argentine avant le sommet du G20, cherchant à “rassurer les agriculteurs”.La France explique depuis des semaines “chercher des alliés” dans l’UE pour repousser une signature. Lundi, le ministre italien de l’Agriculture Francesco Lollobrigida a fait savoir qu’il considérait que le traité avec le Mercosur n’était, “sous sa forme actuelle, “pas acceptable”. 

Budget de la Sécu: le Sénat s’empare d’un projet truffé d’irritants pour le “socle commun”

Un nouveau crash-test pour le gouvernement Barnier: l’examen au Sénat du budget de la Sécu, qui a démarré lundi, va permettre de mesurer l’unité des troupes gouvernementales, largement majoritaires dans l’hémicycle mais irritées par plusieurs mesures phares.Retraites, allègements de charges patronales et désormais baisse du remboursement des médicaments: en annonçant devant les sénateurs que les taux de remboursement des médicaments et des consultations médicales par la Sécurité sociale baisseront de 5% l’an prochain, la ministre de la Santé Geneviève Darrieussecq a ajouté un nouveau sujet inflammable au débat.Mais si l’exécutif a été régulièrement mis en échec sur son projet à l’Assemblée nationale – les députés n’ont pas pu approuver le texte dans les délais impartis -, il espère retrouver un peu d’oxygène devant les sénateurs, qui le soutiennent à une très large majorité.Il faudra bien cela pour faire adopter toute une série de mesures douloureuses pour les retraités, le patronat ou les assurés.Sur la baisse des allègements de charges patronales notamment, le gouvernement espérait initialement dégager quatre milliards d’euros. Mais les élus macronistes et le patronat sont vent debout, espérant faire infléchir la position de l’exécutif.”Le gouvernement est prêt à revoir le rendement de cette mesure. Ce sera tout l’objet de la discussion que nous aurons ici au Sénat”, a promis lundi la ministre du Travail Astrid Panosyan-Bouvet en ouverture des débats, qui s’étendront tout au long de la semaine, avec plus de 800 amendements à examiner.En commission, les sénateurs se sont accordés sur un dispositif intermédiaire qui épargne les salaires autour du Smic. Mais de nombreux élus, dont des LR, ont déposé des amendements pour supprimer totalement cette mesure.- “Risque” de dérapage -Michel Barnier, en quête de 15 milliards d’euros d’économie sur le budget de la Sécu, dispose en théorie d’un soutien clair au Sénat, dominé par les Républicains et leurs alliés centristes.”On s’inscrit ici clairement dans la majorité”, assure Elisabeth Doineau, la rapporteure centriste du texte à la Haute assemblée, qui se dit prête à des “décisions douloureuses”, “même si on ne se fera pas que des amis”.Pour ne pas “se retrouver l’année prochaine dans la même situation” budgétaire, le gouvernement doit cependant proposer des “réformes structurelles en matière de vieillissement, d’autonomie et d’organisation de la santé”, réclame pour sa part le président LR de la commission des Affaires sociales, Philippe Mouiller. En attendant, plusieurs mesures plutôt impopulaires, comme le report de l’indexation des retraites sur l’inflation, animeront les débats.Le dossier a déjà quasiment été réglé par un accord entre la droite et le gouvernement pour augmenter toutes les retraites de la moitié de l’inflation au 1er janvier, avant un complément pour les plus petites pensions au 1er juillet. Encore faut-il que le dispositif, censé rapporter environ 3,5 milliards d’euros, soit adopté en séance publique. Or la gauche y voit une “arnaque”: “le compte n’y est pas”, surtout pour les petites retraites, s’indigne la socialiste Annie Le Houérou.Les débats à la chambre haute remettront également sur la table la proposition décriée de créer une deuxième journée de solidarité au profit du grand âge sous la forme d’un forfait de sept “heures solidarité” annuelles – une mesure à laquelle Gérard Larcher a apporté son soutien -, et plus largement la question du temps de travail, un marqueur fort de la droite.Sur le volet de la prévention, la chambre haute devrait s’accorder sur la hausse de la fiscalité sur les boissons sucrées, le tabac ou les jeux d’argent. Et les échanges s’annoncent vifs sur les aides à l’apprentissage, le reste à charge pour les patients sur les consultations médicales ou encore les arrêts de travail.En matière de santé, le gouvernement a par ailleurs confirmé avoir détecté un “risque” de dérapage sur les dépenses de médicaments en 2024, d’un montant de 1,2 milliard d’euros. Mais “différents leviers” sont à l’étude pour “ramener à 200 millions d’euros le dépassement par rapport à la trajectoire présentée”, a assuré le ministre des Comptes publics Laurent Saint-Martin.Le texte final restera-t-il compatible avec le projet gouvernemental? Le vote solennel prévu le 26 novembre en dira en tout cas beaucoup sur l’unité du camp Barnier.

Le député Karl Olive condamné pour prise illégale d’intérêts à huit mois de prison avec sursis

Le député Renaissance Karl Olive, ancien maire LR de Poissy, a été condamné lundi à huit mois de prison avec sursis pour prise illégale d’intérêt durant son mandat municipal, a indiqué le tribunal judiciaire de Versailles dans un communiqué.Deux autres prévenus, l’actuel directeur de la jeunesse et des sports à Poissy et son père, ex-directeur adjoint des services de la mairie, ont également été reconnus coupables et condamnés à des peines de respectivement six et quatre mois de prison avec sursis, comme requis par le parquet, ainsi que 3.000 euros d’amende chacun.Le tribunal a jugé Karl Olive coupable “d’avoir commis des faits de prise illégale d’intérêt en participant au recrutement (du fils, ndlr) dans des conditions reposant sur un montage permettant de s’affranchir des règles de nomination de la fonction publique”.L’ex-édile a par ailleurs attribué au père “un logement de fonction dont la redevance était sous-évaluée”, ajoute la même source.Lors de l’audience le 24 septembre, la procureure avait dénoncé “une forme de népotisme de M. Olive, condamnée par les règles de la fonction publique territoriale”, motivée par les “liens d’amitiés” entretenus avec ses co-prévenus.”J’ai toujours considéré que sur ce qui était proposé par la direction financière, la DRH ou la direction juridique, il n’y avait pas de question” à se poser, avait argué Karl Olive qui assure avoir simplement fait “confiance” à son équipe.”Eu égard à la date des faits et au fondement textuel retenu pour les poursuites, le tribunal n’a pas prononcé de peine d’inéligibilité”, indique le tribunal.Le député a critiqué ce jugement dans un communiqué transmis à l’AFP, arguant que ces décisions avaient été “votées en conseil municipal comme des milliers d’autres”. “Dix ans de procédure pour deux décisions prises deux mois après mon élection comme maire en 2014 et concernant deux agents. Aucun enrichissement personnel, aucun détournement de fonds publics”, a-t-il déclaré. “Nous allons faire appel de la décision”, a indiqué l’avocat de Karl Olive, Me Rodolphe Bosselut, joint par l’AFP.

Budget Sécu: la ministre Darrieussecq annonce une baisse du remboursement des médicaments en 2025

Le taux de remboursement des médicaments par la Sécu baissera de 5% l’an prochain, tout comme la prise en charge des consultations médicales, a annoncé la ministre de la Santé Geneviève Darrieussecq lundi au Sénat.Le “ticket modérateur”, le plus souvent à la charge des complémentaire santé, “n’évoluera que de 5%” pour les consultations médicales alors “qu’il était potentiellement envisageable de l’augmenter de 10%”, mais “en complément (celui) sur les médicaments augmentera de 5%”, a-t-elle déclaré en ouverture des débats sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025.Ces déremboursements, qui ne figurent pas dans le texte mais seront actés par arrêté ministériel, entraineront un “transfert vers les complémentaires santé” dont le montant “a été ramené de 1,1 milliard à 900 millions d’euros” a-t-elle précisé.Le projet initial du gouvernement consistait à diminuer de 70% à 60% la prise en charge des consultations médicales, qui seront donc à l’avenir remboursées à 65%. Pour les médicaments, les trois taux de remboursement existants (65%, 30% et 15%) seraient a priori abaissés dans la même proportion.En outre, pour atteindre un objectif d’économies “à hauteur de 5 milliards d’euros” sur les dépenses de santé, “nous envisageons aussi des baisses de prix des produits de santé pour 1,2 milliard d’euros”, ainsi que “des mesures d’efficience à l’hôpital” pour 600 millions et également sur les soins de ville pour 600 millions, a ajouté Mme Darrieussecq.Par ailleurs, la ministre de la Santé a confirmé un “dérapage” des dépenses de médicaments cette année, “évalué à 1,2 milliard d’euros”, que le gouvernement entend limiter après un “dialogue avec les industriels afin de trouver des mécanismes de compensation”.La mise à contribution financière des laboratoires pharmaceutiques, via la “clause de sauvegarde” du secteur, ne serait “activée qu’en cas d’échec de la démarche”, a-t-elle assuré.Son collègue des Comptes publics, Laurent Saint-Martin, a ensuite précisé que les “différents leviers” à l’étude doivent permettre de “ramener à 200 millions d’euros le dépassement par rapport à la trajectoire présentée” dans le budget de la Sécu pour 2025.

Casse-tête politique autour de la Maison des mondes africains voulue par Macron

Où atterrira la Maison des mondes africains voulue par Emmanuel Macron et avec quels moyens ? La question vire au casse-tête gouvernemental et fait frémir le site historique de la Monnaie de Paris où ce nouveau lieu culturel pourrait s’implanter. Malgré une réunion interministérielle début octobre, le plus grand flou règne encore sur la future adresse de la MansA, qui ambitionne d’être un “QG permanent” faisant rayonner la création africaine contemporaine avec, en toile de fond, la perte d’influence de la France sur le continent.”L’idée était de redonner une chance à la France à un moment où elle est chahutée en Afrique et paie les errements des gouvernements successifs”, explique à l’AFP l’universitaire camerounais Achille MBembe, qui avait initié le projet aux côtés de M. Macron fin 2021.La nouvelle institution pluridisciplinaire a déjà son logo, sa directrice (la journaliste et réalisatrice Liz Gomis), une petite dizaine de salariés et une partie de son budget mais attend fébrilement l’arbitrage sur son point de chute, qui conditionnera aussi son champ d’action.Contacté par l’AFP, le ministère de la Culture, qui assure la tutelle sur le lieu avec les Affaires étrangères, n’a pas fait de commentaire. Devant les députés, la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a, elle, indiqué fin octobre que la MansA faisait “l’objet de concertations, tant sur son périmètre que sur son calendrier”, ajoutant que le chef de l’Etat trancherait sur le lieu d’implantation. Joint par l’AFP, l’Elysée n’a pas commenté.- “Choix a minima” -Selon plusieurs acteurs proches du dossier, le ministère de la Culture plaide pour que la MansA se fasse une place à la Monnaie de Paris, une institution créée au IXe siècle qui compte un musée, des salles d’exposition et une usine qui produit des pièces de collection et a fabriqué les médailles des JO. Selon l’une de ces sources, Matignon considère lui aussi une installation à la Monnaie “comme l’option privilégiée”. Sollicités par l’AFP, les services du Premier ministre n’ont pas réagi dans l’immédiat.Dans ces bâtiments posés en bord de Seine, la MansA pourrait espérer récupérer au mieux 1.000 m2, loin des ambitions du projet initial de grande agora avec atrium, salle d’exposition…. Par comparaison, l’Institut du monde arabe se déploie sur quelque 17.000 m2 à Paris.”La Monnaie, c’est un choix a minima”, confie à l’AFP une source ministérielle qui suit le dossier. “L’idéal aurait été la construction d’un bâtiment mais il n’y a plus d’argent.”D’après cette source, le budget de la MansA pourrait d’ailleurs en pâtir. La Culture prévoit de lui allouer 2,1 millions d’euros en 2025, selon le projet de loi de finances, et cinq millions devaient venir des Affaires étrangères. “On est tributaire des négociations budgétaires et ça va être revu à la baisse”, prédit-elle. – Levée de boucliers -A la Monnaie, l’hypothèse, lancée sans concertation, de voir débarquer la MansA provoque par ailleurs une levée de boucliers.”On se demande qui a eu cette idée et pourquoi”, indique à l’AFP Rodolphe Krempp, délégué syndical CFE-CGC. “Il n’y aucune synergie entre les deux institutions”. Beaucoup soulignent que la Monnaie risquerait d’être privée de salles qu’elle loue et qui lui permettent de fonctionner sans aucune aide de l’Etat.Les mêmes redoutent que la future structure ne s’empare à terme de l’ensemble de la Monnaie, qui emploie 300 personnes et dont le musée a rouvert en 2017 après 80 millions d’euros de travaux autofinancés.”Ça n’a aucun intérêt pour MansA de venir ici à moins qu’ils ne prennent l’ensemble du lieu”, redoute David Faillenet, représentant UGICT-CGT à la Monnaie.La polémique a rebondi côté politique. Le Rassemblement national dénonce une “destruction culturelle” et accuse le gouvernement de céder aux “sirènes de la repentance” vis-à-vis de l’Afrique.A Paris, le groupe communiste estime, lui, qu’une installation de la MansA à la Monnaie remettrait “profondément en cause la cohérence des espaces et des activités culturelles, industrielles et commerciales” du site historique, selon un texte obtenu par l’AFP.Selon M. MBembe, la douloureuse naissance de la MansA dit en tout cas beaucoup “des forces qui estiment que la France n’a rien à faire en Afrique et que l’Afrique n’a rien à faire en France”.Jointe par l’AFP, Liz Gomis défend, elle, bec et ongles le projet. “Il est essentiel d’avoir à Paris un lieu pour parler des mondes africains au sens large, notamment via les diasporas, et contrer l’angle mort qui existe actuellement en France sur la création contemporaine africaine, qui foisonne partout ailleurs dans le monde”, affirme-t-elle.