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Derrière le droit du sol, la Cour suprême américaine soupèse les pouvoirs des juges

La Cour suprême américaine a paru indécise jeudi face à la réponse à apporter à la contestation par le président Donald Trump du pouvoir des juges à suspendre dans tout le pays des décisions qu’ils considèrent comme illégales.L’affaire porte sur la suspension du décret présidentiel revenant sur le droit du sol, déclaré inconstitutionnel par tous les …

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Derrière le droit du sol, la Cour suprême américaine soupèse les pouvoirs des juges

La Cour suprême américaine a paru indécise jeudi face à la réponse à apporter à la contestation par le président Donald Trump du pouvoir des juges à suspendre dans tout le pays des décisions qu’ils considèrent comme illégales.L’affaire porte sur la suspension du décret présidentiel revenant sur le droit du sol, déclaré inconstitutionnel par tous les tribunaux et cours d’appel fédéraux qui en ont été saisis.Mais une éventuelle décision de la Cour à majorité conservatrice limitant la capacité des juges à prononcer des décisions de portée nationale serait lourde de conséquences pour l’ensemble des contentieux contre l’administration Trump.Dès le 20 janvier, jour de son investiture, Donald Trump a signé ce décret, l’un des plus critiqués de son nouveau mandat, affirmant vouloir ainsi combattre l’immigration clandestine. Il revient en effet sur le principe du droit du sol, consacré par le 14e amendement de la Constitution, disposant que tout enfant né aux Etats-Unis est automatiquement citoyen américain, et appliqué depuis plus de 150 ans.”Le droit du sol n’est pas destiné aux gens qui viennent en vacances pour devenir des citoyens américains, en amenant leur famille avec eux, tout en se moquant des +pigeons+ que nous sommes”, a insisté Donald Trump jeudi sur son réseau Truth Social.L’administration Trump demande à la Cour non pas de lever la suspension du décret à ce stade, mais d’en limiter la portée aux seules personnes ayant saisi la justice, dénonçant ce qu’elle décrit comme une dérive.”Depuis le 20 janvier, les tribunaux de première instance ont émis 40 suspensions à portée nationale contre le gouvernement fédéral”, a fait valoir le conseiller juridique du gouvernement, John Sauer, lors de l’audience jeudi.”Elles fonctionnent de manière asymétrique, obligeant le gouvernement à gagner partout, alors qu’il suffit aux plaignants de gagner n’importe où” pour parvenir à bloquer la politique qu’ils contestent.”Votre argumentation semble transformer notre système judiciaire en régime de +attrape-moi si tu peux+ du point de vu du pouvoir exécutif, dans lequel tout le monde doit avoir un avocat et saisir la justice pour que le gouvernement cesse de violer les droits des citoyens”, lui a objecté l’une des trois juges progressistes, Ketanji Brown Jackson.- “Chaos sans précédent” -Les administrations successives, républicaines comme démocrates, ont souvent exprimé leur frustration envers ces suspensions à portée universelle qui permettent à un seul juge fédéral de bloquer leur politique, sur des sujets d’importance nationale, comme l’avortement, l’immigration ou encore les prêts étudiants.”Dans cette affaire, vous allez perdre face à chaque individu qui agira en justice, mais ceux qui n’ont pas les moyens de saisir les tribunaux seront perdants” en l’absence de suspension à portée nationale du décret, a affirmé une autre magistrate progressiste, Elena Kagan.Le représentant des 23 Etats qui ont obtenu la suspension du décret, Jeremy Feigenbaum, a mis en garde contre “un chaos sans précédent sur le terrain” en cas de levée des suspensions à portée nationale.”Jamais dans l’histoire de ce pays, depuis la Guerre de Sécession, la nationalité n’a changé en fonction des frontières des Etats”, a-t-il souligné.Plusieurs juges, notamment parmi les six conservateurs, ont en revanche réfuté l’idée que seule une suspension à portée nationale pourrait résoudre les problèmes soulevés par le décret.Si la Cour suprême était saisie du fond du dossier, à savoir la constitutionnalité du décret, elle a prouvé récemment sa capacité “à statuer rapidement”, a ainsi assuré son président, John Roberts.La décision de la Cour suprême est attendue d’ici le terme de sa session actuelle, fin juin, mais elle pourrait également la renvoyer à sa prochaine session, débutant en octobre.Le décret présidentiel en question interdit au gouvernement fédéral de délivrer des passeports, des certificats de citoyenneté ou d’autres documents aux enfants dont la mère séjourne illégalement ou temporairement aux Etats-Unis, et dont le père n’est pas citoyen américain ou résident permanent – titulaire de la fameuse “carte verte”.Le 14e amendement a été adopté en 1868, après la Guerre de Sécession et l’abolition de l’esclavage, afin de garantir les droits des esclaves affranchis et de leurs descendants.

Derrière le droit du sol, la Cour suprême américaine soupèse les pouvoirs des juges

La Cour suprême américaine a paru indécise jeudi face à la réponse à apporter à la contestation par le président Donald Trump du pouvoir des juges à suspendre dans tout le pays des décisions qu’ils considèrent comme illégales.L’affaire porte sur la suspension du décret présidentiel revenant sur le droit du sol, déclaré inconstitutionnel par tous les tribunaux et cours d’appel fédéraux qui en ont été saisis.Mais une éventuelle décision de la Cour à majorité conservatrice limitant la capacité des juges à prononcer des décisions de portée nationale serait lourde de conséquences pour l’ensemble des contentieux contre l’administration Trump.Dès le 20 janvier, jour de son investiture, Donald Trump a signé ce décret, l’un des plus critiqués de son nouveau mandat, affirmant vouloir ainsi combattre l’immigration clandestine. Il revient en effet sur le principe du droit du sol, consacré par le 14e amendement de la Constitution, disposant que tout enfant né aux Etats-Unis est automatiquement citoyen américain, et appliqué depuis plus de 150 ans.”Le droit du sol n’est pas destiné aux gens qui viennent en vacances pour devenir des citoyens américains, en amenant leur famille avec eux, tout en se moquant des +pigeons+ que nous sommes”, a insisté Donald Trump jeudi sur son réseau Truth Social.L’administration Trump demande à la Cour non pas de lever la suspension du décret à ce stade, mais d’en limiter la portée aux seules personnes ayant saisi la justice, dénonçant ce qu’elle décrit comme une dérive.”Depuis le 20 janvier, les tribunaux de première instance ont émis 40 suspensions à portée nationale contre le gouvernement fédéral”, a fait valoir le conseiller juridique du gouvernement, John Sauer, lors de l’audience jeudi.”Elles fonctionnent de manière asymétrique, obligeant le gouvernement à gagner partout, alors qu’il suffit aux plaignants de gagner n’importe où” pour parvenir à bloquer la politique qu’ils contestent.”Votre argumentation semble transformer notre système judiciaire en régime de +attrape-moi si tu peux+ du point de vu du pouvoir exécutif, dans lequel tout le monde doit avoir un avocat et saisir la justice pour que le gouvernement cesse de violer les droits des citoyens”, lui a objecté l’une des trois juges progressistes, Ketanji Brown Jackson.- “Chaos sans précédent” -Les administrations successives, républicaines comme démocrates, ont souvent exprimé leur frustration envers ces suspensions à portée universelle qui permettent à un seul juge fédéral de bloquer leur politique, sur des sujets d’importance nationale, comme l’avortement, l’immigration ou encore les prêts étudiants.”Dans cette affaire, vous allez perdre face à chaque individu qui agira en justice, mais ceux qui n’ont pas les moyens de saisir les tribunaux seront perdants” en l’absence de suspension à portée nationale du décret, a affirmé une autre magistrate progressiste, Elena Kagan.Le représentant des 23 Etats qui ont obtenu la suspension du décret, Jeremy Feigenbaum, a mis en garde contre “un chaos sans précédent sur le terrain” en cas de levée des suspensions à portée nationale.”Jamais dans l’histoire de ce pays, depuis la Guerre de Sécession, la nationalité n’a changé en fonction des frontières des Etats”, a-t-il souligné.Plusieurs juges, notamment parmi les six conservateurs, ont en revanche réfuté l’idée que seule une suspension à portée nationale pourrait résoudre les problèmes soulevés par le décret.Si la Cour suprême était saisie du fond du dossier, à savoir la constitutionnalité du décret, elle a prouvé récemment sa capacité “à statuer rapidement”, a ainsi assuré son président, John Roberts.La décision de la Cour suprême est attendue d’ici le terme de sa session actuelle, fin juin, mais elle pourrait également la renvoyer à sa prochaine session, débutant en octobre.Le décret présidentiel en question interdit au gouvernement fédéral de délivrer des passeports, des certificats de citoyenneté ou d’autres documents aux enfants dont la mère séjourne illégalement ou temporairement aux Etats-Unis, et dont le père n’est pas citoyen américain ou résident permanent – titulaire de la fameuse “carte verte”.Le 14e amendement a été adopté en 1868, après la Guerre de Sécession et l’abolition de l’esclavage, afin de garantir les droits des esclaves affranchis et de leurs descendants.

Eurovision: deux heures de spectacle avant de connaître les finalistes

L’Australien Go-Jo et son “Milkshake Man” a ouvert la seconde demi-finale de l’Eurovision édition 2025 jeudi à Bâle, avec une chanson pleine de sous-entendus grivois et une scénographie inspirée de l’ambiance glamour des années 1970.A l’issue de la soirée pendant laquelle 16 candidats vont s’affronter pour les dix dernières places à prendre en finale, on connaîtra le nom des 26 élus qui tenteront samedi soir d’emporter le trophée très convoité du plus grand télé-crochet du monde.Le Monténégro a pris la suite avec Nina Zizic qui interprètera “Dobrodosli”.- Incident -La performance de la chanteuse israélienne et survivante du 7-Octobre, Yuval Raphael, a été perturbée lors de la répétition générale jeudi après-midi par “six personnes, dont une famille” qui ont agité “des drapeaux surdimensionnés et des sifflets”, a indiqué dans un communiqué la Société suisse de radiodiffusion et de télévision (SSR). Elles ont été “rapidement” accompagnées hors de la salle. Restent en lice jeudi soir outre l’Australie et le Monténégro : l’Arménie, l’Autriche, la Grèce, l’Irlande, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Géorgie, le Danemark, la Tchéquie, le Luxembourg, Israël, la Serbie et la Finlande.La Suisse comme pays hôte et les “Big 5” qui payent le plus (Allemagne, Espagne, France, Italie, Royaume-Uni) sont sélectionnés d’office.Les statistiques des bookmakers tirées des paris placent l’Autriche, Israël et la Finlande parmi les tous grands favoris pour la deuxième demi-finale.Mais ce sont des millions de téléspectateurs qui décideront du sort des artistes ce jeudi. – Survivante -L’incident en salle est le second depuis le début de l’Eurovision dirigé contre la chanteuse israélienne, après un geste d’égorgement d’un spectateur lors de la parade de présentation.La jeune femme de 24 ans montera sur la scène high-tech de la Sankt Jakobshalle pour y interpréter “New Day Will Rise” (un jour nouveau se lèvera). Celle qui n’a survécu que parce qu’elle a fait la morte sous un tas de cadavres pendant le massacre perpétré par le Hamas veut lancer un message universel “d’espoir et de solidarité”.La participation d’Israël a suscité critiques et protestations mais peu mobilisé pour le moment à Bâle, malgré l’intensification de la guerre menée par Israël à Gaza, qui a déjà fait des dizaines de milliers de morts.- Amour et poupée libérée -L’Autrichien JJ est le grand rival du groupe KAJ – qui chante pour la Suède – pour emporter cette édition 2025 samedi.Son “Wasted Love” propulse des aigus de soprano entre deux refrains de ballade avant de culminer en envolée techno. La chanson, qui parle d’une période de sa vie où il a “gaspillé trop d’amour” sans en recevoir, est exécutée sur scène dans un magnifique noir et blanc de studio Harcourt.La française Louane, dont “Maman” rend hommage à sa mère disparue offre une chorégraphie tout en retenue mais visuellement éblouissante, symbolisant le temps qui passe dans un sablier. Ce n’est pas sans risque, elle a confié au Parisien avoir avalé les grains de liège qui remplacent le sable. “C’est la première fois que ça m’arrivait. Mais je suis contente, vraiment, parce que j’ai vu que malgré cela, j’ai pu terminer ma chanson correctement. Je me suis étouffée à la fin, ça va, c’est cool’, a-t-elle confié au quotidien.Elle est aussi dans le top 5 des “bookies”.De l’amour, la Finlandaise Erika Vikman en a à revendre. C’est elle qui clôture le spectacle jeudi et la température risque de monter de plusieurs cran, son “Ich Komme”, célébrant l’orgasme.L’Irlande vient littéralement avec un ovni. Emmy – une Norvégienne – consacre la chanson à Laika, une chienne soviétique sacrifiée à la conquête spatiale sur fond de clavier très eighties. Et puis, il y a Laura Thorn et “La poupée monte le son” pour le Luxembourg. Poussez-vous, Serge Gainsbourg, France Gall, “Poupée de cire, poupée de son”. Laura Thorn est une épine dans le pied du patriarcat : “Nouveau mode d’emploi, je peux tout faire sans toi”. Elle espère réitérer l’exploit de France Gall à l’Eurovision 1965.L’Albanie, l’Estonie, l’Islande, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, Saint-Marin, la Suède et l’Ukraine ont été qualifiés mardi.

“Violeur de la Sambre”: Dino Scala mis en examen pour 13 nouveaux cas de violences sexuelles

Déjà condamné en 2022 pour 54 viols, agressions sexuelles et tentatives, Dino Scala, surnommé le “violeur de la Sambre”, a été à nouveau mis en examen jeudi pour 13 faits supplémentaires de violences sexuelles, dont un viol. Dino Scala a notamment été mis en examen pour viol, tentative de viol, attentat à la pudeur avec violence et atteinte sexuelle avec violences, commis entre 1986 et 2009, a annoncé le parquet de Valenciennes (Nord) dans un communiqué.Ses nouvelles mises en examen sont survenues à l’issue d’un long interrogatoire devant une juge d’instruction au tribunal de Valenciennes, dans le cadre d’une nouvelle information judiciaire ouverte en 2023 sur 14, puis 16 faits supplémentaires. Selon une source proche du dossier interrogée par l’AFP, la plupart de ces cas étaient déjà dans le premier dossier d’instruction, mais avaient été initialement écartés par les enquêteurs. “La mise en examen pour les 13 faits ne repose en réalité que sur l’idée d’un prétendu mode opératoire unique, mais nous sommes en mesure d’établir que de nombreux agresseurs agissaient dans la région selon un mode opératoire similaire”, a réagi auprès de l’AFP l’avocate de Dino Scala, Margaux Mathieu. Dino Scala “a commis des agressions très graves, qu’il a reconnues et pour lesquelles il purge une peine de prison. Cela ne fait pas de lui le seul agresseur de la région”, a-t-elle ajouté.Au contraire, pour Caty Richard, avocate de deux parties civiles, ces nouvelles mises en examen “démontrent que lorsque Dino Scala fait croire qu’il reconnaît tout, en réalité il ne reconnaît que certaines des affaires sur lesquelles on l’a interrogé”. “On a encore beaucoup de choses à découvrir le concernant”, a estimé Me Richard.- Une enquête longtemps infructueuse -Dino Scala, 64 ans, purge actuellement une peine de 20 ans de réclusion criminelle, avec une période de sûreté des deux tiers, à la suite de sa condamnation en 2022 par la cour d’assises du Nord.Le 1er juillet 2022, à l’issue de trois semaines d’audience à Douai, cette cour l’avait reconnu coupable de 54 des 56 faits de viols, agressions sexuelles ou tentatives pour lesquels il était jugé.Ces faits ont été commis entre 1988 et 2018 près de son domicile, autour de la rivière Sambre, en France mais aussi en Belgique. Un même mode opératoire se retrouvait dans la plupart d’entre eux: des agressions presque toujours à l’aube, en hiver, généralement sur la voie publique, des victimes attaquées par derrière, étranglées, menacées souvent à l’aide d’un couteau. Dino Scala avait initialement fait appel de sa condamnation, avant de se désister de son appel.A la suite de cette condamnation, le parquet avait indiqué avoir saisi le juge d’instruction d’une série d’autres faits de viol et tentative de viol et agression sexuelle. Ces faits concernaient treize femmes qui apparaissaient dans le cadre de l’enquête initiale sans cependant avoir été visées au réquisitoire introductif ou par des réquisitoires supplétifs, ainsi qu’une quatorzième victime, intégrée dans le cadre de l’information judiciaire mais qui n’apparaissait plus au stade du renvoi devant la cour d’assises et qui a ensuite renouvelé sa plainte.La justice avait également dit en avril 2024 étudier deux nouveaux signalements par deux femmes disant avoir été agressées en 1987.Les victimes des 56 faits retenus lors du procès de 2022 étaient âgées de 13 à 48 ans au moment où leur route avait croisé celle de Dino Scala. Certaines victimes avaient été malmenées lors de leur dépôt de plainte, voire traitées de menteuses. Longtemps infructueuse, l’enquête avait fini par aboutir après une agression en 2018 en Belgique, où la vidéosurveillance avait capturé l’image de la voiture de Dino Scala.Les trois semaines de son procès n’avaient pas permis de lever entièrement le mystère autour de cet ouvrier bien inséré socialement, marié, père de famille, entraîneur d’un club de football, mais à la personnalité caractérisée selon un expert psychiatre par un “abîme” entre face sociale et face cachée. 

Washington et Téhéran se rapprochent d’un accord, dit Trump dans le Golfe

Washington et Téhéran se rapprochent d’un accord sur le nucléaire, a affirmé jeudi Donald Trump au Qatar, avant de se rendre aux Emirats arabes unis, où il a récolté une promesse de 1.400 milliards de dollars d’investissements aux Etats-Unis.Le président américain est arrivé dans l’après-midi à Abou Dhabi, dernière étape d’une tournée dans le Golfe, entamée en Arabie saoudite et ponctuée de déclarations-choc sur les crises régionales. “Je pense qu’on se rapproche de la conclusion d’un accord” sur le programme nucléaire iranien, a-t-il dit plus tôt dans la capitale qatarie, faisant reculer les cours du pétrole.Ali Shamkhani, un conseiller du guide suprême iranien Ali Khamenei, avait dit mercredi à la chaîne américaine NBC que Téhéran était prêt à accepter un accord avec les Etats-Unis sur son programme nucléaire, en échange de la levée immédiate des sanctions, alors que les deux pays ont tenu quatre cycles de discussions ces dernières semaines.- Gaza “n’est pas à vendre” -“En tant que président, ma priorité est de mettre fin aux conflits”, a déclaré Donald Trump devant les militaires américains sur la base d’al-Udeid au Qatar tout en affirmant qu’il “n’hésiterait jamais à déployer la force américaine, si nécessaire, pour défendre les Etats-Unis d’Amérique ou ses partenaires”.Il a répété en outre jeudi que les Etats-Unis voulaient prendre le contrôle de la bande de Gaza, ravagée par 19 mois de guerre entre Israël le mouvement islamiste palestinien Hamas, et en faire “une zone de liberté”.”Gaza (…) n’est pas à vendre”, a rétorqué un membre du bureau politique du Hamas, Bassem Naïm.Lors d’une visite mardi en Arabie saoudite, M. Trump avait créé la surprise en annonçant la levée des sanctions américaines visant la Syrie. Le lendemain, il rencontrait le président Ahmad al-Chareh, ancien jihadiste qui a renversé Bachar al-Assad.Sa tournée dans le Golfe -région clé de la rivalité stratégique entre les Etats-Unis et la Chine- est le premier déplacement international important de Donald Trump.A son arrivée à l’aéroport d’Abou Dhabi, Donald Trump a été accueilli par le président émirati, cheikh Mohamed ben Zayed, et des enfants brandissant des drapeaux des deux Etat, avant de visiter la plus grande mosquée du pays.Il s’est ensuite rendu au Palais présidentiel pour une cérémonie durant laquelle le dirigeant du riche pays du Golfe a souligné l’importance des relations économiques entre les deux pays. “Ce partenariat a pris un élan (…) sans précédent surtout après votre arrivée à la Maison Blanche, notamment dans les domaines de la nouvelle économie, de l’énergie, des technologies avancées, de l’intelligence artificielle et de l’industrie”, a déclaré cheikh Mohammed ben Zayed, en affirmant que son pays prévoyait “d’investir 1.400 milliards de dollars aux Etats-Unis dans ces domaines au cours des dix prochaines années”.- “Le plus gros investissement” -“C’est le plus gros investissement que vous ayez jamais fait, et nous l’apprécions vraiment. Et nous allons vous traiter – comme vous devez l’être, de façon magnifique”, lui a répondu le président républicain. Selon le quotidien local The National, les Emirats visent à nouer un partenariat avec les Etats-Unis dans le domaine des technologies et de l’Intelligence artificielle (IA). Les Emirats, qui figurent parmi les principaux exportateurs de pétrole au monde, misent sur l’IA dans le cadre de leurs efforts de diversification économique et cherchent à s’assurer un accès aux technologies américaines de pointe. En Arabie saoudite, M.Trump a obtenu une promesse d’investissements de 600 milliards de dollars, tandis qu’au Qatar, la compagnie nationale a passé une gigantesque commande à l’avionneur américain Boeing pour 200 milliards de dollars.Des commandes aux montants aussi faramineux que difficilement vérifiables sur le long terme.”C’est une tournée historique. Il n’y a jamais eu de tournée pouvant rapporter, au total, 3.500 à 4.000 milliards de dollars en seulement quatre ou cinq jours”, a-t-il affirmé jeudi. L’ancien promoteur immobilier a aussi très clairement confirmé la rupture avec la diplomatie de l’ancien président démocrate Joe Biden, faite en partie d’appels au respect des droits humains et à la démocratie. Ces notions n’ont pas été mises en avant dans le Golfe par le président républicain.

Washington et Téhéran se rapprochent d’un accord, dit Trump dans le Golfe

Washington et Téhéran se rapprochent d’un accord sur le nucléaire, a affirmé jeudi Donald Trump au Qatar, avant de se rendre aux Emirats arabes unis, où il a récolté une promesse de 1.400 milliards de dollars d’investissements aux Etats-Unis.Le président américain est arrivé dans l’après-midi à Abou Dhabi, dernière étape d’une tournée dans le Golfe, entamée …

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