La France propose de faire payer “des frais de gestion” sur chaque petit colis entrant en Europe
La France propose de faire payer “des frais de gestion” sur chaque petit colis entrant en Europe, dès 2026, pour financer les contrôles appelés à se renforcer face à l’afflux de colis de faible valeur venus de Chine, ont indiqué des membres du gouvernement depuis l’aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle.Il s’agit de faire “payer aux importateurs, aux plateformes, et non pas aux consommateurs, un petit montant forfaitaire sur les colis”, a déclaré la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin, évoquant “quelques euros” par colis.”En anticipation de la réforme de l’Union douanière en 2028, la France défendra l’instauration rapide au niveau européen d’un mécanisme de frais de gestion sur chaque petit colis entrant en Europe. L’argent récolté servirait au financement des contrôles”, a précisé à l’AFP le cabinet de la ministre.Cette taxe serait appliquée à partir de 2026, jusqu’en 2028, date à laquelle l’Union européenne pourrait supprimer l’exonération de taxe douanière sur les colis d’une valeur inférieure à 150 euros, arrivant depuis des pays extérieurs à l’Union européenne.Quatre ministres de Bercy, Eric Lombard (économie et finances), Amélie de Montchalin (comptes publics), Véronique Louwagie (commerce et artisanat notamment) et Clara Chappaz (intelligence artificielle et numérique), étaient en déplacement à l’aéroport de Roissy, pour parler “régulation” et “sécurité des plateformes de e-commerce”. La plateforme de commerce électronique Shein, basée à Singapour, fait l’objet d’une enquête de la Commission européenne, étant soupçonnée de ne pas suffisamment lutter contre la vente de produits qui ne respectent pas les normes européenne. L’institution enquête aussi depuis octobre sur le site d’origine chinois Temu pour des motifs similaires. Quelque 4,6 milliards d’envois d’une valeur inférieure à 150 euros sont entrés sur le marché européen en 2024, soit plus de 145 chaque seconde. Sur ce total, 91% provenaient de Chine.Pour la France seule, 800 millions de colis d’une valeur inférieure à 150 euros ont été livrés l’an dernier (sur un total de 1,5 milliard de colis).
La France propose de faire payer “des frais de gestion” sur chaque petit colis entrant en Europe
La France propose de faire payer “des frais de gestion” sur chaque petit colis entrant en Europe, dès 2026, pour financer les contrôles appelés à se renforcer face à l’afflux de colis de faible valeur venus de Chine, ont indiqué des membres du gouvernement depuis l’aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle.Il s’agit de faire “payer aux importateurs, aux plateformes, et non pas aux consommateurs, un petit montant forfaitaire sur les colis”, a déclaré la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin, évoquant “quelques euros” par colis.”En anticipation de la réforme de l’Union douanière en 2028, la France défendra l’instauration rapide au niveau européen d’un mécanisme de frais de gestion sur chaque petit colis entrant en Europe. L’argent récolté servirait au financement des contrôles”, a précisé à l’AFP le cabinet de la ministre.Cette taxe serait appliquée à partir de 2026, jusqu’en 2028, date à laquelle l’Union européenne pourrait supprimer l’exonération de taxe douanière sur les colis d’une valeur inférieure à 150 euros, arrivant depuis des pays extérieurs à l’Union européenne.Quatre ministres de Bercy, Eric Lombard (économie et finances), Amélie de Montchalin (comptes publics), Véronique Louwagie (commerce et artisanat notamment) et Clara Chappaz (intelligence artificielle et numérique), étaient en déplacement à l’aéroport de Roissy, pour parler “régulation” et “sécurité des plateformes de e-commerce”. La plateforme de commerce électronique Shein, basée à Singapour, fait l’objet d’une enquête de la Commission européenne, étant soupçonnée de ne pas suffisamment lutter contre la vente de produits qui ne respectent pas les normes européenne. L’institution enquête aussi depuis octobre sur le site d’origine chinois Temu pour des motifs similaires. Quelque 4,6 milliards d’envois d’une valeur inférieure à 150 euros sont entrés sur le marché européen en 2024, soit plus de 145 chaque seconde. Sur ce total, 91% provenaient de Chine.Pour la France seule, 800 millions de colis d’une valeur inférieure à 150 euros ont été livrés l’an dernier (sur un total de 1,5 milliard de colis).
La France propose de faire payer “des frais de gestion” sur chaque petit colis entrant en Europe
La France propose de faire payer “des frais de gestion” sur chaque petit colis entrant en Europe, dès 2026, pour financer les contrôles appelés à se renforcer face à l’afflux de colis de faible valeur venus de Chine, ont indiqué des membres du gouvernement depuis l’aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle.Il s’agit de faire “payer aux importateurs, aux plateformes, et non pas aux consommateurs, un petit montant forfaitaire sur les colis”, a déclaré la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin, évoquant “quelques euros” par colis.”En anticipation de la réforme de l’Union douanière en 2028, la France défendra l’instauration rapide au niveau européen d’un mécanisme de frais de gestion sur chaque petit colis entrant en Europe. L’argent récolté servirait au financement des contrôles”, a précisé à l’AFP le cabinet de la ministre.Cette taxe serait appliquée à partir de 2026, jusqu’en 2028, date à laquelle l’Union européenne pourrait supprimer l’exonération de taxe douanière sur les colis d’une valeur inférieure à 150 euros, arrivant depuis des pays extérieurs à l’Union européenne.Quatre ministres de Bercy, Eric Lombard (économie et finances), Amélie de Montchalin (comptes publics), Véronique Louwagie (commerce et artisanat notamment) et Clara Chappaz (intelligence artificielle et numérique), étaient en déplacement à l’aéroport de Roissy, pour parler “régulation” et “sécurité des plateformes de e-commerce”. La plateforme de commerce électronique Shein, basée à Singapour, fait l’objet d’une enquête de la Commission européenne, étant soupçonnée de ne pas suffisamment lutter contre la vente de produits qui ne respectent pas les normes européenne. L’institution enquête aussi depuis octobre sur le site d’origine chinois Temu pour des motifs similaires. Quelque 4,6 milliards d’envois d’une valeur inférieure à 150 euros sont entrés sur le marché européen en 2024, soit plus de 145 chaque seconde. Sur ce total, 91% provenaient de Chine.Pour la France seule, 800 millions de colis d’une valeur inférieure à 150 euros ont été livrés l’an dernier (sur un total de 1,5 milliard de colis).
Après la méga-panne, la piste de la cyberattaque écartée en Espagne et au Portugal
La piste de la cyberattaque a été écartée mardi, 24 heures après le début de la panne électrique titanesque qui a paralysé l’Espagne et le Portugal, où le retour à la normale se faisait progressivement après le rétablissement total de l’électricité.”Au vu des analyses que nous avons pu réaliser jusqu’à présent, nous pouvons écarter un incident de cybersécurité dans les installations du réseau électrique”, a assuré à la mi-journée Eduardo Prieto, directeur des opérations du gestionnaire du réseau électrique espagnol (REE). Une piste également exclue par le gouvernement portugais, même si les causes de cet évènement inédit restent encore à préciser, REE ayant évoqué une “forte oscillation des flux de puissance” sur le réseau électrique “accompagnée d’une perte de production très importante”, un phénomène ayant entraîné la déconnexion du système espagnol du réseau européen.Selon M. Prieto, le système électrique espagnol, qui avait été remis en marche à plus de 99% mardi matin, était à la mi-journée pleinement opérationnel, comme le réseau portugais selon son opérateur REN.Cette panne géante est survenue vers 12H30 (10H30 GMT) lundi et pourrait avoir eu des conséquences jusqu’au Groenland, dont une partie a été privée lundi soir de tous ses moyens de communication (téléphone, SMS, internet), en partie gérés depuis l’Espagne.Au Maroc, également impacté par la panne ibérique, les connexions internet d’Orange et les systèmes d’enregistrement et d’embarquement des aéroports marocains étaient aussi de nouveau opérationnels mardi.- Cris de joie -Dans les rues des villes espagnoles, le retour du courant lundi soir a souvent été accompagné d’applaudissements et de cris de joie des habitants. Il a permis de rétablir le trafic ferroviaire sur plusieurs grands axes, dont Madrid-Séville et Madrid-Barcelone, selon la compagnie nationale Renfe. Le trafic reste cependant suspendu sur plusieurs autres grands axes, les autorités ayant donné la priorité au rétablissement des trains suburbains.D’après le ministre des Transports Oscar Puente, trois trains étaient encore bloqués mardi matin en Espagne avec des passagers à bord.A la gare d’Atocha, la situation restait encore compliquée avec une foule de passagers attendant désespérément leur train. A chaque annonce d’un départ, les voyageurs applaudissent, ont constaté des journalistes de l’AFP. A Madrid, bars et magasins ont rouvert progressivement leurs portes mardi matin, reprenant une activité normale après avoir dû pour la plupart fermer leurs portes dans la précipitation lundi.La plupart des écoles ont également accueilli normalement les élèves, même si le système espagnol très décentralisé laisse une grande latitude aux différentes régions pour trancher ces questions. Déjà les Espagnols tirent des leçons de cette extinction subite de tout le système électrique.Avoir chez soi un transistor, des piles, des bougies et du liquide: c’est ce que beaucoup retiennent, à l’instar de Valentin Santiago, technicien environnemental de 48 ans, qui ne souhaite “jamais, ô grand jamais” se séparer de sa bonbonne de gaz. – “Prêts pour n’importe quoi” -Marcos Garcia, un avocat de 32 ans qui attend son bus, se lamente de “cette dépendance totale dans les systèmes technologiques”, et aurait bien fait durer la panne.”Ca a été une après-midi de répit, une pause technologie, une déconnexion improvisée. Ca n’aurait pas été pareil si ça n’était arrivé qu’à moi, mais là , ça touchait tout le monde… On est prêts pour n’importe quoi depuis la pandémie, tout nous paraît plus simple”, juge-t-il.Le retour complet à la normale était attendu avec impatience en Espagne comme au Portugal après une longue journée passée à jongler avec les difficultés, entre métros fermés, bus saturés, trains bloqués et communications extrêmement difficiles.A Madrid comme à Barcelone, des milliers d’habitants ont dû traverser patiemment la ville, tentant de rentrer chez eux à pied au milieu d’embouteillages monstres.De longues files improvisées se sont étirées sur plusieurs centaines de mètres aux arrêts de bus.Dans la seule région de Madrid, près de 300 personnes se sont retrouvées piégées à l’intérieur des ascenseurs, selon les autorités régionales.En Europe, une défaillance du réseau allemand le 4 novembre 2006 avait plongé dans le noir 10 millions de personnes dont la moitié en France et le reste en Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Italie, Espagne, pendant près d’une heure.Trois ans auparavant, l’Italie toute entière, sauf la Sardaigne, avait été privée d’électricité le 28 septembre 2003.burx-mig/mdm/vmt
Après la méga-panne, la piste de la cyberattaque écartée en Espagne et au Portugal
La piste de la cyberattaque a été écartée mardi, 24 heures après le début de la panne électrique titanesque qui a paralysé l’Espagne et le Portugal, où le retour à la normale se faisait progressivement après le rétablissement total de l’électricité.”Au vu des analyses que nous avons pu réaliser jusqu’à présent, nous pouvons écarter un incident de cybersécurité dans les installations du réseau électrique”, a assuré à la mi-journée Eduardo Prieto, directeur des opérations du gestionnaire du réseau électrique espagnol (REE). Une piste également exclue par le gouvernement portugais, même si les causes de cet évènement inédit restent encore à préciser, REE ayant évoqué une “forte oscillation des flux de puissance” sur le réseau électrique “accompagnée d’une perte de production très importante”, un phénomène ayant entraîné la déconnexion du système espagnol du réseau européen.Selon M. Prieto, le système électrique espagnol, qui avait été remis en marche à plus de 99% mardi matin, était à la mi-journée pleinement opérationnel, comme le réseau portugais selon son opérateur REN.Cette panne géante est survenue vers 12H30 (10H30 GMT) lundi et pourrait avoir eu des conséquences jusqu’au Groenland, dont une partie a été privée lundi soir de tous ses moyens de communication (téléphone, SMS, internet), en partie gérés depuis l’Espagne.Au Maroc, également impacté par la panne ibérique, les connexions internet d’Orange et les systèmes d’enregistrement et d’embarquement des aéroports marocains étaient aussi de nouveau opérationnels mardi.- Cris de joie -Dans les rues des villes espagnoles, le retour du courant lundi soir a souvent été accompagné d’applaudissements et de cris de joie des habitants. Il a permis de rétablir le trafic ferroviaire sur plusieurs grands axes, dont Madrid-Séville et Madrid-Barcelone, selon la compagnie nationale Renfe. Le trafic reste cependant suspendu sur plusieurs autres grands axes, les autorités ayant donné la priorité au rétablissement des trains suburbains.D’après le ministre des Transports Oscar Puente, trois trains étaient encore bloqués mardi matin en Espagne avec des passagers à bord.A la gare d’Atocha, la situation restait encore compliquée avec une foule de passagers attendant désespérément leur train. A chaque annonce d’un départ, les voyageurs applaudissent, ont constaté des journalistes de l’AFP. A Madrid, bars et magasins ont rouvert progressivement leurs portes mardi matin, reprenant une activité normale après avoir dû pour la plupart fermer leurs portes dans la précipitation lundi.La plupart des écoles ont également accueilli normalement les élèves, même si le système espagnol très décentralisé laisse une grande latitude aux différentes régions pour trancher ces questions. Déjà les Espagnols tirent des leçons de cette extinction subite de tout le système électrique.Avoir chez soi un transistor, des piles, des bougies et du liquide: c’est ce que beaucoup retiennent, à l’instar de Valentin Santiago, technicien environnemental de 48 ans, qui ne souhaite “jamais, ô grand jamais” se séparer de sa bonbonne de gaz. – “Prêts pour n’importe quoi” -Marcos Garcia, un avocat de 32 ans qui attend son bus, se lamente de “cette dépendance totale dans les systèmes technologiques”, et aurait bien fait durer la panne.”Ca a été une après-midi de répit, une pause technologie, une déconnexion improvisée. Ca n’aurait pas été pareil si ça n’était arrivé qu’à moi, mais là , ça touchait tout le monde… On est prêts pour n’importe quoi depuis la pandémie, tout nous paraît plus simple”, juge-t-il.Le retour complet à la normale était attendu avec impatience en Espagne comme au Portugal après une longue journée passée à jongler avec les difficultés, entre métros fermés, bus saturés, trains bloqués et communications extrêmement difficiles.A Madrid comme à Barcelone, des milliers d’habitants ont dû traverser patiemment la ville, tentant de rentrer chez eux à pied au milieu d’embouteillages monstres.De longues files improvisées se sont étirées sur plusieurs centaines de mètres aux arrêts de bus.Dans la seule région de Madrid, près de 300 personnes se sont retrouvées piégées à l’intérieur des ascenseurs, selon les autorités régionales.En Europe, une défaillance du réseau allemand le 4 novembre 2006 avait plongé dans le noir 10 millions de personnes dont la moitié en France et le reste en Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Italie, Espagne, pendant près d’une heure.Trois ans auparavant, l’Italie toute entière, sauf la Sardaigne, avait été privée d’électricité le 28 septembre 2003.burx-mig/mdm/vmt
Après la méga-panne, la piste de la cyberattaque écartée en Espagne et au Portugal
La piste de la cyberattaque a été écartée mardi, 24 heures après le début de la panne électrique titanesque qui a paralysé l’Espagne et le Portugal, où le retour à la normale se faisait progressivement après le rétablissement total de l’électricité.”Au vu des analyses que nous avons pu réaliser jusqu’à présent, nous pouvons écarter un incident de cybersécurité dans les installations du réseau électrique”, a assuré à la mi-journée Eduardo Prieto, directeur des opérations du gestionnaire du réseau électrique espagnol (REE). Une piste également exclue par le gouvernement portugais, même si les causes de cet évènement inédit restent encore à préciser, REE ayant évoqué une “forte oscillation des flux de puissance” sur le réseau électrique “accompagnée d’une perte de production très importante”, un phénomène ayant entraîné la déconnexion du système espagnol du réseau européen.Selon M. Prieto, le système électrique espagnol, qui avait été remis en marche à plus de 99% mardi matin, était à la mi-journée pleinement opérationnel, comme le réseau portugais selon son opérateur REN.Cette panne géante est survenue vers 12H30 (10H30 GMT) lundi et pourrait avoir eu des conséquences jusqu’au Groenland, dont une partie a été privée lundi soir de tous ses moyens de communication (téléphone, SMS, internet), en partie gérés depuis l’Espagne.Au Maroc, également impacté par la panne ibérique, les connexions internet d’Orange et les systèmes d’enregistrement et d’embarquement des aéroports marocains étaient aussi de nouveau opérationnels mardi.- Cris de joie -Dans les rues des villes espagnoles, le retour du courant lundi soir a souvent été accompagné d’applaudissements et de cris de joie des habitants. Il a permis de rétablir le trafic ferroviaire sur plusieurs grands axes, dont Madrid-Séville et Madrid-Barcelone, selon la compagnie nationale Renfe. Le trafic reste cependant suspendu sur plusieurs autres grands axes, les autorités ayant donné la priorité au rétablissement des trains suburbains.D’après le ministre des Transports Oscar Puente, trois trains étaient encore bloqués mardi matin en Espagne avec des passagers à bord.A la gare d’Atocha, la situation restait encore compliquée avec une foule de passagers attendant désespérément leur train. A chaque annonce d’un départ, les voyageurs applaudissent, ont constaté des journalistes de l’AFP. A Madrid, bars et magasins ont rouvert progressivement leurs portes mardi matin, reprenant une activité normale après avoir dû pour la plupart fermer leurs portes dans la précipitation lundi.La plupart des écoles ont également accueilli normalement les élèves, même si le système espagnol très décentralisé laisse une grande latitude aux différentes régions pour trancher ces questions. Déjà les Espagnols tirent des leçons de cette extinction subite de tout le système électrique.Avoir chez soi un transistor, des piles, des bougies et du liquide: c’est ce que beaucoup retiennent, à l’instar de Valentin Santiago, technicien environnemental de 48 ans, qui ne souhaite “jamais, ô grand jamais” se séparer de sa bonbonne de gaz. – “Prêts pour n’importe quoi” -Marcos Garcia, un avocat de 32 ans qui attend son bus, se lamente de “cette dépendance totale dans les systèmes technologiques”, et aurait bien fait durer la panne.”Ca a été une après-midi de répit, une pause technologie, une déconnexion improvisée. Ca n’aurait pas été pareil si ça n’était arrivé qu’à moi, mais là , ça touchait tout le monde… On est prêts pour n’importe quoi depuis la pandémie, tout nous paraît plus simple”, juge-t-il.Le retour complet à la normale était attendu avec impatience en Espagne comme au Portugal après une longue journée passée à jongler avec les difficultés, entre métros fermés, bus saturés, trains bloqués et communications extrêmement difficiles.A Madrid comme à Barcelone, des milliers d’habitants ont dû traverser patiemment la ville, tentant de rentrer chez eux à pied au milieu d’embouteillages monstres.De longues files improvisées se sont étirées sur plusieurs centaines de mètres aux arrêts de bus.Dans la seule région de Madrid, près de 300 personnes se sont retrouvées piégées à l’intérieur des ascenseurs, selon les autorités régionales.En Europe, une défaillance du réseau allemand le 4 novembre 2006 avait plongé dans le noir 10 millions de personnes dont la moitié en France et le reste en Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Italie, Espagne, pendant près d’une heure.Trois ans auparavant, l’Italie toute entière, sauf la Sardaigne, avait été privée d’électricité le 28 septembre 2003.burx-mig/mdm/vmt
Après la méga-panne, la piste de la cyberattaque écartée en Espagne et au Portugal
La piste de la cyberattaque a été écartée mardi, 24 heures après le début de la panne électrique titanesque qui a paralysé l’Espagne et le Portugal, où le retour à la normale se faisait progressivement après le rétablissement total de l’électricité.”Au vu des analyses que nous avons pu réaliser jusqu’à présent, nous pouvons écarter un incident de cybersécurité dans les installations du réseau électrique”, a assuré à la mi-journée Eduardo Prieto, directeur des opérations du gestionnaire du réseau électrique espagnol (REE). Une piste également exclue par le gouvernement portugais, même si les causes de cet évènement inédit restent encore à préciser, REE ayant évoqué une “forte oscillation des flux de puissance” sur le réseau électrique “accompagnée d’une perte de production très importante”, un phénomène ayant entraîné la déconnexion du système espagnol du réseau européen.Selon M. Prieto, le système électrique espagnol, qui avait été remis en marche à plus de 99% mardi matin, était à la mi-journée pleinement opérationnel, comme le réseau portugais selon son opérateur REN.Cette panne géante est survenue vers 12H30 (10H30 GMT) lundi et pourrait avoir eu des conséquences jusqu’au Groenland, dont une partie a été privée lundi soir de tous ses moyens de communication (téléphone, SMS, internet), en partie gérés depuis l’Espagne.Au Maroc, également impacté par la panne ibérique, les connexions internet d’Orange et les systèmes d’enregistrement et d’embarquement des aéroports marocains étaient aussi de nouveau opérationnels mardi.- Cris de joie -Dans les rues des villes espagnoles, le retour du courant lundi soir a souvent été accompagné d’applaudissements et de cris de joie des habitants. Il a permis de rétablir le trafic ferroviaire sur plusieurs grands axes, dont Madrid-Séville et Madrid-Barcelone, selon la compagnie nationale Renfe. Le trafic reste cependant suspendu sur plusieurs autres grands axes, les autorités ayant donné la priorité au rétablissement des trains suburbains.D’après le ministre des Transports Oscar Puente, trois trains étaient encore bloqués mardi matin en Espagne avec des passagers à bord.A la gare d’Atocha, la situation restait encore compliquée avec une foule de passagers attendant désespérément leur train. A chaque annonce d’un départ, les voyageurs applaudissent, ont constaté des journalistes de l’AFP. A Madrid, bars et magasins ont rouvert progressivement leurs portes mardi matin, reprenant une activité normale après avoir dû pour la plupart fermer leurs portes dans la précipitation lundi.La plupart des écoles ont également accueilli normalement les élèves, même si le système espagnol très décentralisé laisse une grande latitude aux différentes régions pour trancher ces questions. Déjà les Espagnols tirent des leçons de cette extinction subite de tout le système électrique.Avoir chez soi un transistor, des piles, des bougies et du liquide: c’est ce que beaucoup retiennent, à l’instar de Valentin Santiago, technicien environnemental de 48 ans, qui ne souhaite “jamais, ô grand jamais” se séparer de sa bonbonne de gaz. – “Prêts pour n’importe quoi” -Marcos Garcia, un avocat de 32 ans qui attend son bus, se lamente de “cette dépendance totale dans les systèmes technologiques”, et aurait bien fait durer la panne.”Ca a été une après-midi de répit, une pause technologie, une déconnexion improvisée. Ca n’aurait pas été pareil si ça n’était arrivé qu’à moi, mais là , ça touchait tout le monde… On est prêts pour n’importe quoi depuis la pandémie, tout nous paraît plus simple”, juge-t-il.Le retour complet à la normale était attendu avec impatience en Espagne comme au Portugal après une longue journée passée à jongler avec les difficultés, entre métros fermés, bus saturés, trains bloqués et communications extrêmement difficiles.A Madrid comme à Barcelone, des milliers d’habitants ont dû traverser patiemment la ville, tentant de rentrer chez eux à pied au milieu d’embouteillages monstres.De longues files improvisées se sont étirées sur plusieurs centaines de mètres aux arrêts de bus.Dans la seule région de Madrid, près de 300 personnes se sont retrouvées piégées à l’intérieur des ascenseurs, selon les autorités régionales.En Europe, une défaillance du réseau allemand le 4 novembre 2006 avait plongé dans le noir 10 millions de personnes dont la moitié en France et le reste en Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Italie, Espagne, pendant près d’une heure.Trois ans auparavant, l’Italie toute entière, sauf la Sardaigne, avait été privée d’électricité le 28 septembre 2003.burx-mig/mdm/vmt
Les menaces contre les magistrats, sujet de “grande préoccupation” pour le Conseil de la magistrature
Les menaces pesant contre les magistrats sont “un sujet de grande préoccupation pour le Conseil supérieur de la magistrature”, a déclaré mardi Rémy Heitz, procureur général près la Cour de cassation et l’un des deux présidents du CSM.Les mises en cause à l’encontre de l’institution judiciaire se sont étendues “à des attaques contre les magistrats eux-mêmes en tant que personnes”, constituant un sujet de “grande préoccupation”, a déploré le haut-magistrat au cours d’une conférence de presse à l’occasion de la présentation du rapport annuel de l’institution.Récemment, la juge chargée de l’affaire des assistants parlementaires européens du FN (devenu Rassemblement national, RN) a été placée sous protection policière après des menaces à son encontre. “Il s’agit de faits”inacceptables dans une démocratie”, avait réagi le ministre de la Justice, Gérald Darmanin.Dénonçant “une ignorance crasse” concernant le fonctionnement de l’institution judiciaire, “y compris de gens très éduqués”, Elisabeth Guigou, ancienne ministre de la Justice et membre du CSM, a estimé que cette défiance contre l’institution était “extrêmement dangereuse”.”Le +gouvernement des juges+ est une fable”, a estimé l’ancienne garde des Sceaux en défendant “l’Etat de droit” qui est, selon elle, un fondement de la démocratie.Faut-il anonymiser les décisions des magistrats ? Une réflexion est en cours “mais il n’est pas questions dans l’esprit des magistrats de rendre la justice en cagoule”, a souligné Pierre-Yves Couilleau, procureur général honoraire près la cour d’appel de Bordeaux et membre du CSM, organe constitutionnel garant de l’indépendance des magistrats par rapport à l’exécutif.”La publicité de la justice est un principe cardinal de notre institution”, a-t-il rappelé.Pour “assurer la confiance” dans l’institution judiciaire, la “déontologie” des magistrats constitue “une force”, a assuré Christophe Soulard, premier président de la Cour de cassation et également président du CSM.”Le caractère spectaculaire de certains procès aux enjeux considérables (…), la tendance contemporaine à investir le juge du soin de suppléer aux blocages de mécanismes politiques ou de répondre aux angoisses suscitées par certains phénomènes, placent celui-ci sous le feu des projecteurs dans une mesure jusqu’ici inconnue”, a constaté le CSM.Pour autant, souligne le CSM dans son rapport, “la déontologie ne saurait consister en une liste d’interdictions en extension constante, fussent-elles formulées en termes de recommandations”.Il n’est pas question de demander aux magistrats “de renoncer à leurs centres légitimes d’intérêt, au motif qu’ils risqueraient d’en apparaître fragilisés, pas plus qu’à leurs convictions politiques, parce qu’elles risqueraient de les disqualifier dans l’exercice de leurs fonctions”, insiste le rapport.
Les menaces contre les magistrats, sujet de “grande préoccupation” pour le Conseil de la magistrature
Les menaces pesant contre les magistrats sont “un sujet de grande préoccupation pour le Conseil supérieur de la magistrature”, a déclaré mardi Rémy Heitz, procureur général près la Cour de cassation et l’un des deux présidents du CSM.Les mises en cause à l’encontre de l’institution judiciaire se sont étendues “à des attaques contre les magistrats eux-mêmes en tant que personnes”, constituant un sujet de “grande préoccupation”, a déploré le haut-magistrat au cours d’une conférence de presse à l’occasion de la présentation du rapport annuel de l’institution.Récemment, la juge chargée de l’affaire des assistants parlementaires européens du FN (devenu Rassemblement national, RN) a été placée sous protection policière après des menaces à son encontre. “Il s’agit de faits”inacceptables dans une démocratie”, avait réagi le ministre de la Justice, Gérald Darmanin.Dénonçant “une ignorance crasse” concernant le fonctionnement de l’institution judiciaire, “y compris de gens très éduqués”, Elisabeth Guigou, ancienne ministre de la Justice et membre du CSM, a estimé que cette défiance contre l’institution était “extrêmement dangereuse”.”Le +gouvernement des juges+ est une fable”, a estimé l’ancienne garde des Sceaux en défendant “l’Etat de droit” qui est, selon elle, un fondement de la démocratie.Faut-il anonymiser les décisions des magistrats ? Une réflexion est en cours “mais il n’est pas questions dans l’esprit des magistrats de rendre la justice en cagoule”, a souligné Pierre-Yves Couilleau, procureur général honoraire près la cour d’appel de Bordeaux et membre du CSM, organe constitutionnel garant de l’indépendance des magistrats par rapport à l’exécutif.”La publicité de la justice est un principe cardinal de notre institution”, a-t-il rappelé.Pour “assurer la confiance” dans l’institution judiciaire, la “déontologie” des magistrats constitue “une force”, a assuré Christophe Soulard, premier président de la Cour de cassation et également président du CSM.”Le caractère spectaculaire de certains procès aux enjeux considérables (…), la tendance contemporaine à investir le juge du soin de suppléer aux blocages de mécanismes politiques ou de répondre aux angoisses suscitées par certains phénomènes, placent celui-ci sous le feu des projecteurs dans une mesure jusqu’ici inconnue”, a constaté le CSM.Pour autant, souligne le CSM dans son rapport, “la déontologie ne saurait consister en une liste d’interdictions en extension constante, fussent-elles formulées en termes de recommandations”.Il n’est pas question de demander aux magistrats “de renoncer à leurs centres légitimes d’intérêt, au motif qu’ils risqueraient d’en apparaître fragilisés, pas plus qu’à leurs convictions politiques, parce qu’elles risqueraient de les disqualifier dans l’exercice de leurs fonctions”, insiste le rapport.