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Trump dit avoir les mains libres après son succès à la Cour suprême
Donald Trump a revendiqué vendredi une liberté d’action accrue pour appliquer les volets les plus controversés de son programme après la décision “brillante” de la Cour suprême limitant le pouvoir des juges de bloquer à l’échelle nationale les décisions de l’exécutif.”Nous pouvons désormais nous pourvoir en justice pour faire progresser ces nombreuses mesures qui ont été bloquées de manière erronée à l’échelle nationale”, a-t-il lancé à la Maison Blanche.L’administration Trump dénonce un “tsunami” de suspensions de ses décisions par des juges. Mais les experts font valoir que leur nombre est proportionnel à l’avalanche de décrets présidentiels dans tous les domaines, de l’immigration à la suppression d’agences gouvernementales, en passant par la lutte contre les politiques en faveur de la diversité.Par six voix contre trois, celles des six conservateurs contre les trois progressistes, la Cour suprême considère que les décisions de portée nationale émises par des juges fédéraux “excèdent probablement les pouvoirs conférés par le Congrès aux tribunaux fédéraux”.”Lorsqu’un tribunal conclut que le pouvoir exécutif a agi illégalement, la réponse de ce tribunal ne peut pas être d’outrepasser lui aussi ses pouvoirs”, écrit au nom de la majorité la juge conservatrice Amy Coney Barrett.Les administrations successives, républicaines comme démocrates, ont souvent exprimé leur frustration envers ces suspensions à portée universelle qui permettent à un seul juge fédéral de bloquer leur politique sur des sujets d’importance nationale comme l’avortement, l’immigration ou les prêts étudiants.La décision de la plus haute juridiction du pays pourrait donc être lourde de conséquences pour l’ensemble des contentieux contre l’administration Trump, mais aussi contre les administrations de ses successeurs.- “Contourner la Constitution” -La Cour n’a néanmoins pas statué sur la constitutionnalité du décret présidentiel de Donald Trump qui revient sur le droit du sol, à l’origine du contentieux.L’affaire porte sur la suspension de ce décret, déclaré inconstitutionnel par tous les tribunaux et cours d’appel fédéraux qui en ont été saisis.La juge Sonia Sotomayor, dans un avis écrit de désaccord auquel s’associent les deux autres juges progressistes, qualifie la décision de la Cour d'”invitation au gouvernement à contourner la Constitution”.”Le pouvoir exécutif peut maintenant appliquer des politiques qui bafouent la jurisprudence établie et violer les droits constitutionnels d’innombrables individus et les tribunaux fédéraux seront entravés pour pleinement arrêter ces actions”, déplore-t-elle.”Aucun droit n’est sûr dans le nouveau régime juridique que crée la Cour”, résume Mme Sotomayor, tandis que sa collègue progressiste Ketanji Brown Jackson voit dans la décision “une menace pour l’Etat de droit”.Le chef de file de la minorité démocrate au Sénat, Chuck Schumer, s’est également alarmé d’un “pas sans précédent et terrifiant vers l’autoritarisme”.- “Patchwork” -L’administration Trump demandait à la Cour non pas de lever la suspension de son décret à ce stade, mais de limiter la portée des suspensions aux seules personnes ayant saisi la justice.Cette décision “risque de créer un patchwork de droits pour acquérir de la nationalité américaine”, explique à l’AFP Steven Schwinn, professeur de droit constitutionnel à l’Université de l’Illinois à Chicago.Dans cette configuration, “le droit du sol sera reconnu dans certains endroits et pour certaines personnes, celles qui ont obtenu gain de cause en justice, mais pas dans les endroits où il n’y a pas eu d’action en justice”, détaille-t-il.Donald Trump a signé le décret sur le droit du sol, l’une des mesures les plus critiquées de son nouveau mandat, dès son arrivée à la Maison Blanche le 20 janvier, affirmant vouloir ainsi combattre l’immigration clandestine. Le principe du droit du sol, consacré par le 14e amendement de la Constitution, dispose que tout enfant né aux Etats-Unis est automatiquement citoyen américain, et est appliqué depuis plus de 150 ans.Le décret interdit au gouvernement fédéral de délivrer des passeports, des certificats de citoyenneté ou d’autres documents aux enfants dont la mère séjourne illégalement ou temporairement aux Etats-Unis, et dont le père n’est pas citoyen américain ou résident permanent – titulaire de la fameuse “carte verte”.
Trump dit avoir les mains libres après son succès à la Cour suprême
Donald Trump a revendiqué vendredi une liberté d’action accrue pour appliquer les volets les plus controversés de son programme après la décision “brillante” de la Cour suprême limitant le pouvoir des juges de bloquer à l’échelle nationale les décisions de l’exécutif.”Nous pouvons désormais nous pourvoir en justice pour faire progresser ces nombreuses mesures qui ont été bloquées de manière erronée à l’échelle nationale”, a-t-il lancé à la Maison Blanche.L’administration Trump dénonce un “tsunami” de suspensions de ses décisions par des juges. Mais les experts font valoir que leur nombre est proportionnel à l’avalanche de décrets présidentiels dans tous les domaines, de l’immigration à la suppression d’agences gouvernementales, en passant par la lutte contre les politiques en faveur de la diversité.Par six voix contre trois, celles des six conservateurs contre les trois progressistes, la Cour suprême considère que les décisions de portée nationale émises par des juges fédéraux “excèdent probablement les pouvoirs conférés par le Congrès aux tribunaux fédéraux”.”Lorsqu’un tribunal conclut que le pouvoir exécutif a agi illégalement, la réponse de ce tribunal ne peut pas être d’outrepasser lui aussi ses pouvoirs”, écrit au nom de la majorité la juge conservatrice Amy Coney Barrett.Les administrations successives, républicaines comme démocrates, ont souvent exprimé leur frustration envers ces suspensions à portée universelle qui permettent à un seul juge fédéral de bloquer leur politique sur des sujets d’importance nationale comme l’avortement, l’immigration ou les prêts étudiants.La décision de la plus haute juridiction du pays pourrait donc être lourde de conséquences pour l’ensemble des contentieux contre l’administration Trump, mais aussi contre les administrations de ses successeurs.- “Contourner la Constitution” -La Cour n’a néanmoins pas statué sur la constitutionnalité du décret présidentiel de Donald Trump qui revient sur le droit du sol, à l’origine du contentieux.L’affaire porte sur la suspension de ce décret, déclaré inconstitutionnel par tous les tribunaux et cours d’appel fédéraux qui en ont été saisis.La juge Sonia Sotomayor, dans un avis écrit de désaccord auquel s’associent les deux autres juges progressistes, qualifie la décision de la Cour d'”invitation au gouvernement à contourner la Constitution”.”Le pouvoir exécutif peut maintenant appliquer des politiques qui bafouent la jurisprudence établie et violer les droits constitutionnels d’innombrables individus et les tribunaux fédéraux seront entravés pour pleinement arrêter ces actions”, déplore-t-elle.”Aucun droit n’est sûr dans le nouveau régime juridique que crée la Cour”, résume Mme Sotomayor, tandis que sa collègue progressiste Ketanji Brown Jackson voit dans la décision “une menace pour l’Etat de droit”.Le chef de file de la minorité démocrate au Sénat, Chuck Schumer, s’est également alarmé d’un “pas sans précédent et terrifiant vers l’autoritarisme”.- “Patchwork” -L’administration Trump demandait à la Cour non pas de lever la suspension de son décret à ce stade, mais de limiter la portée des suspensions aux seules personnes ayant saisi la justice.Cette décision “risque de créer un patchwork de droits pour acquérir de la nationalité américaine”, explique à l’AFP Steven Schwinn, professeur de droit constitutionnel à l’Université de l’Illinois à Chicago.Dans cette configuration, “le droit du sol sera reconnu dans certains endroits et pour certaines personnes, celles qui ont obtenu gain de cause en justice, mais pas dans les endroits où il n’y a pas eu d’action en justice”, détaille-t-il.Donald Trump a signé le décret sur le droit du sol, l’une des mesures les plus critiquées de son nouveau mandat, dès son arrivée à la Maison Blanche le 20 janvier, affirmant vouloir ainsi combattre l’immigration clandestine. Le principe du droit du sol, consacré par le 14e amendement de la Constitution, dispose que tout enfant né aux Etats-Unis est automatiquement citoyen américain, et est appliqué depuis plus de 150 ans.Le décret interdit au gouvernement fédéral de délivrer des passeports, des certificats de citoyenneté ou d’autres documents aux enfants dont la mère séjourne illégalement ou temporairement aux Etats-Unis, et dont le père n’est pas citoyen américain ou résident permanent – titulaire de la fameuse “carte verte”.
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Donald Trump a revendiqué vendredi une liberté d’action accrue pour appliquer les volets les plus controversés de son programme après la décision “brillante” de la Cour suprême limitant le pouvoir des juges de bloquer à l’échelle nationale les décisions de l’exécutif.”Nous pouvons désormais nous pourvoir en justice pour faire progresser ces nombreuses mesures qui ont …
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Le chef de la diplomatie chinoise en tournée dans l’UE dès lundi
Le ministre chinois des Affaires étrangères, Wang Yi, ira la semaine prochaine en Europe pour s’entretenir avec ses homologues français, allemand, belge et de l’UE, la Chine espérant améliorer ses relations avec les Européens.La visite de l’expérimenté diplomate de 71 ans vise à consolider les liens avec le Vieux Continent, considéré par Pékin comme un partenaire commercial important et un contrepoids crucial face aux Etats-Unis. Mais plusieurs dossiers empoisonnent les relations bilatérales.En particulier les différends commerciaux (sur les voitures électriques chinoises et le cognac français) et l’étroit partenariat Chine-Russie, vu avec suspicion par nombre de capitales européennes dans le contexte de la guerre en Ukraine.Un sommet Chine-Union européenne doit être organisé le mois prochain en Chine pour marquer les 50 ans des relations diplomatiques entre Pékin et la Communauté européenne, plus tard devenue l’UE.La visite de Wang Yi, prévue pour durer de lundi à dimanche, le conduira à Bruxelles, en France et en Allemagne, a fait savoir vendredi le ministère chinois des Affaires étrangères dans un communiqué.”Les relations sino-européennes font face à des opportunités importantes, à un moment où le monde connaît une accélération des transformations historiques, avec la montée inquiétante de l’unilatéralisme, du protectionnisme et des comportements hégémoniques”, a souligné Guo Jiakun, un porte-parole de la diplomatie chinoise, dans une critique voilée des Etats-Unis.- “Energie positive” -A Bruxelles, Wang Yi s’entretiendra avec la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas, pour un “dialogue stratégique de haut niveau”, a déclaré M. Guo au cours d’un point de presse régulier.Pendant son séjour en Allemagne, il rencontrera le ministre des Affaires étrangères, Johann Wadephul, pour des discussions sur la diplomatie et la sécurité.Il s’agira de la première visite de Wang Yi dans ce pays depuis la mise en place en mai à Berlin d’un nouveau gouvernement conservateur.La Chine souhaite “renforcer la communication stratégique, approfondir la coopération pragmatique et faire progresser le partenariat stratégique global sino-allemand”, a expliqué Guo Jiakun.Selon lui, les relations bilatérales contribuent à “apporter de la stabilité et une énergie positive dans un monde en proie aux troubles”.En France, Wang Yi rencontrera son homologue Jean-Noël Barrot, qui avait effectué une visite en Chine en mars.Il évoquera avec le ministre français “la situation internationale, les relations sino-françaises et les relations sino-européennes”, a dit M. Guo.En Belgique, une rencontre est également prévue entre le chef de la diplomatie chinoise et le Premier ministre Bart De Wever ainsi qu’avec son ministre des Affaires étrangères, Maxime Prévot.- Terres rares -Les relations entre l’UE et la Chine se sont tendues ces dernières années, Bruxelles reprochant à Pékin des pratiques économiques déloyales et un déséquilibre commercial croissant.Le différend s’est intensifié avec la mise en place par l’Union européenne de surtaxes douanières sur les véhicules électriques fabriqués en Chine.En représailles, Pékin vise notamment le cognac français, Paris ayant été l’un des principaux défenseurs des surtaxes douanières européennes sur les voitures “made in China”.Concernant le cognac, “un accord est stabilisé mais pas formellement validé par le ministère chinois du Commerce”, selon une source au ministère français de l’Economie pour qui l’officialisation est en partie liée aux négociations de la Commission sur les véhicules électriques.Par ailleurs, la Commission européenne a décidé la semaine dernière d’exclure les entreprises chinoises des commandes publiques de matériels médicaux dépassant cinq millions d’euros. Une mesure prise au nom des restrictions touchant les firmes européennes sur le marché chinois.En réponse, Pékin a fustigé le “deux poids, deux mesures” de Bruxelles.Autre point de friction : les terres rares. Depuis avril, les autorités chinoises exigent des entreprises chinoises l’obtention de licences pour l’exportation de ces matériaux stratégiques, un secteur dans lequel la Chine est un poids lourd mondial.Pékin a toutefois proposé en juin à l’UE un “canal vert” pour faciliter les exportations de terres rares vers le Vieux Continent.
Origine du Covid : toutes les hypothèses “restent sur la table” selon l’OMS
Fuite d’un labo ou transmission animale ? Après trois ans et demi de recherches, la conclusion reste la même : l’origine du Covid reste un mystère selon l’OMS, qui déplore toujours le manque d’informations transmises par Pékin.”Toutes les hypothèses doivent rester sur la table, y compris la propagation zoonotique et les fuites de laboratoire”, a déclaré le chef de l’Organisation mondiale de la santé Tedros Adhanom Ghebreyesus vendredi, après la présentation des conclusions d’un rapport d’experts chargé d’examiner l’origine du Covid.”L’OMS reconnaît que la Chine a partagé certaines (…) informations, mais pas toutes celles demandées”, a-t-il dit.La pandémie de Covid-19 a fait des millions de morts – 20 millions selon l’OMS – et dévasté l’économie mondiale.Les premiers cas connus de la maladie se sont déclarés fin 2019 à Wuhan, en Chine, où est hébergé un institut de virologie réputé pour ses recherches sur les coronavirus. Pour beaucoup d’experts, comprendre l’origine du Covid est important si le monde veut pouvoir mettre en place des contre-mesures efficaces à l’avenir et éviter de nouvelles pandémies.La longue enquête menée par le Groupe consultatif scientifique de l’OMS sur les origines des nouveaux agents pathogènes (SAGO) n’a pas permis d’y voir plus clair sur l’origine du Covid : “rien n’est conclu avec une certitude absolue”, a reconnu Maria Van Kerkhove, l’épidémiologiste américaine qui dirige le département Prévention et préparation aux épidémies et pandémies à l’OMS.- Wuhan -La question de savoir si le Covid-19 s’est échappé accidentellement d’un laboratoire ou s’est propagé d’un animal à l’être humain reste débattue. Une bonne partie de la communauté scientifique penche néanmoins pour la thèse d’une transmission à l’homme via un animal intermédiaire, infecté sans doute par une chauve-souris.Mais l’hypothèse de la fuite d’un laboratoire, un temps qualifiée de complotiste, a récemment gagné en popularité aux Etats-Unis. Des agences américaines comme le FBI ou le ministère de l’Energie la soutiennent désormais à des degrés divers de certitude.Et la Maison Blanche a dévoilé en avril une version remaniée de sa page internet sur le Covid-19 promouvant cette théorie, présentée comme la “véritable origine” du virus.Principale agence de renseignement des Etats-Unis, la CIA avait aussi estimé en janvier “avec un faible degré de confiance (…) qu’une origine de la pandémie de Covid-19 liée à des recherches est plus probable qu’une origine naturelle”.Une hypothèse que la Chine avait jugé “extrêmement improbable”.En 2021, une mission d’un mois d’experts mandatés par l’OMS en Chine avait semblé exclure l’hypothèse que le virus ait pu s’échapper de l’institut de virologue de Wuhan.Mais la mission n’avait pu se rendre en Chine qu’un peu plus d’un an après le début d’une épidémie, Pékin semblant très réticente à les laisser venir. Ses conclusions avaient été accueillies pour le moins avec prudence voire scepticisme notamment aux Etats-Unis. Et le chef de l’OMS avait rapidement recadré la discussion en affirmant déjà alors que “toutes les hypothèses restent sur la table”.- Manque d’information -Cette fois encore, il a déploré que le manque de données reçues.L’OMS a demandé à la Chine “de partager des centaines de séquences génétiques de personnes atteintes de Covid-19 au début de la pandémie, des informations plus détaillées sur les animaux vendus sur les marchés de Wuhan, ainsi que des informations sur le travail effectué et les conditions de biosécurité dans les laboratoires de Wuhan”. Mais “à ce jour, la Chine n’a partagé ces informations ni avec SAGO ni avec l’OMS”, indique l’organisation dans un communiqué.Une grande partie des informations nécessaires pour évaluer l’hypothèse d’une fuite de laboratoire n’ayant pas été transmises aux experts, “malgré les demandes répétées adressées au gouvernement chinois, cette hypothèse n’a donc pas pu être étudiée ou exclue”, a expliqué la présidente de SAGO, Marietjie Venter, aux journalistes.Les experts ont également demandé des informations à ce sujet à d’autres pays, “notamment à l’Allemagne et aux Etats-Unis”, mais là encore, rien n’a filtré, a-t-elle indiqué.
Origine du Covid : toutes les hypothèses “restent sur la table” selon l’OMS
Fuite d’un labo ou transmission animale ? Après trois ans et demi de recherches, la conclusion reste la même : l’origine du Covid reste un mystère selon l’OMS, qui déplore toujours le manque d’informations transmises par Pékin.”Toutes les hypothèses doivent rester sur la table, y compris la propagation zoonotique et les fuites de laboratoire”, a déclaré le chef de l’Organisation mondiale de la santé Tedros Adhanom Ghebreyesus vendredi, après la présentation des conclusions d’un rapport d’experts chargé d’examiner l’origine du Covid.”L’OMS reconnaît que la Chine a partagé certaines (…) informations, mais pas toutes celles demandées”, a-t-il dit.La pandémie de Covid-19 a fait des millions de morts – 20 millions selon l’OMS – et dévasté l’économie mondiale.Les premiers cas connus de la maladie se sont déclarés fin 2019 à Wuhan, en Chine, où est hébergé un institut de virologie réputé pour ses recherches sur les coronavirus. Pour beaucoup d’experts, comprendre l’origine du Covid est important si le monde veut pouvoir mettre en place des contre-mesures efficaces à l’avenir et éviter de nouvelles pandémies.La longue enquête menée par le Groupe consultatif scientifique de l’OMS sur les origines des nouveaux agents pathogènes (SAGO) n’a pas permis d’y voir plus clair sur l’origine du Covid : “rien n’est conclu avec une certitude absolue”, a reconnu Maria Van Kerkhove, l’épidémiologiste américaine qui dirige le département Prévention et préparation aux épidémies et pandémies à l’OMS.- Wuhan -La question de savoir si le Covid-19 s’est échappé accidentellement d’un laboratoire ou s’est propagé d’un animal à l’être humain reste débattue. Une bonne partie de la communauté scientifique penche néanmoins pour la thèse d’une transmission à l’homme via un animal intermédiaire, infecté sans doute par une chauve-souris.Mais l’hypothèse de la fuite d’un laboratoire, un temps qualifiée de complotiste, a récemment gagné en popularité aux Etats-Unis. Des agences américaines comme le FBI ou le ministère de l’Energie la soutiennent désormais à des degrés divers de certitude.Et la Maison Blanche a dévoilé en avril une version remaniée de sa page internet sur le Covid-19 promouvant cette théorie, présentée comme la “véritable origine” du virus.Principale agence de renseignement des Etats-Unis, la CIA avait aussi estimé en janvier “avec un faible degré de confiance (…) qu’une origine de la pandémie de Covid-19 liée à des recherches est plus probable qu’une origine naturelle”.Une hypothèse que la Chine avait jugé “extrêmement improbable”.En 2021, une mission d’un mois d’experts mandatés par l’OMS en Chine avait semblé exclure l’hypothèse que le virus ait pu s’échapper de l’institut de virologue de Wuhan.Mais la mission n’avait pu se rendre en Chine qu’un peu plus d’un an après le début d’une épidémie, Pékin semblant très réticente à les laisser venir. Ses conclusions avaient été accueillies pour le moins avec prudence voire scepticisme notamment aux Etats-Unis. Et le chef de l’OMS avait rapidement recadré la discussion en affirmant déjà alors que “toutes les hypothèses restent sur la table”.- Manque d’information -Cette fois encore, il a déploré que le manque de données reçues.L’OMS a demandé à la Chine “de partager des centaines de séquences génétiques de personnes atteintes de Covid-19 au début de la pandémie, des informations plus détaillées sur les animaux vendus sur les marchés de Wuhan, ainsi que des informations sur le travail effectué et les conditions de biosécurité dans les laboratoires de Wuhan”. Mais “à ce jour, la Chine n’a partagé ces informations ni avec SAGO ni avec l’OMS”, indique l’organisation dans un communiqué.Une grande partie des informations nécessaires pour évaluer l’hypothèse d’une fuite de laboratoire n’ayant pas été transmises aux experts, “malgré les demandes répétées adressées au gouvernement chinois, cette hypothèse n’a donc pas pu être étudiée ou exclue”, a expliqué la présidente de SAGO, Marietjie Venter, aux journalistes.Les experts ont également demandé des informations à ce sujet à d’autres pays, “notamment à l’Allemagne et aux Etats-Unis”, mais là encore, rien n’a filtré, a-t-elle indiqué.
Origine du Covid : toutes les hypothèses “restent sur la table” selon l’OMS
Fuite d’un labo ou transmission animale ? Après trois ans et demi de recherches, la conclusion reste la même : l’origine du Covid reste un mystère selon l’OMS, qui déplore toujours le manque d’informations transmises par Pékin.”Toutes les hypothèses doivent rester sur la table, y compris la propagation zoonotique et les fuites de laboratoire”, a …
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