Un tribunal américain inflige un camouflet à Trump sur les droits de douane; la Chine veut leur annulation

Des conseillers du président américain Donald Trump ont cherché jeudi à minimiser la portée de la décision d’un tribunal suspendant les droits de douane dits “réciproques” alors que les principaux partenaires commerciaux se sont félicités de la décision, la Chine appelant à les “annuler totalement”.La veille, le tribunal de commerce international des Etats-Unis (ITC) a estimé que M. Trump avait outrepassé ses pouvoirs en imposant ces surtaxes alors qu’il s’agit d’une prérogative du Congrès.Cette décision bloque à la fois les droits de douane imposés au Canada, au Mexique et à la Chine, accusés de ne pas lutter assez contre le trafic de fentanyl, et les surtaxes “réciproques” imposées début avril –dont l’application au-delà d’un plancher de 10% a été repoussée début juillet.Le gouvernement Trump a interjeté appel mercredi, selon un document judiciaire consulté par l’AFP.”Nous verrons ce qui se passera en appel, nous sommes très confiants dans nos chances”, a estimé sur Fox Business le principal conseil économique de M. Trump, Kevin Hassett.”Il n’y a aucun doute qu’il s’agit d’une urgence économique”, a de son côté estimé le conseiller commercial de la Maison Blanche, Peter Navarro, “nous estimons que nous disposons d’arguments solides à faire valoir”.Dans un communiqué publié mercredi, un porte-parole de la Maison Blanche a dénoncé une décision de “juges non élus” qui n’ont “pas le pouvoir de décider comment gérer convenablement une urgence nationale”.De son côté, la Chine a pressé les États-Unis d'”annuler totalement les droits de douane unilatéraux injustifiés”, après la décision de l’ITC, par la voix d’une porte-parole du ministère du Commerce.”Le gouvernement accueille favorablement la décision d’hier”, a de son côté déclaré devant le Parlement canadien le Premier ministre Mark Carney, “elle confirme la position canadienne qui était de considérer ces droits de douane comme illégaux et injustifiés”.Mais “nous estimons que notre relation commerciale avec les Etats-Unis est toujours profondément menacée” par les droits de douane toujours appliqués sur l’acier et l’aluminium ou le secteur automobile, a ajouté M. Carney, qui espère “renforcer notre collaboration avec des partenaires commerciaux fiables et des alliés partout dans le monde”.Dans le détail, les juges considèrent que le président ne peut invoquer la loi d’urgence économique de 1977 (IEEPA) pour instituer par décret “une surtaxe illimitée sur les produits provenant de quasiment tous les pays”, selon le jugement que l’AFP a pu consulter.Pour les magistrats, les décrets adoptés “outrepassent les pouvoirs accordés au président dans le cadre de la loi IEEPA pour réguler les importations”, ce texte lui permettant seulement “de prendre les sanctions économiques nécessaires en cas d’urgence pour combattre une menace +extraordinaire et inhabituelle+”.Toute interprétation qui lui délègue “une autorité illimitée sur les droits de douane est anticonstitutionnelle”, ont insisté les juges.Dans une opinion écrite accompagnant la décision, l’un des juges, qui n’est pas nommé, a estimé que cela “constituerait un renoncement du pouvoir législatif au bénéfice d’une autre branche du gouvernement”, ce qui est contraire à la Constitution américaine.Le tribunal se prononçait suite à deux plaintes, déposées l’une par une alliance de douze Etats américains dont l’Arizona, l’Oregon, New York et le Minnesota, l’autre par un groupe d’entreprises américaines, qui reprochaient à Donald Trump de s’arroger des pouvoirs appartenant au Congrès.Le 2 avril, le président Trump avait annoncé des droits de douane dits “réciproques”, censés concerner l’ensemble des pays dans le monde, avant de reculer face à la chute des marchés financiers, accordant une pause de 90 jours –tout en maintenant une surtaxe-plancher de 10%–, afin d’ouvrir la porte à des négociations commerciales.Le négociateur du Japon Ryosei Akazawa a indiqué jeudi qu’il étudierait la décision judiciaire, peu avant son départ pour Washington pour une quatrième séance de pourparlers en vue d’échapper aux taxes prohibitives plombant les exportations d’automobiles et d’acier de l’archipel.Après un bras de fer et une escalade des surtaxes colossales qu’ils s’imposaient mutuellement, Pékin et Washington se sont finalement entendus mi-mai sur un retour à 10% sur les produits américains et 30% sur les produits chinois.Mais jeudi, après la décision du tribunal de commerce international, la porte-parole du ministère chinois du Commerce a dénoncé un protectionnisme américain “qui ne profite à personne”.

Un tribunal américain inflige un camouflet à Trump sur les droits de douane; la Chine veut leur annulation

Des conseillers du président américain Donald Trump ont cherché jeudi à minimiser la portée de la décision d’un tribunal suspendant les droits de douane dits “réciproques” alors que les principaux partenaires commerciaux se sont félicités de la décision, la Chine appelant à les “annuler totalement”.La veille, le tribunal de commerce international des Etats-Unis (ITC) a estimé que M. Trump avait outrepassé ses pouvoirs en imposant ces surtaxes alors qu’il s’agit d’une prérogative du Congrès.Cette décision bloque à la fois les droits de douane imposés au Canada, au Mexique et à la Chine, accusés de ne pas lutter assez contre le trafic de fentanyl, et les surtaxes “réciproques” imposées début avril –dont l’application au-delà d’un plancher de 10% a été repoussée début juillet.Le gouvernement Trump a interjeté appel mercredi, selon un document judiciaire consulté par l’AFP.”Nous verrons ce qui se passera en appel, nous sommes très confiants dans nos chances”, a estimé sur Fox Business le principal conseil économique de M. Trump, Kevin Hassett.”Il n’y a aucun doute qu’il s’agit d’une urgence économique”, a de son côté estimé le conseiller commercial de la Maison Blanche, Peter Navarro, “nous estimons que nous disposons d’arguments solides à faire valoir”.Dans un communiqué publié mercredi, un porte-parole de la Maison Blanche a dénoncé une décision de “juges non élus” qui n’ont “pas le pouvoir de décider comment gérer convenablement une urgence nationale”.De son côté, la Chine a pressé les États-Unis d'”annuler totalement les droits de douane unilatéraux injustifiés”, après la décision de l’ITC, par la voix d’une porte-parole du ministère du Commerce.”Le gouvernement accueille favorablement la décision d’hier”, a de son côté déclaré devant le Parlement canadien le Premier ministre Mark Carney, “elle confirme la position canadienne qui était de considérer ces droits de douane comme illégaux et injustifiés”.Mais “nous estimons que notre relation commerciale avec les Etats-Unis est toujours profondément menacée” par les droits de douane toujours appliqués sur l’acier et l’aluminium ou le secteur automobile, a ajouté M. Carney, qui espère “renforcer notre collaboration avec des partenaires commerciaux fiables et des alliés partout dans le monde”.Dans le détail, les juges considèrent que le président ne peut invoquer la loi d’urgence économique de 1977 (IEEPA) pour instituer par décret “une surtaxe illimitée sur les produits provenant de quasiment tous les pays”, selon le jugement que l’AFP a pu consulter.Pour les magistrats, les décrets adoptés “outrepassent les pouvoirs accordés au président dans le cadre de la loi IEEPA pour réguler les importations”, ce texte lui permettant seulement “de prendre les sanctions économiques nécessaires en cas d’urgence pour combattre une menace +extraordinaire et inhabituelle+”.Toute interprétation qui lui délègue “une autorité illimitée sur les droits de douane est anticonstitutionnelle”, ont insisté les juges.Dans une opinion écrite accompagnant la décision, l’un des juges, qui n’est pas nommé, a estimé que cela “constituerait un renoncement du pouvoir législatif au bénéfice d’une autre branche du gouvernement”, ce qui est contraire à la Constitution américaine.Le tribunal se prononçait suite à deux plaintes, déposées l’une par une alliance de douze Etats américains dont l’Arizona, l’Oregon, New York et le Minnesota, l’autre par un groupe d’entreprises américaines, qui reprochaient à Donald Trump de s’arroger des pouvoirs appartenant au Congrès.Le 2 avril, le président Trump avait annoncé des droits de douane dits “réciproques”, censés concerner l’ensemble des pays dans le monde, avant de reculer face à la chute des marchés financiers, accordant une pause de 90 jours –tout en maintenant une surtaxe-plancher de 10%–, afin d’ouvrir la porte à des négociations commerciales.Le négociateur du Japon Ryosei Akazawa a indiqué jeudi qu’il étudierait la décision judiciaire, peu avant son départ pour Washington pour une quatrième séance de pourparlers en vue d’échapper aux taxes prohibitives plombant les exportations d’automobiles et d’acier de l’archipel.Après un bras de fer et une escalade des surtaxes colossales qu’ils s’imposaient mutuellement, Pékin et Washington se sont finalement entendus mi-mai sur un retour à 10% sur les produits américains et 30% sur les produits chinois.Mais jeudi, après la décision du tribunal de commerce international, la porte-parole du ministère chinois du Commerce a dénoncé un protectionnisme américain “qui ne profite à personne”.

Un tribunal américain inflige un camouflet à Trump sur les droits de douane; la Chine veut leur annulation

Des conseillers du président américain Donald Trump ont cherché jeudi à minimiser la portée de la décision d’un tribunal suspendant les droits de douane dits “réciproques” alors que les principaux partenaires commerciaux se sont félicités de la décision, la Chine appelant à les “annuler totalement”.La veille, le tribunal de commerce international des Etats-Unis (ITC) a estimé que M. Trump avait outrepassé ses pouvoirs en imposant ces surtaxes alors qu’il s’agit d’une prérogative du Congrès.Cette décision bloque à la fois les droits de douane imposés au Canada, au Mexique et à la Chine, accusés de ne pas lutter assez contre le trafic de fentanyl, et les surtaxes “réciproques” imposées début avril –dont l’application au-delà d’un plancher de 10% a été repoussée début juillet.Le gouvernement Trump a interjeté appel mercredi, selon un document judiciaire consulté par l’AFP.”Nous verrons ce qui se passera en appel, nous sommes très confiants dans nos chances”, a estimé sur Fox Business le principal conseil économique de M. Trump, Kevin Hassett.”Il n’y a aucun doute qu’il s’agit d’une urgence économique”, a de son côté estimé le conseiller commercial de la Maison Blanche, Peter Navarro, “nous estimons que nous disposons d’arguments solides à faire valoir”.Dans un communiqué publié mercredi, un porte-parole de la Maison Blanche a dénoncé une décision de “juges non élus” qui n’ont “pas le pouvoir de décider comment gérer convenablement une urgence nationale”.De son côté, la Chine a pressé les États-Unis d'”annuler totalement les droits de douane unilatéraux injustifiés”, après la décision de l’ITC, par la voix d’une porte-parole du ministère du Commerce.”Le gouvernement accueille favorablement la décision d’hier”, a de son côté déclaré devant le Parlement canadien le Premier ministre Mark Carney, “elle confirme la position canadienne qui était de considérer ces droits de douane comme illégaux et injustifiés”.Mais “nous estimons que notre relation commerciale avec les Etats-Unis est toujours profondément menacée” par les droits de douane toujours appliqués sur l’acier et l’aluminium ou le secteur automobile, a ajouté M. Carney, qui espère “renforcer notre collaboration avec des partenaires commerciaux fiables et des alliés partout dans le monde”.Dans le détail, les juges considèrent que le président ne peut invoquer la loi d’urgence économique de 1977 (IEEPA) pour instituer par décret “une surtaxe illimitée sur les produits provenant de quasiment tous les pays”, selon le jugement que l’AFP a pu consulter.Pour les magistrats, les décrets adoptés “outrepassent les pouvoirs accordés au président dans le cadre de la loi IEEPA pour réguler les importations”, ce texte lui permettant seulement “de prendre les sanctions économiques nécessaires en cas d’urgence pour combattre une menace +extraordinaire et inhabituelle+”.Toute interprétation qui lui délègue “une autorité illimitée sur les droits de douane est anticonstitutionnelle”, ont insisté les juges.Dans une opinion écrite accompagnant la décision, l’un des juges, qui n’est pas nommé, a estimé que cela “constituerait un renoncement du pouvoir législatif au bénéfice d’une autre branche du gouvernement”, ce qui est contraire à la Constitution américaine.Le tribunal se prononçait suite à deux plaintes, déposées l’une par une alliance de douze Etats américains dont l’Arizona, l’Oregon, New York et le Minnesota, l’autre par un groupe d’entreprises américaines, qui reprochaient à Donald Trump de s’arroger des pouvoirs appartenant au Congrès.Le 2 avril, le président Trump avait annoncé des droits de douane dits “réciproques”, censés concerner l’ensemble des pays dans le monde, avant de reculer face à la chute des marchés financiers, accordant une pause de 90 jours –tout en maintenant une surtaxe-plancher de 10%–, afin d’ouvrir la porte à des négociations commerciales.Le négociateur du Japon Ryosei Akazawa a indiqué jeudi qu’il étudierait la décision judiciaire, peu avant son départ pour Washington pour une quatrième séance de pourparlers en vue d’échapper aux taxes prohibitives plombant les exportations d’automobiles et d’acier de l’archipel.Après un bras de fer et une escalade des surtaxes colossales qu’ils s’imposaient mutuellement, Pékin et Washington se sont finalement entendus mi-mai sur un retour à 10% sur les produits américains et 30% sur les produits chinois.Mais jeudi, après la décision du tribunal de commerce international, la porte-parole du ministère chinois du Commerce a dénoncé un protectionnisme américain “qui ne profite à personne”.

Harvard remet ses diplômes sous la menace des sanctions de Trump

Harvard remet jeudi ses diplômes, une cérémonie annuelle très américaine en pleine bataille judiciaire avec le gouvernement de Donald Trump qui a multiplié les mesures contre l’une des universités les plus prestigieuses au monde.Traditionnellement marquée par des discours émouvants d’étudiants portant toge et toque à Cambridge, dans l’agglomération de Boston (nord-est), la cérémonie survient au moment où le président américain exerce une pression sans précédent sur la plus ancienne université des Etats-Unis.Donald Trump veut lui interdire d’accueillir des étudiants étrangers, a supprimé ses contrats avec le gouvernement fédéral, réduit ses subventions de plusieurs milliards de dollars et remis en cause son statut d’établissement exonéré d’impôts.Le président de Harvard Alan Garber a soulevé une tempête d’applaudissements en mentionnant dans son discours jeudi la présence à la cérémonie des étudiants étrangers avec leurs familles “comme il se doit”, sans évoquer directement la bataille judiciaire avec l’administration Trump.”Poursuivre joyeusement les processions et les célébrations est en soi un acte de résistance”, déclare à l’AFP Madeleine Riskin-Kutz, une étudiante franco-américaine.Au même moment, une juge fédérale de Boston tient une audience sur l’exclusion de Harvard du système d’accueil des étudiants étrangers. Cette juge a déjà suspendu la semaine dernière la décision en ce sens du gouvernement. Quelque 27% des étudiants de Harvard viennent de l’étranger, une importante source de revenus et un facteur de rayonnement international pour l’établissement.Les étudiants et chercheurs étrangers de Harvard sont “nombreux à faire état d’une détresse émotionnelle importante qui affecte leur santé mentale et rend difficile la concentration sur leurs études”, a déploré mercredi Maureen Martin, la directrice des services d’immigration de l’université.”Un nombre incalculable d’étudiants étrangers se sont renseignés sur la possibilité d’un transfert vers une autre institution”, a ajouté Mme Martin, dans des documents judiciaires.- “Représailles” -L’institution de l’Ivy League, le club fermé des grandes universités américaines, s’est attiré les foudres de Donald Trump en prenant la tête de la résistance à sa volonté de contrôler les recrutements, le contenu des programmes ou encore les orientations des universités dans le domaine de la recherche. Depuis son retour à la Maison Blanche en janvier, le président s’est lancé dans une vaste campagne contre des universités qu’il accuse de propager une idéologie “woke”. Il leur reproche notamment leurs politiques de promotion de la diversité ou encore d’avoir laissé proliférer des manifestations contre la guerre menée par Israël dans la bande de Gaza, qu’il assimile à de “l’antisémitisme”. “Harvard manque beaucoup de respect à notre pays et ne fait que s’enfoncer de plus en plus”, a déclaré Donald Trump mercredi.A contrario, l’université Columbia a fait des concessions importantes à l’administration, espérant récupérer les 400 millions de dollars de subventions fédérales qui lui avaient été retirées.Ancienne juge spécialisée dans l’immigration, Patricia Sheppard a manifesté mercredi devant Harvard, vêtue d’une robe noire de magistrate et brandissant une pancarte: “Pour l’Etat de droit”.”Il n’est pas normal qu’un président s’engage dans certaines actions à titre de représailles”, a-t-elle dit à l’AFP.”Parfois, ils n’aiment pas ce que nous représentons”, avait pour sa part estimé mardi Alan Garber sur la radio NPR, en référence à l’administration Trump, bien décidée à promouvoir son idéologie conservatrice.Il a reconnu des problèmes d’antisémitisme à Harvard. Mais “ce qui laisse perplexe, c’est que les mesures qu’ils ont prises pour résoudre ces problèmes ne touchent même pas les personnes qui en sont selon eux à l’origine”, avait affirmé le président de l’université.La star du basket-ball et militant des droits humains Kareem Abdul-Jabbar s’est adressée à la promotion 2025 à l’occasion de la journée des étudiants mercredi, comparant le combat d’Alan Garber à celui de Rosa Parks, icône de la lutte pour les droits civiques contre la ségrégation raciale.

Joseph Kabila, the shadowy ex-president back in the DR CongoThu, 29 May 2025 16:10:20 GMT

Since stepping aside for current President Felix Tshisekedi in 2019, Joseph Kabila has had the Democratic Republic of Congo’s government chasing his shadow despite years in self-imposed exile.Now back in the vast central African country after his departure in 2023, the return of the leader of 18 years has caused an unwanted headache for those …

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A Damas, ananas, kiwi et mangue sortent de la clandestinité après Assad

Mangues, kiwis, ananas : les étals des souks de Damas regorgent désormais de fruits exotiques, autrefois interdits sous le pouvoir d’Assad, qui les considérait comme des produits de luxe et sanctionnait sévèrement ceux qui les vendaient.”Nous ne cachons plus les ananas, aujourd’hui nous les exposons en pleine vitrine (..) le temps de la peur de l’ananas est terminé”, déclare Marwan Abou Hayla, un vendeur de fruits et légumes de 46 ans.”L’ananas, le kiwi et la mangue étaient tous des fruits introuvables, vendus à des prix exorbitants”, raconte en souriant ce commerçant du souk animé d’Al-Chaalan dans le centre de la capitale syrienne.Pendant des décennies, les fruits tropicaux étaient considérés comme des produits de luxe réservés à une élite. Pour économiser les devises étrangères et soutenir la production locale, leur importation était entravée par les autorités, et leur vente était passible d’amendes, voire de prison. Les services de sécurité perquisitionnaient les magasins à la recherche des contrevenants.Face aux restrictions, les commerçants avaient pris l’habitude de recourir à des circuits parallèles.”On les acheminait en contrebande, notamment par le biais des chauffeurs de taxi, tout comme l’essence et le diesel”, raconte Marwan Abou Hayla, en allusion à la contrebande de ces produits depuis le Liban voisin. “Parfois, ils les cachaient dans le compartiment moteur du véhicule, en petites quantités.”Alors que le kilo d’ananas avoisinait les 300.000 livres syriennes (environ 23 dollars) l’an dernier, il est aujourd’hui vendu autour de 40.000 livres, soit 4 dollars.”L’ananas est devenu comme la pomme de terre ou l’oignon”, affirme-t-il.- “A la télévision” -Depuis l’arrivée au pouvoir des islamistes qui ont renversé Bachar al-Assad en décembre, l’économie s’est libéralisée et de nombreux produits jadis interdits ou introuvables ont fait leur apparition sur le marché syrien.Le dollar, dont l’usage – et même sa simple mention – était auparavant passible de sanctions, circule désormais librement. Des véhicules récents roulent dans les rues, et le carburant est de nouveau accessible.Ahmed al-Harith, un commerçant de 45 ans, explique que les avocats, les ananas, les kiwis ou les bananes de Somalie sont aujourd’hui largement accessibles, alors que “le prix d’un seul fruit équivalait autrefois au salaire d’un fonctionnaire”.”Je voyais les fruits exotiques plus souvent à la télévision que sur les marchés”, raconte Nour Abed al-Jabbar, une étudiante en médecine de 24 ans, selon laquelle certains “ne savent pas comment éplucher” l’ananas.Mais dans un pays ravagé par quatorze années de guerre, qui ont détruit l’économie et plongé plus de 90 % de la population sous le seuil de pauvreté, les fruits exotiques restent pour certains un luxe inabordable.Elham Amin, une femme au foyer de 50 ans, a bien noté que “les devantures des épiceries sont devenues plus colorées”. Mais elle n’emmène pas ses enfants lorsqu’elle fait les courses, de peur qu’ils réclament ces nouveautés qui ne sont pas à sa portée.”Les conditions de vie sont difficiles, et l’ananas reste un luxe pour une famille comme la nôtre”, confie-t-elle.

A Damas, ananas, kiwi et mangue sortent de la clandestinité après Assad

Mangues, kiwis, ananas : les étals des souks de Damas regorgent désormais de fruits exotiques, autrefois interdits sous le pouvoir d’Assad, qui les considérait comme des produits de luxe et sanctionnait sévèrement ceux qui les vendaient.”Nous ne cachons plus les ananas, aujourd’hui nous les exposons en pleine vitrine (..) le temps de la peur de l’ananas est terminé”, déclare Marwan Abou Hayla, un vendeur de fruits et légumes de 46 ans.”L’ananas, le kiwi et la mangue étaient tous des fruits introuvables, vendus à des prix exorbitants”, raconte en souriant ce commerçant du souk animé d’Al-Chaalan dans le centre de la capitale syrienne.Pendant des décennies, les fruits tropicaux étaient considérés comme des produits de luxe réservés à une élite. Pour économiser les devises étrangères et soutenir la production locale, leur importation était entravée par les autorités, et leur vente était passible d’amendes, voire de prison. Les services de sécurité perquisitionnaient les magasins à la recherche des contrevenants.Face aux restrictions, les commerçants avaient pris l’habitude de recourir à des circuits parallèles.”On les acheminait en contrebande, notamment par le biais des chauffeurs de taxi, tout comme l’essence et le diesel”, raconte Marwan Abou Hayla, en allusion à la contrebande de ces produits depuis le Liban voisin. “Parfois, ils les cachaient dans le compartiment moteur du véhicule, en petites quantités.”Alors que le kilo d’ananas avoisinait les 300.000 livres syriennes (environ 23 dollars) l’an dernier, il est aujourd’hui vendu autour de 40.000 livres, soit 4 dollars.”L’ananas est devenu comme la pomme de terre ou l’oignon”, affirme-t-il.- “A la télévision” -Depuis l’arrivée au pouvoir des islamistes qui ont renversé Bachar al-Assad en décembre, l’économie s’est libéralisée et de nombreux produits jadis interdits ou introuvables ont fait leur apparition sur le marché syrien.Le dollar, dont l’usage – et même sa simple mention – était auparavant passible de sanctions, circule désormais librement. Des véhicules récents roulent dans les rues, et le carburant est de nouveau accessible.Ahmed al-Harith, un commerçant de 45 ans, explique que les avocats, les ananas, les kiwis ou les bananes de Somalie sont aujourd’hui largement accessibles, alors que “le prix d’un seul fruit équivalait autrefois au salaire d’un fonctionnaire”.”Je voyais les fruits exotiques plus souvent à la télévision que sur les marchés”, raconte Nour Abed al-Jabbar, une étudiante en médecine de 24 ans, selon laquelle certains “ne savent pas comment éplucher” l’ananas.Mais dans un pays ravagé par quatorze années de guerre, qui ont détruit l’économie et plongé plus de 90 % de la population sous le seuil de pauvreté, les fruits exotiques restent pour certains un luxe inabordable.Elham Amin, une femme au foyer de 50 ans, a bien noté que “les devantures des épiceries sont devenues plus colorées”. Mais elle n’emmène pas ses enfants lorsqu’elle fait les courses, de peur qu’ils réclament ces nouveautés qui ne sont pas à sa portée.”Les conditions de vie sont difficiles, et l’ananas reste un luxe pour une famille comme la nôtre”, confie-t-elle.

Ex-leader Kabila back in DR Congo via M23-held cityThu, 29 May 2025 16:01:58 GMT

Ex-president Joseph Kabila was back in the Democratic Republic of Congo on Thursday via Goma, an eastern city seized by the Rwanda-backed M23 militia whose lightning offensive the government accuses him of orchestrating.Putting an end to days of speculation over his return to the country, Kabila’s appearance comes despite the former president facing the possibility …

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Après le recul du ZAN, l’Assemblée approuve la suppression des “zones à faibles émissions”

Saisie du projet de loi de “simplification”,l’Assemblée nationale a approuvé mercredi coup sur coup un recul du principe de “zéro artificialisation nette”, et surtout la suppression des zones à faibles émissions, qui restreignent la circulation des véhicules les plus polluants.Introduite en commission à l’initiative de LR et du RN, la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) a été adoptée par 98 voix contre 51, avec celles de l’alliance RN-UDR, de la droite, de LFI et quelques macronistes.Écologistes et socialistes ont largement voté contre, comme certains députés MoDem et Horizons. Le gouvernement était opposé à la suppression, proposant sans succès, un compromis.Initiées en 2019 pour limiter les émissions de particules fines, les ZFE sont une mesure emblématique de la loi Climat et résilience du premier quinquennat d’Emmanuel Macron, excluant de leur périmètre certains véhicules très anciens et polluants, identifiés par les vignettes Crit’Air 3 ou plus selon les villes.”La pollution de l’air cause plus de 8.000 décès prématurés chaque année en Ile-de-France”, les ZFE sont “un outil indispensable pour protéger la santé publique et répondre à l’urgence climatique”, a souligné la ville de Paris dans un communiqué, appelant “à rétablir cette mesure essentielle”.Le maire écologiste de Lyon Grégory Doucet a dénoncé “un vote contre la santé des Français” et celui de Montpellier Michaël Delafosse (PS) “une erreur funeste pour les générations à venir”.Mais les ZFE sont critiquées, jusque dans les rangs du gouvernement, par de nombreux responsables politiques, notamment à droite, qui considèrent qu’elles excluent des catégories de la population ne pouvant acheter des véhicules moins polluants.”Je ne vais pas vous dire que je pleure”, a réagi sur CNews et Europe 1 le ministre (LR) des Transports, Philippe Tabarot.”Le texte tel qu’il a été défini aujourd’hui est dépassé”, a-t-il ajouté, appelant à améliorer le dispositif par “des mesures de bon sens”, mais “certainement pas en montant les Français contre les Français”.Leur suppression “n’est pas une défaite pour l’écologie” mais “pour l’écologie punitive et pour tous ceux qui veulent systématiquement taper sur les Français”, a abondé sur X la patronne des députés RN Marine Le Pen.Le groupe LFI a également salué une “victoire” contre “un dispositif injuste”. Les Insoumis ont proposé “dès 2022 un moratoire sur les ZFE (…) Il est urgent de planifier nos mobilités en mettant de réels moyens dans des alternatives en transports en commun”, ont-ils commenté dans un communiqué.- “Démagogie” -La ministre macroniste de la Transition écologique Agnès Pannier-Runacher a tenté, en vain, de faire adopter un compromis, pour sanctuariser le fait que les ZFE ne seraient obligatoires qu’autour de Paris et Lyon, et instaurer toute une batterie d’exceptions à la main des collectivités qui veulent les mettre en place.”Ce ne sera pas possible de le faire même pour ceux qui le souhaitent”, a déploré le ministère dans un communiqué, après le vote de l’Assemblée.L’ancien ministre macroniste des Transports Clément Beaune, désormais Haut-commissaire au Plan, a déploré sur X une “triste semaine de démagogie anti-écolo”, citant également une loi agricole visant entre autres à réintroduire certains néonicotinoïdes, et qui poursuit sa route au Parlement grâce à un coup tactique du bloc central.Concernant la loi simplification, les députés ont aussi adopté mercredi un article pour faciliter l’implantation de vastes centres de données numériques. Mais après son passage en commission, il comporte surtout une révision significative du “zéro artificialisation nette” (ZAN), dispositif de lutte contre la bétonisation d’espaces naturels et agricoles.L’article permet de “dépasser jusqu’à 30%” la limite de surfaces naturelles aménageables, “sans justification”, et prévoit d’exclure du décompte du ZAN les constructions reconnues par décret comme “projet d’intérêt national majeur”.L’Assemblée a aussi adopté un amendement visant à sécuriser la conformité de projets comme celui de l’autoroute A69 – une limitation du “droit aux recours” selon la gauche -, ou un article ambitionnant de simplifier l’implantation d’antenne-relais.Des députés estiment toutefois que certaines dispositions, comme l’abrogation des ZFE, encourent un risque de censure au Conseil constitutionnel, comme cavaliers législatifs (trop éloignés du texte initial).Les votes sur les articles devront être confirmés par celui sur le projet de loi, alors que les débats sur ce texte, morcelés depuis début avril, doivent reprendre mi-juin, avec 623 amendements à étudier.sac-gbh-bl-juc-sde/vk

Après le recul du ZAN, l’Assemblée approuve la suppression des “zones à faibles émissions”

Saisie du projet de loi de “simplification”,l’Assemblée nationale a approuvé mercredi coup sur coup un recul du principe de “zéro artificialisation nette”, et surtout la suppression des zones à faibles émissions, qui restreignent la circulation des véhicules les plus polluants.Introduite en commission à l’initiative de LR et du RN, la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) a été adoptée par 98 voix contre 51, avec celles de l’alliance RN-UDR, de la droite, de LFI et quelques macronistes.Écologistes et socialistes ont largement voté contre, comme certains députés MoDem et Horizons. Le gouvernement était opposé à la suppression, proposant sans succès, un compromis.Initiées en 2019 pour limiter les émissions de particules fines, les ZFE sont une mesure emblématique de la loi Climat et résilience du premier quinquennat d’Emmanuel Macron, excluant de leur périmètre certains véhicules très anciens et polluants, identifiés par les vignettes Crit’Air 3 ou plus selon les villes.”La pollution de l’air cause plus de 8.000 décès prématurés chaque année en Ile-de-France”, les ZFE sont “un outil indispensable pour protéger la santé publique et répondre à l’urgence climatique”, a souligné la ville de Paris dans un communiqué, appelant “à rétablir cette mesure essentielle”.Le maire écologiste de Lyon Grégory Doucet a dénoncé “un vote contre la santé des Français” et celui de Montpellier Michaël Delafosse (PS) “une erreur funeste pour les générations à venir”.Mais les ZFE sont critiquées, jusque dans les rangs du gouvernement, par de nombreux responsables politiques, notamment à droite, qui considèrent qu’elles excluent des catégories de la population ne pouvant acheter des véhicules moins polluants.”Je ne vais pas vous dire que je pleure”, a réagi sur CNews et Europe 1 le ministre (LR) des Transports, Philippe Tabarot.”Le texte tel qu’il a été défini aujourd’hui est dépassé”, a-t-il ajouté, appelant à améliorer le dispositif par “des mesures de bon sens”, mais “certainement pas en montant les Français contre les Français”.Leur suppression “n’est pas une défaite pour l’écologie” mais “pour l’écologie punitive et pour tous ceux qui veulent systématiquement taper sur les Français”, a abondé sur X la patronne des députés RN Marine Le Pen.Le groupe LFI a également salué une “victoire” contre “un dispositif injuste”. Les Insoumis ont proposé “dès 2022 un moratoire sur les ZFE (…) Il est urgent de planifier nos mobilités en mettant de réels moyens dans des alternatives en transports en commun”, ont-ils commenté dans un communiqué.- “Démagogie” -La ministre macroniste de la Transition écologique Agnès Pannier-Runacher a tenté, en vain, de faire adopter un compromis, pour sanctuariser le fait que les ZFE ne seraient obligatoires qu’autour de Paris et Lyon, et instaurer toute une batterie d’exceptions à la main des collectivités qui veulent les mettre en place.”Ce ne sera pas possible de le faire même pour ceux qui le souhaitent”, a déploré le ministère dans un communiqué, après le vote de l’Assemblée.L’ancien ministre macroniste des Transports Clément Beaune, désormais Haut-commissaire au Plan, a déploré sur X une “triste semaine de démagogie anti-écolo”, citant également une loi agricole visant entre autres à réintroduire certains néonicotinoïdes, et qui poursuit sa route au Parlement grâce à un coup tactique du bloc central.Concernant la loi simplification, les députés ont aussi adopté mercredi un article pour faciliter l’implantation de vastes centres de données numériques. Mais après son passage en commission, il comporte surtout une révision significative du “zéro artificialisation nette” (ZAN), dispositif de lutte contre la bétonisation d’espaces naturels et agricoles.L’article permet de “dépasser jusqu’à 30%” la limite de surfaces naturelles aménageables, “sans justification”, et prévoit d’exclure du décompte du ZAN les constructions reconnues par décret comme “projet d’intérêt national majeur”.L’Assemblée a aussi adopté un amendement visant à sécuriser la conformité de projets comme celui de l’autoroute A69 – une limitation du “droit aux recours” selon la gauche -, ou un article ambitionnant de simplifier l’implantation d’antenne-relais.Des députés estiment toutefois que certaines dispositions, comme l’abrogation des ZFE, encourent un risque de censure au Conseil constitutionnel, comme cavaliers législatifs (trop éloignés du texte initial).Les votes sur les articles devront être confirmés par celui sur le projet de loi, alors que les débats sur ce texte, morcelés depuis début avril, doivent reprendre mi-juin, avec 623 amendements à étudier.sac-gbh-bl-juc-sde/vk