Les députés français adoptent la “taxe Zucman”, un impôt plancher sur le patrimoine des “ultra-riches”

Dans une France marquée par un déficit public qui se creuse, l’Assemblée Nationale a adopté jeudi dans la nuit la “taxe Zucman”, un impôt plancher sur le patrimoine des “ultra-riches” porté dans l’hémicycle par les écologistes pour lutter contre “l’injustice fiscale”, mais décrié par le camp gouvernemental qui y voit une mesure “confiscatoire”.Le texte, inspiré par les travaux de l’économiste Gabriel Zucman, instaure un impôt plancher sur le patrimoine des 0,01% des contribuables les plus riches en France afin de s’assurer qu’ils payent au moins 2% de leur fortune en impôt.”Une immense avancée!” a réagi l’économiste sur le réseau social X après l’adoption du texte. “C’est un pas de géant pour la France et cela pourrait inspirer d’autres pays”, a-t-il écrit.L’objectif est d'”introduire un minimum de justice”, “les ultra-riches” payant en proportion de leurs revenus “presque deux fois moins” d’impôts et de prélèvements que les Français en moyenne, souligné la députée écologiste Eva Sas, rapporteure du texte.Le déficit public de la France doit s’établir à 6,1% du Produit intérieur brut en 2024, largement au-dessus des 3% tolérés par Bruxelles, selon la commission des Finances de l’Assemblée.La proposition de loi a été adoptée par 116 voix contre 39, avec le soutien des députés de la gauche, l’abstention du Rassemblement national (extrême droite) et une faible mobilisation du camp gouvernemental.Adoptée en première lecture à l’Assemblée à l’occasion de la “niche” parlementaire du groupe écologiste et social, elle n’est en revanche pas encore inscrite à l’ordre du jour du Sénat, dominé par une alliance de la droite et du centre, et où ses chances d’être adoptées sont minimes.  Le texte envoie “le signal” que “l’immunité fiscale des milliardaires, c’est terminé”, s’est réjouie Eva Sas à l’issue du vote. “Comment expliquer qu’Isabelle, médecin dans un hôpital public, paie plus d’impôts en proportion de ses revenus que Bernard Arnault ? Karim, boulanger (…) plus que les héritiers de Chanel ? Et Tao, cheminot (…) plus que Françoise Bettencourt ?”, a également interrogé la députée du groupe écologiste Clémentine Autain à la tribune, citant des grands noms de milliardaires français. – “Confiscatoire” -C’est grâce à “des schémas d’optimisation fiscale mis en place par les plus riches”, via des holdings notamment, a expliqué Mme Sas. Ainsi, “ils perçoivent très peu de revenus et ne paient en conséquence que très peu d’impôts”.Avec cette contribution, qui concernerait environ 1.800 personnes, selon Mme Autain, “nous pouvons faire entrer dans les caisses de l’Etat entre 15 et 25 milliards d’euros”.Soit “une somme conséquente, dont nous avons particulièrement besoin par les temps qui courent, pour nos services publics qui sont à réparer ou pour agir concrètement pour la transition écologique”, a détaillé la députée.La ministre des Comptes publics, Amélie de Montchalin, a exprimé à l’unisson des groupes du camp gouvernemental sa ferme opposition à cette contribution qu’elle juge “confiscatoire et inefficace”.Si la proposition écologiste était définitivement adoptée, elle “ferait immédiatement partir les milliers de foyers et avec eux les capitaux à l’étranger”, selon la ministre.Le gouvernement planche actuellement sur l’instauration d’un “impôt minimal différentiel”, pour s’assurer que la somme des impôt payés soit au moins égale à 0,5% du patrimoine, en excluant les biens professionnels. Pour tenter de limiter l’exil fiscal, un dispositif prévoyant que les biens des 0,01% les plus riches continuent d’être imposables pendant les cinq années suivant leur départ de France a été ajouté. 

La nomination de Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel entérinée au Journal officiel

La nomination de l’ex-président de l’Assemblée Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel, contestée par certains opposants politiques, a été entérinée vendredi par une décision publiée au Journal officiel.La candidature de M. Ferrand, proposée par Emmanuel Macron, avait été validée à une voix près par les commissions des Lois de l’Assemblée et du Sénat mercredi.Les présidents des groupes socialistes à l’Assemblée et au Sénat, Boris Vallaud et Patrick Kanner, ou encore le patron du groupe des députés LR Laurent Wauquiez, avaient appelé M. Ferrand à renoncer de lui-même, ou Emmanuel Macron à ne pas parapher la décision finale, au regard des conditions de son élection.”Je mesure la responsabilité de cette fonction, au seul service de la République et de l’Etat de droit”, a réagi M. Ferrand dans un court communiqué à l’AFP, après cette officialisation.Rendant “hommage” à l’action de son prédécesseur Laurent Fabius, qui “a œuvré avec succès à ouvrir l’institution”, et a vu sous sa présidence consacrées “la valeur constitutionnelle du principe de fraternité ainsi que la nécessité pour le législateur de ne pas compromettre la capacité des générations futures à satisfaire leurs besoins en matière environnementale”, M. Ferrand a dit vouloir “poursuivre ces actions avec les exigences qui sont celles de l’institution”. A savoir, en premier lieu, “l’indépendance et l’impartialité”, a-t-il écrit. Car, fidèle d’Emmanuel Macron, M. Ferrand a dû âprement justifier de ces deux qualités durant ses auditions au Parlement, mis sur le gril par tous les bancs. Alors qu’il fallait 3/5e du total des voix des députés et sénateurs pour barrer la route à sa candidature, M. Ferrand a dû une grande partie de son salut à l’abstention du Rassemblement national, la gauche et la majorité de la droite LR s’étant prononcées contre.De quoi y voir, pour certains détracteurs, l’existence d’un marché avec le RN. Car M. Ferrand et le reste du Conseil seront attendus au tournant au mois de mars sur une décision très attendue qui concerne une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par un élu mahorais. Ce dernier, condamné à une peine d’inéligibilité, conteste son exécution immédiate. Or, Marine Le Pen est elle-même sous la menace d’une inéligibilité immédiate, requise au procès des assistants d’eurodéputés RN.Et le Conseil constitutionnel pourrait potentiellement rendre sa décision, qui ferait jurisprudence, avant le jugement RN prévu le 31 mars.M. Ferrand prendra ses fonctions le 8 mars, en même temps que deux nouveaux “Sages” qui ont vu leurs nominations officialisées au Journal officiel: le sénateur LR Philippe Bas et l’ex-juge et députée Modem Laurence Vichnievsky.

La nomination de Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel entérinée au Journal officiel

La nomination de l’ex-président de l’Assemblée Richard Ferrand à la présidence du Conseil constitutionnel, contestée par certains opposants politiques, a été entérinée vendredi par une décision publiée au Journal officiel.La candidature de M. Ferrand, proposée par Emmanuel Macron, avait été validée à une voix près par les commissions des Lois de l’Assemblée et du Sénat mercredi.Les présidents des groupes socialistes à l’Assemblée et au Sénat, Boris Vallaud et Patrick Kanner, ou encore le patron du groupe des députés LR Laurent Wauquiez, avaient appelé M. Ferrand à renoncer de lui-même, ou Emmanuel Macron à ne pas parapher la décision finale, au regard des conditions de son élection.”Je mesure la responsabilité de cette fonction, au seul service de la République et de l’Etat de droit”, a réagi M. Ferrand dans un court communiqué à l’AFP, après cette officialisation.Rendant “hommage” à l’action de son prédécesseur Laurent Fabius, qui “a œuvré avec succès à ouvrir l’institution”, et a vu sous sa présidence consacrées “la valeur constitutionnelle du principe de fraternité ainsi que la nécessité pour le législateur de ne pas compromettre la capacité des générations futures à satisfaire leurs besoins en matière environnementale”, M. Ferrand a dit vouloir “poursuivre ces actions avec les exigences qui sont celles de l’institution”. A savoir, en premier lieu, “l’indépendance et l’impartialité”, a-t-il écrit. Car, fidèle d’Emmanuel Macron, M. Ferrand a dû âprement justifier de ces deux qualités durant ses auditions au Parlement, mis sur le gril par tous les bancs. Alors qu’il fallait 3/5e du total des voix des députés et sénateurs pour barrer la route à sa candidature, M. Ferrand a dû une grande partie de son salut à l’abstention du Rassemblement national, la gauche et la majorité de la droite LR s’étant prononcées contre.De quoi y voir, pour certains détracteurs, l’existence d’un marché avec le RN. Car M. Ferrand et le reste du Conseil seront attendus au tournant au mois de mars sur une décision très attendue qui concerne une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par un élu mahorais. Ce dernier, condamné à une peine d’inéligibilité, conteste son exécution immédiate. Or, Marine Le Pen est elle-même sous la menace d’une inéligibilité immédiate, requise au procès des assistants d’eurodéputés RN.Et le Conseil constitutionnel pourrait potentiellement rendre sa décision, qui ferait jurisprudence, avant le jugement RN prévu le 31 mars.M. Ferrand prendra ses fonctions le 8 mars, en même temps que deux nouveaux “Sages” qui ont vu leurs nominations officialisées au Journal officiel: le sénateur LR Philippe Bas et l’ex-juge et députée Modem Laurence Vichnievsky.

Bolivie: Evo Morales défie son inéligibilité et se déclare candidat à la présidentielle

L’ancien président bolivien Evo Morales a annoncé jeudi sa candidature à l’élection présidentielle du 17 août, défiant ouvertement la justice qui lui interdit de se présenter et le poursuit dans une affaire de traite de mineure. Lors d’une conférence de presse organisée dans son fief du centre du pays, M. Morales, 65 ans, a annoncé qu’il se présenterait au scrutin sous la bannière d’une autre formation que le Mouvement vers le Socialisme (MAS), le parti au pouvoir qu’il a dirigé pendant des décennies.”Nous avons déjà le parti pour participer aux élections de cette année (…) Maintenant, avec le Front pour la Victoire, nous allons de nouveau gagner les élections nationales”, a déclaré l’ancien président (2006-2019), en citant son nouveau parti.Le leader cocalero a subi un revers majeur en novembre dernier lorsque la Cour constitutionnelle lui a retiré le contrôle du MAS en reconnaissant une nouvelle direction proche du président Luis Arce et favorable à sa réélection. Ce dernier n’a cependant pas encore annoncé publiquement son intention de se représenter.Evo Morales souhaite revenir au pouvoir malgré un arrêt de la Cour constitutionnelle ayant confirmé fin 2024 l’interdiction pour un président d’exercer plus de deux mandats. Le Front pour la Victoire, un petit groupe de gauche sans représentation au Parlement, a signé un accord avec M. Morales pour l’imposer comme son “unique candidat” à la présidence, selon un document lu par un porte-parole du parti lors de la conférence de presse retransmise par la radio Kawsachun Coca. L’identité de son colistier doit encore “faire l’objet d’un consensus”, a-t-il ajouté.- Mandat d’arrêt -“Nous avons pris cet engagement pour aller de l’avant avec notre pays qui est en train de faire faillite”, a indiqué pour sa part Eusebio Rodriguez, leader du Front pour la Victoire.La Bolivie est plongée dans une grave crise économique en raison d’une pénurie de dollars et de carburants. Le gouvernement subventionne les importations de carburants, ce qui a asséché les réserves en devises du pays. Outre une inéligibilité, le premier chef d’Etat bolivien d’origine indigène est accusé de “traite” de mineure et est visé par un mandat d’arrêt.Selon le parquet, M. Morales aurait entretenu une relation en 2015 avec une adolescente de 15 ans, de laquelle une fille serait née un an plus tard, avec le consentement des parents en échange d’avantages.L’ancien président rejette ces accusations et fait valoir qu’une enquête pour les mêmes faits a été classée sans suite en 2020. M. Morales se dit victime d’une “guerre juridique” orchestrée par le président Arce.Pour l’instant, cette annonce de M. Morales “est davantage une stratégie (…) pour aller vers la consolidation de sa candidature qui comporte des enjeux bien plus critiques” que l’absence de parti, estime Maria Teresa Zegada, sociologue à l’université publique Mayor de San Simón.L’ancien cultivateur de coca est soutenu par de nombreux partisans, majoritairement des paysans indigènes. Depuis l’émission du mandat d’arrêt à son encontre, il reste retranché dans son bastion de la région du Tropico de Cochabamba, dans l’Etat du Chapare, dans le centre du pays, protégé par ses soutiens.

Japan’s core inflation rate hits 3.2% in January

Japanese inflation accelerated in January, further pressuring households as prices excluding fresh food rose 3.2 percent on-year, government data showed Friday.Speculation is growing that the Bank of Japan may hike interest rates again to counter rising prices and as part of its retreat from years of aggressive monetary easing to boost the moribund Japanese economy.The core Consumer Price Index (CPI) was above market expectations of a 3.1 percent rise, and accelerated from 3.0 percent in December, the internal affairs ministry said.Overall, inflation including volatile fresh food prices was up 4.0 percent on-year, speeding up from 3.6 percent in December and 2.9 percent in November.In January, the price of cabbage almost tripled year-on-year after last year’s record summer heat and heavy rain ruined crops in what media have dubbed a “cabbage shock”.The price of rice also soared more than 70 percent, the data showed, while electricity bills jumped by 18 percent.”While the increase in electricity and other prices narrowed, the increase for gasoline and kerosene expanded,” the ministry said.Last week, the government said it would release a fifth of its emergency rice stockpile after hot weather, poor harvests and panic buying over a “megaquake” warning pushed up its cost.Japan has previously tapped into its reserves in disasters, but this was the first time since the stockpile was created in 1995 that supply chain problems have prompted the decision.The Bank of Japan raised interest rates again last month — having done so in March for the first time in 17 years — and signalled more hikes to come.The move was underpinned by “steadily” rising wages and financial markets being “stable on the whole”, the bank said.Even as other central banks raised borrowing costs in recent years the BoJ had remained an outlier.But it finally lifted rates above zero in March, signalling a move away from policies designed to counter Japan’s “lost decades” of economic stagnation and static or falling prices.Recent gross domestic product (GDP) figures showed that Japan’s economic growth slowed sharply last year, although the rate for the fourth quarter topped expectations.It comes as companies fret over the impact of US President Donald Trump’s tariffs and other protectionist trade policies on the world’s fourth largest economy.Japanese media reported on Thursday that the trade minister is arranging a visit to the United States to seek exemptions from the tariffs.

Ukraine : Zelensky plaide pour des relations “solides” avec Washington après de nouvelles critiques de Trump

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky, qualifié la veille de “dictateur” par Donald Trump, a plaidé jeudi pour des “relations solides” entre son pays et les Etats-Unis, à l’issue d’un échange “productif” à Kiev avec l’émissaire américain.M. Zelensky avait auparavant essuyé une volée d’invectives de la part du locataire de la Maison Blanche, dont le rapprochement entamé avec Vladimir Poutine fait craindre une rupture entre Washington et l’Ukraine qui dépend de manière cruciale de l’aide américaine pour résister à l’invasion russe.”Des relations solides entre l’Ukraine et les Etats-Unis profitent au monde entier”, a commenté le chef de l’Etat ukrainien à l’issue de son entretien avec Keith Kellogg, l’envoyé de Donald Trump. “J’ai eu une réunion productive avec M. Kellogg, une bonne discussion”, notamment “sur la situation sur le champ de bataille, comment rapatrier nos prisonniers de guerre et les garanties de sécurité efficaces”, a-t-il affirmé.- Insultes “inacceptables” -Dans le même temps, des responsables proches de M. Trump s’en sont à leur tour vertement pris à M. Zelensky. Il est “méprisé par le peuple ukrainien”, a ainsi lâché sur X Elon Musk. Le conseiller à la sécurité nationale du président américain, Mike Waltz, a pour sa part jugé “inacceptables” les “insultes” proférées par Kiev contre Donald Trump. Volodymyr Zelensky avait reproché à son homologue américain de vivre dans “un espace de désinformation” russe et d’aider Vladimir Poutine à “sortir d’années d’isolement”.”Le président Trump est manifestement très frustré par le président Zelensky, par le fait qu’il ne soit pas venu à la table des négociations, qu’il n’ait pas voulu saisir l’occasion que nous lui avons offerte”, a-t-il poursuivi.Donald Trump avait précédemment présenté M. Zelensky comme un “dictateur sans élections” et affirmé que les Russes avaient “pris beaucoup de territoires” en Ukraine et avaient donc “les cartes en main”.Il avait ensuite, entre autres, cité de faux chiffres sur la popularité de Volodymyr Zelensky et lui avait demandé de convoquer des élections alors que les combats se poursuivent, que des millions d’Ukrainiens ont fui à l’étranger et que 20% de l’Ukraine sont sous occupation russe.A quelques jours du troisième anniversaire du début de l’invasion russe, le 24 février 2022, M. Zelensky a par ailleurs rappelé que l’Ukraine voulait la fin de cette guerre “depuis ses premières secondes”, alors que Donald Trump l’a accusé d’avoir déclenché ce conflit.MM. Trump et Zelensky ont échangé ces attaques personnelles inédites après les discussions russo-américaines mardi en Arabie saoudite, les premières au niveau des chefs des diplomaties en trois ans.Le Kremlin, ne cachant pas sa satisfaction, a de son côté annoncé jeudi avoir décidé avec Washington d’une reprise du dialogue “sur tous les paramètres”, se disant “complètement d’accord” avec la position américaine sur l’Ukraine.Il a toutefois relevé que, pour l’heure, “peu de choses concrètes” étaient en place, du fait notamment de “désaccords entre Washington et Kiev”.- Macron et Starmer à Washington -Face à la virulence des reproches que lui a adressés Donald Trump, M. Zelensky a reçu le soutien de l’Union européenne et de plusieurs dirigeants européens. “Quand j’ai entendu ça, je me suis d’abord dit qu’il (M. Trump) avait dû mélanger les deux. Parce que c’est clair, Poutine est le dictateur”, a à cet égard réagi devant la presse en Afrique du Sud la cheffe de la diplomatie de l’UE Kaja Kallas.”L’Ukraine est une démocratie, la Russie de Poutine non”, a martelé le porte-parole de la Commission européenne, Stefan De Keersmaecker.”Il est le dirigeant élu de l’Ukraine et il a fait ce que Winston Churchill a fait en Grande-Bretagne pendant la Deuxième Guerre mondiale, suspendre les élections pendant la guerre”, a renchéri le ministre britannique de la Défense John Healey.Et le président français Emmanuel Macron de rappeler le même jour sur les réseaux sociaux que Volodymyr Zelensky avait été élu par un “système libre”, alors que “c’est pas le cas de Vladimir Poutine qui tue ses opposants et qui manipule ses élections depuis longtemps”.M. Macron, qui comme le chef du gouvernement britannique Keir Starmer, doit se rendre à Washington la semaine prochaine, en a profité pour confier qu’il allait à cette occasion dire à Donald Trump qu’il ne pouvait “pas être faible” face au chef de l’Etat russe et que son “intérêt stratégique” était “le même que le nôtre”.Le président français a indiqué sur X avoir parlé à M. Zelensky jeudi soir pour “préparer” son déplacement à Washington et lui faire part de ses contacts avec les partenaires européens “désireux de travailler à une paix durable et solide pour l’Ukraine”.Face à la perspective d’un éventuel cessez-le-feu, Paris et Londres sont en train de préparer la constitution d’une force européenne destinée à assurer la sécurité de l’Ukraine et qui serait composée de “moins de 30.000 militaires”, selon les médias britanniques. Même si, a souligné jeudi M. Macron, la France ne va pas envoyer des troupes “demain”, l’envisage “plutôt” une fois la paix conclue.”Personne n’a le droit de dire” que “l’Ukraine n’a pas le droit de rentrer” dans l’UE ou dans l’Otan, a-t-il en outre jugé. “Des garanties de sécurité solides, si elles sont fournies par les pays européens, doivent être soutenues par les États-Unis”, a quant à lui insisté à Bratislava le secrétaire général de l’Otan Mark Rutte. Le Premier ministre espagnol Pedro Sánchez a pour sa part annoncé qu’il se rendrait à Kiev lundi pour “réaffirmer le soutien de l’Espagne à la démocratie ukrainienne”.Sur le terrain, des bombardements aériens et d’artillerie russes ont fait jeudi au moins quatre morts à Kostiantynivka, un important bastion de l’armée ukrainienne, a déploré le gouverneur de la région orientale de Donetsk.