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TotalEnergies visé par une plainte pour “complicité de crimes de guerre” au Mozambique

TotalEnergies est visé à Paris par une plainte pour “complicité de crimes de guerre, torture et disparitions forcées” au Mozambique, pour des faits datant de 2021 sur le site de son méga-projet gazier qui était alors à l’arrêt, des accusations que le groupe rejette “fermement”.L’association allemande European Center for Constitutional and Human Rights (ECCHR) accuse le groupe français d'”avoir directement financé et soutenu matériellement la Joint Task Force (JTF), composée de forces armées mozambicaines, alors que celle-ci aurait détenu, torturé et tué des dizaines de civils” entre juillet et septembre 2021, selon son communiqué de presse.Ces exactions se seraient produites à l’entrée du site du projet gazier Mozambique LNG, dont TotalEnergies est le premier actionnaire (26,5%) et l’opérateur, et qui était alors en pause après une attaque jihadiste meurtrière en mars 2021 sur la ville voisine de Palma (nord). “TotalEnergies – qui n’a pas reçu communication de cette plainte – tient à rejeter fermement toutes ces accusations”, a réagi le groupe auprès de l’AFP.La plainte transmise lundi au parquet national antiterroriste (Pnat) à Paris –compétent pour les crimes internationaux– fait suite à des allégations rapportées par le média Politico en septembre 2024, puis par SourceMaterial et Le Monde.”Il apparaît impensable que TotalEnergies puisse opposer son ignorance des crimes de l’armée mozambicaine, mais aussi plus particulièrement des accusations de violations des droits humains visant la Joint Task Force, dès lors que la société les rapporte elle-même dans plusieurs documents internes transmis à ses financeurs publics”, affirme à l’AFP Clara Gonzales, directrice du programme entreprises et droits humains à l’ECCHR.Cette plainte tombe à un moment crucial pour le géant des hydrocarbures français qui s’est dit prêt le 25 octobre à relancer le projet gazier estimé à 20 milliards de dollars, en vue d’un début de production en 2029.Après l’attaque de jihadistes liés au groupe Etat islamique, actifs dans la province du Cabo Delgado depuis 2017, la multinationale avait déclaré la “force majeure” et suspendu son projet, en avril 2021. Le site est alors laissé sous la garde des forces de l’armée mozambicaine, regroupées dans la JTF, créée en 2020 en vertu d’un accord entre la filiale locale de TotalEnergies, Tepma 1, et le gouvernement de Maputo, accord interrompu en octobre 2023. – “Nouveaux” éléments -Selon Politico, lors de leur contre-offensive contre les jihadistes, des soldats travaillant pour le site ont intercepté des habitants et enfermé entre 180 et 250 hommes dans des conteneurs, les accusant de soutenir l’insurrection.  Détenus pendant trois mois, ils ont été battus, affamés et torturés, et plusieurs ont été tués. Les 26 derniers prisonniers sont libérés en septembre 2021, selon l’enquête du journaliste Alex Perry, sur la foi de témoignages.Mozambique LNG avait alors assuré n’avoir “jamais reçu d’information indiquant que de tels événements aient effectivement eu lieu”. TotalEnergies rappelle mardi que le consortium “a sollicité en novembre 2024” les autorités de Maputo en vue de diligenter une enquête sur ces allégations à l’encontre de l’armée mozambicaine, qui a été officiellement annoncée en mars 2025 par le Procureur général et “saluée” par le groupe français. Selon ECCHR, TotalEnergies était “au courant” de violations de droits humains par les forces armées.Le Monde et Source Material avaient affirmé en novembre 2024 que TotalEnergies avait, dès avril 2021, connaissance d’accusations d’actions violentes de la JTF sur des civils, selon des rapports sociaux émanant des équipes de Mozambique LNG et transmis à l’agence italienne de crédit à l’exportation (SACE), qui soutient le projet.Or pour l’ONG, “TotalEnergies a continué de soutenir directement la JTF” en fournissant logement, nourriture et des primes “conditionnées au respect des droits humains”.ECCHR avance aujourd’hui de “nouveaux documents” obtenus auprès des autorités néerlandaises, qui font état d’échanges entre l’agence hollandaise de crédit à l’export publique Atradius DSB et TotalEnergies, évoquant dès mai 2020 des risques d’atteintes aux droits humains des forces armées. Selon l’ONG, deux enquêtes d’agences de crédit à l’export ont été ouvertes.Cette plainte doit inciter “les financiers publics et les banques telles que Société Générale et Crédit Agricole” à engager “leur retrait immédiat du projet”, a réagi auprès de l’AFP, Lorette Philippot, des Amis de la Terre France, qui s’oppose à “l’expansion gazière au Mozambique”.

Un juge américain estime que Meta n’est pas en situation d’abus de position dominante

Meta, maison mère de Facebook, n’est pas en situation d’abus de position dominante sur le marché des réseaux sociaux, a estimé mardi un juge fédéral américain, rejetant les arguments avancés par la Commission fédérale du Commerce (FTC) il y a cinq ans, après le rachat d’Instagram et WhatsApp.Selon la FTC, qui est l’agence de protection des consommateurs, ces opérations, réalisées en 2012 puis 2014, visaient à réduire le nombre de concurrents de Facebook et ainsi maintenir un quasi-monopole sur ce marché.Le juge basé à Washington n’a pas été convaincu, offrant ainsi une victoire majeure au géant du numérique.”Quand bien même Meta aurait pu profiter d’une situation de monopole par le passé, l’agence (la FTC, NDLR) doit démontrer que cette situation perdure. La décision de la Cour met en lumière le fait que la FTC n’y est pas parvenue”, a souligné dans sa décision le juge James Boasberg.Dans un commentaire publié sur le réseau social X, le groupe a estimé que “la décision reconnaît la forte concurrence à laquelle Meta est confronté. Nos produits apportent quelque chose aux gens et aux entreprises et sont un exemple d’innovation américaine”.Durant le procès, qui s’est déroulé en avril et mai dernier, l’agence officielle avait tenté de mettre en avant que Meta avait établi un monopole sur les “réseaux sociaux personnels” qui permettent de rester en contact avec la famille et les amis, seul Snapchat lui faisant un peu de concurrence, de loin.Le fondateur et patron du groupe californien, Mark Zuckerberg, ainsi que l’ancienne directrice des opérations, Sheryl Sandberg, ont tous deux été entendus par le juge durant les audiences.Pour les avocats de la FTC, l’emprise de Meta sur les connexions familiales et amicales des utilisateurs lui donne des avantages sans pareils pour développer ses produits et engranger des milliards de dollars de bénéfices chaque trimestre.Ils ont notamment mis en avant les nombreux rapports faisant état de l’insatisfaction des clients à l’égard des plateformes de Meta, notamment le nombre de publicités, qui continuent pourtant à croître et à générer des profits faramineux.- Concurrence avec TikTok et YouTube -Mais le groupe avait répondu que ses rivaux sont YouTube et TikTok et que ces plateformes se livrent une concurrence acharnée sur un marché beaucoup plus vaste et en constante évolution pour capter l’attention des utilisateurs du monde entier.”Même si l’on peut discuter des données empiriques de Meta, elles mettent en avant une constante: les gens considèrent TikTok et YouTube comme des options alternatives à Facebook et Instagram et l’ampleur du chevauchement des activités est économiquement important. La FTC n’apporte aucune donnée contraire”, a relevé le juge, donnant ainsi raison aux arguments du groupe.Lors de son passage à la barre, M. Zuckerberg avait notamment assuré qu’Instagram aurait eu “beaucoup de mal” à croître sans Facebook, et que WhatsApp n’avait “pas assez d’ambition” avant le rachat.”Il est très difficile d’arriver à une telle taille. Il faut innover et résoudre de nombreux problèmes techniques, organisationnels et juridiques”, avait-il argumenté au sujet d’Instagram, qui compte aujourd’hui deux milliards d’usagers dans le monde.Face à l’essor fulgurant de TikTok, “nous avons vu notre croissance ralentir de façon dramatique”, avait également ajouté Mark Zuckerberg.Mark Zuckerberg a beaucoup courtisé Donald Trump pour tenter de régler l’affaire à l’amiable, mais la FTC, même sous présidence républicaine, n’a pas montré de volonté de renoncer à poursuivre les différentes grandes actions antitrust lancées ces dernières années dans le secteur des technologies.Google a été reconnu coupable d’abus de position dominante sur le marché de la recherche en ligne en août dernier, tandis qu’Apple et Amazon font également l’objet de poursuites.Au total, quatre dossiers antimonopole, ouverts aussi bien par les gouvernements de M. Trump que de Joe Biden visent toujours les géants du numérique, alors que les autorités américaines de régulation mènent une offensive d’une rare intensité depuis le dossier de Microsoft dans les années 90.

COP30: le Brésil met la pression avec une première esquisse de compromis

A quatre jours de la fin de la COP30 et avant le retour de Lula, la présidence brésilienne de la conférence de l’ONU a publié mardi une première ébauche de compromis, mettant la pression sur les ministres qui sont loin d’avoir encore abandonné leurs lignes rouges.Le président brésilien Lula reviendra à Belem mercredi, un retour vu par les observateurs comme un moyen de peser sur les négociations pour atteindre le but de la COP30: démontrer en Amazonie que le monde n’a pas abandonné la coopération climatique, malgré les turbulences géopolitiques et économiques.”Comme toujours à ce stade des négociations, c’est mitigé”, a déclaré à l’AFP le commissaire européen au Climat, Wopke Hoekstra, présent à Belem depuis lundi.”Ce n’est pas particulièrement équilibré mais c’est une première ébauche”, a dit à des journalistes l’émissaire pour le climat du Royaume-Uni, Rachel Kyte.Wopke Hoekstra a prévenu qu’il n’était pas question de “rouvrir les compromis atteints difficilement l’an dernier en termes de financement” des pays riches en direction des pays en développement, et aussi dénoncé tout entraînement “dans une conversation artificielle sur les mesures commerciales”.M. Hoekstra réagissait à l’inclusion d’options, dans le projet de texte, faisant allusion aux mesures commerciales unilatérales, ce qui vise implicitement la taxe carbone aux frontières que l’UE va mettre en place en janvier et qui est critiquée comme protectionniste par la Chine et d’autres pays exportateurs.- “Mutirão” -Ce texte est baptisé “Mutirão mondiale”, en référence à un mot autochtone qui désigne une communauté qui se rassemble pour travailler ensemble sur une tâche commune. Publié inhabituellement tôt dans la semaine, par rapport aux habitudes des COP, il est vu comme la base d’un possible compromis entre les ministres, qui pourrait alors représenter le principal résultat de la COP.Une coalition d’Européens, de pays latino-américains et d’Etats insulaires se battent à Belem pour envoyer un message très clair sur la poursuite du combat climatique.”Nous devons montrer au monde que le multilatéralisme est vivant”, a déclaré Josephine Moote, représentante de l’archipel de Kiribati dans le Pacifique.Ed Miliband, ministre britannique de l’Energie, a appelé à conserver la “foi dans le multilatéralisme”. – “pression” -Le projet de compromis comporte de nombreuses options contradictoires, si bien qu’il devra encore être considérablement affiné avant tout accord entre les quelque 200 nations présentes à la conférence.Les négociateurs travaillent désormais jour et nuit pour qu’un accord sur les sujets les plus épineux puisse être adopté en séance plénière “d’ici le milieu de la semaine”.”Les Brésiliens ont un calendrier très ambitieux. Je pense que ça met beaucoup de pression aux délégués mais il y a une alchimie propre à chaque COP”, juge Rachel Kyte.Le texte laisse présager une bataille pour arracher des concessions mutuelles entre les blocs de pays sur l’aide financière ou sur le niveau d’ambition pour la réduction des gaz à effet de serre, et sur les énergies fossiles.Plusieurs options font en effet allusion à la transition vers une sortie des énergies fossiles, point qui oppose pays producteurs et les dizaines de nations qui souhaitent une “feuille de route” pour en sortir.”La référence actuelle dans le texte est faible et présentée comme une option. Il faut qu’il soit renforcé et adopté”, a prôné Tina Stege, l’émissaire pour le climat des Iles Marshall, aux côtés de représentants de la Colombie, du Kenya ou encore de l’Allemagne.Le texte suggère de tripler les financements des pays riches vers les plus pauvres pour leur adaptation au changement climatique, d’ici 2030 ou 2035, ce qui correspond à une demande des pays du Sud.Sans décision financière sur l’adaptation “tout ce dont on discute ici n’est que symbolique”, juge Lina Yassin, chercheuse et déléguée du Soudan. “On repartira à la maison et demain rien n’aura changé.”

Tech: Macron prône la “préférence européenne” pour ne pas être le “vassal” des Etats-Unis et de la Chine

Ne pas être un “vassal”, “préférence européenne”, “forger son chemin numérique”: le président français et le chancelier allemand ont appelé mardi à la mobilisation pour “une souveraineté numérique” européenne, et rattraper le retard sur les Etats-Unis et la Chine.Friedrich Merz et Emmanuel Macron clôturaient un sommet de responsables politiques et d’acteurs de la tech avec l’objectif d’impulser en tandem cette quête d’indépendance technologique, alors que l’Europe accuse un retard considérable, en particulier dans le domaine de l’intelligence artificielle.”Soyons clairs, l’Europe ne veut pas être le client des grands entrepreneurs ou des grandes solutions proposées, que ce soit par les États-Unis ou par la Chine. Nous voulons clairement concevoir nos propres solutions”, a indiqué M. Macron, martelant un “refus d’être un vassal”.Il a pointé une “fascination pour les solutions non européennes”, qui doit être contrée par la mise en place d’une “préférence européenne”, la “première priorité” afin de permettre l’essor des “champions” continentaux de la tech.”Nous travaillons ensemble vers un objectif commun : la souveraineté numérique européenne”, qui a un coût moindre que la dépendance, a déclaré M. Merz, appelant à ne pas laisser “la suprématie technologique” aux États-Unis et à la Chine.- “Centaines de milliards” -Selon le dirigeant allemand, les entreprises européennes ont fait plus de 12 milliards d’euros de promesses d’investissements lors du sommet.Un montant non-négligeable en Europe mais loin de la force de frappe des acteurs américains, et loin des “centaines de milliards d’euros chaque année [nécessaires] pour rester dans la course” soulignés mardi à Berlin par le ministre français de l’Economie Roland Lescure.Selon un communiqué commun, le sommet a rassemblé 900 personnes : ministres, représentants européens et patrons du secteur comme le spécialiste français de l’IA Mistral, et le géant allemand des logiciels SAP.Contrainte de compter sur les géants Nvidia, Google, Amazon et autre OpenAI, l’Europe est appelée à reprendre la main sur son destin numérique. Une condition avancée par le chancelier allemand, et soutenue par M. Macron : “simplifier radicalement nos pratiques réglementaires” accusées de freiner l’innovation, ce que la Commission européenne doit proposer mercredi dans son texte “omnibus”.Les deux pays ont notamment appelé à une pause de 12 mois pour certaines dispositions de la loi européenne sur l’IA.”Nous devons innover avant de réglementer”, a dit le président français, évoquant aussi le Règlement général sur la protection des données (RGPD) qui doit, selon lui, être amélioré par Bruxelles.Quant à l’effort d’investissement, il doit être européen, pour que les “euros ne deviennent pas des dollars”, a prévenu M. Lescure. L’Europe ne peut “appeler à la souveraineté numérique (…) tout en laissant la porte ouverte à la big tech pour accéder au coeur même de nos données financières”, a-t-il souligné.L’UE pourrait aussi imposer aux géants du secteur des services “cloud” (informatique à distance) Amazon et Microsoft des règles renforcées, a annoncé la vice-présidente de la Commission chargée du Numérique, Henna Virkkunen.La Commission a ouvert mardi deux enquêtes pour “établir si Amazon Web Services et Microsoft devraient être désignés comme contrôleurs d’accès dans l’informatique à distance”, ce qui les soumettrait aux obligations du règlement européen sur les marchés numériques (DMA), a expliqué Mme Virkkunen.Le DMA est une loi emblématique entrée en vigueur l’an dernier et qui vise à mettre fin aux abus de position dominante des géants technologiques.- “Musée” technologique? -Toujours est-il que s’agissant de solutions AI, de semi-conducteurs, de composants informatique, l’Europe ne peut que compter sur les importations.Selon une enquête menée par l’association allemande Bitkom, environ 90% des entreprises allemandes importatrices se considèrent dépendantes de ceux-ci.Interrogé par l’AFP, le président de Bitkom, Ralf Wintergerst, a souligné l’urgence d’investir massivement: “nous devons augmenter les investissements de manière significative”.Mais la bataille est difficile, entre croissance atone, retards accumulés, et des entreprises miniatures quand on les compare aux rivales américaines.Ainsi, selon Bitkom, les centres de données européens, un élément clé de la révolution de l’IA, avaient une capacité de 16 gigawatts l’an dernier, contre 48 aux Etats-Unis et 38 à la Chine.

En France, le “super riche” a entre 50 et 69 ans, cumule revenus et patrimoine

Les Français les plus riches sont plus souvent cadres ou indépendants, vivent en couple sans enfant et cumulent revenus importants, biens immobiliers, assurance vie, placements et patrimoine professionnel, selon une étude de l’Insee publiée mardi.Pour définir les “hauts revenus”, l’Insee prend en compte tous les revenus imposables mais aussi les prestations sociales, déduits des impôts directs, et la taille du ménage. Ainsi, en 2022, un foyer sur 1.000 en France – soit un peu plus de 40.000 foyers – est un “foyer à très hauts revenus”, qui gagne plus de 463.000 euros, réside en région parisienne (48%) et est constitué dans une écrasante majorité d’un couple marié ou pacsé (82%).Dans le Top 100 des salariés les mieux payés en France figurent plus d’un tiers de sportifs professionnels (36%), relève l’étude. Les revenus de ces “très riches” sont particulièrement diversifiés: salaires ou pensions, bénéfices professionnels (terres agricoles, par exemple), fonciers, capitaux mobiliers (actions, parts dans des entreprises, assurance vie, contrat de capitalisation, etc.). Et même si les revenus peuvent être plus volatiles, car touchés par les deux crises économiques (2009 et 2012), les écarts de revenus se sont encore creusés en 20 ans.Ainsi, en 2003, “les foyers à très hauts revenus gagnaient 21 fois plus que les autres foyers” tandis qu’en 2022, c’est “31 fois plus”, souligne l’enquête, présentée mardi au cours d’une conférence de presse. Ils gagnaient “95 fois plus que les foyers les plus modestes en 2003” mais “167 fois plus en 2022”, ajoute l’Institut national de la statistique.Parmi les très hauts salaires (plus de 10.219 euros nets par mois), les femmes ne comptent que pour un quart (24%) du contingent, alors qu’elles représentent 42% des salariés en équivalent temps plein (en 2023).Reste que les plus aisés sont globalement ceux qui ont à la fois “un haut niveau de vie” (les 10% les plus riches qui ont plus de 39.100 euros de revenus disponibles par an pour une personne seule) et un “haut patrimoine” (de plus de 716.300 euros).Et globalement, ces derniers ont “entre 50 et 69 ans” (51% d’entre eux), sont “cadres ou indépendants” (58%), “en couple sans enfant” (47%) et résident plutôt dans l’agglomération parisienne (38%), détaille l’Insee.”Les inégalités de patrimoine sont plus fortes que les inégalités de niveau de vie” et “l’augmentation des prix de l’immobilier a contribué à augmenter les disparités”, souligne Michel Duée, chef du département des ressources et des conditions de vie des ménages à l’Insee. 

Entente sur les carburants en Corse: le gouvernement espère “une baisse des prix” après la sanction

Le gouvernement a dit espérer “une baisse des prix du carburant” en Corse mardi, au lendemain de la sanction infligée par l’Autorité de la concurrence pour entente dans la distribution de carburants sur l’île contre plusieurs acteurs, dont TotalEnergies.Le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat Serge Papin s’est félicité mardi de “cette décision qui va permettre une baisse des prix du carburant en arrêtant l’entente” condamnée par le gendarme de la concurrence, lors d’une séance de questions au gouvernement.TotalEnergies Marketing France, deux sociétés du groupe Rubis et EG Retail ont été sanctionnées lundi à hauteur de 187,5 millions d’euros, dont 115,8 pour TotalEnergies, par l’instance de régulation.Elle leur reproche d’avoir conclu un accord écrit leur garantissant des conditions d’accès aux carburants, dans les dépôts pétroliers corses, meilleures que celles de leurs concurrents.- “Situation de monopole” -Les concurrents exclus de cet accord étaient “contraints d’acheter leur carburant aux conditions imposées” par les entreprises sanctionnées, et “subissaient par ailleurs des coûts plus élevés, du fait de la superposition de plusieurs marges”.Cela a pu “être défavorable in fine au consommateur en entraînant un renchérissement du prix des carburants à la pompe”, a indiqué l’institution lundi. Le collectif “agissons contre la cherté des carburants en Corse”, créé en 2018, s’était réjoui lundi sur sa page Facebook d’un “jour de victoire” après l’annonce des amendes.”Enfin, les choses sont clairement dites par cette condamnation: si les carburants sont si chers en Corse, ce n’est pas une fatalité, ce n’est pas parce que la Corse est une île, c’est simplement parce que des acteurs privés profitent d’une situation de monopole”, s’était félicité Frédéric Poletti, l’un des fondateurs de ce collectif, appelant désormais à “réguler le prix des carburants”.C’est aussi la demande du député (LIOT) Paul-André Colombani, qui a interpellé le gouvernement sur le sujet mardi.M. Papin lui a répondu que le prix des carburants était plus élevé en Corse pour trois raisons, “les surcoûts liés à la géographie, la forte saisonnalité des ventes et l’absence de stations-service” de la grande distribution, entraînant “sans doute pas assez de concurrence”.Il a prévu de “regarder la logistique et le transport de l’éthanol 10, qui est moins cher que le sans plomb”, et demandé des informations sur d’éventuelles “barrières à l’entrée” à davantage de concurrence sur place.L’Autorité a rappelé lundi que le secteur de la distribution de carburants est très concentré sur l’île, “s’articulant autour de trois opérateurs seulement (TotalEnergies, Rubis/Vito et Esso/Ferrandi)”, non soumis à la “pression concurrentielle, notamment, des grandes et moyennes surfaces”.- TotalEnergies fait appel -De son côté, TotalEnergies a déclaré mardi s’interroger sur le maintien de son activité de distribution de carburants sur l’île, où il compte un réseau de 47 stations-service, au vu du caractère “disproportionné” selon lui de l’amende par rapport au bénéfice de ses activités en Corse.Le géant pétrolier a en outre annoncé faire appel de la sanction, ce qui ne le dispense pas du paiement de l’amende selon l’Autorité de la concurrence.Celle-ci enquêtait sur le sujet depuis décembre 2021 et avait été saisie en septembre 2022 d’une plainte de la société Ferrandi, acteur local de la vente de produits pétroliers.Mardi, TotalEnergies a dit regretter que l’Autorité “n’ait pas constaté que cette clause n’a eu aucun effet préjudiciable ni pour le distributeur local en Corse à l’origine de la plainte ni pour les consommateurs”.Le géant du pétrole et gaz plaide que Ferrandi “a pu continuer à s’approvisionner en carburants” et a augmenté “significativement ses volumes d’approvisionnement” pendant la période en cause.

Vague de perquisitions en France autour d’un scandale de corruption qui empoisonne Altice

La justice française a mené une vague de perquisitions dans l’affaire de corruption présumée au détriment d’Altice, qui empoisonne depuis deux ans le groupe de Patrick Drahi, à couteaux tirés avec son ancien cofondateur, Armando Pereira.Sollicité par l’AFP, Altice, maison-mère de l’opérateur SFR, n’a pas souhaité commenter. Ni le groupe ni ses filiales, n’ont fait l’objet de perquisitions, a-t-on précisé dans son entourage.Plus de 70 enquêteurs ont perquisitionné simultanément 15 domiciles et 14 sociétés situés en Île-de-France, en Corse, dans le Var et dans les Vosges, a souligné le procureur de la République financier Jean-François Bohnert, confirmant des informations du quotidien Le Monde.”Plus de 14 millions d’euros ont été saisis sur des comptes bancaires, ainsi que des véhicules et objets de luxe”, a précisé le patron du Parquet national financier (PNF).- Vaste système -Ce dernier avait ouvert en septembre 2023 cette enquête “sur un vaste système corruptif pour des faits qualifiés notamment de corruption privée, d’escroquerie en bande organisée et de blanchiment en bande organisée, au détriment du groupe Altice”.”Ce dispositif complexe s’appuierait sur un réseau de sociétés écrans interposées entre Altice et certains fournisseurs, ayant permis la surfacturation de prestations et de biens. Les fonds ainsi obtenus auraient ensuite alimenté des mécanismes de blanchiment impliquant des structures basées en France et à l’étranger, au profit des principaux instigateurs de ce système”, a-t-il ajouté.Ces perquisitions doivent nourir l’enquête française, ouverte deux mois après l’arrestation par les autorités portugaises d’Armando Pereira, alors bras droit du milliardaire français Patrick Drahi, premier actionnaire d’Altice France.Altice dit collaborer avec la justice française et portugaise. Selon une source proche du dossier, Altice et SFR ont déposé plainte au printemps 2024, visant Armando Pereira et ceux qu’ils soupçonnent d’être ses complices, ainsi que des sociétés sous-traitantes. Ces personnes “sont celles aujourd’hui ciblées par les perquisitions”, a précisé cette source à l’AFP.”Il aura fallu attendre plus de deux ans et demander à de nombreuses reprises à être entendu, puis exposer dans la presse la réalité de la situation pour que le Parquet national financier se décide enfin à commencer à vérifier les accusations qui sont contestées par Armando Pereira”, ont réagi auprès de l’AFP les avocats de ce dernier, Jean Tamalet et Aurélie Chazottes.”Nous aurions aimé une meilleure réactivité mais nous nous réjouissons que les choses progressent enfin. Il était temps. Notre client se tient depuis le premier jour à la disposition de la justice et entend participer très activement à la manifestation de la vérité”, ont-ils ajouté.- “Trahi et trompé” -Armando Pereira avait été arrêté en juillet 2023 par la justice portugaise, qui avait ouvert la première enquête pour “corruption dans le secteur privé, fraude fiscale, faux et usage de faux et blanchiment”. Elle le soupçonne d’avoir mis en place un réseau de fournisseurs douteux dans le but de détourner d’importantes sommes d’argent via la politique d’achats du groupe.M. Pereira, qui conteste, est mis en cause “dans une procédure portugaise mais dans aucune procédure française” pour le moment, et n’a pas été entendu par la justice française, a précisé Me Tamalet.A la suite de ce scandale, M. Drahi avait déclaré se sentir “trahi et trompé par un petit groupe d’individus”. Plusieurs cadres avaient quitté le groupe.M. Drahi, 62 ans, qui vient d’achever une réduction de la dette colossale de son groupe après plusieurs cessions (BFM-TV, RMC, ses parts dans La Poste Mobile), et M. Pereira, 73 ans, sont depuis à couteaux tirés.Outre les procédures pénales, menées en France par l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales (OCLCIFF) dans le cadre d’une équipe commune d’enquête franco-portugaise, une procédure civile oppose les deux protagonistes en Suisse, déclenchée en juillet par M. Pereira contre M. Drahi.Le premier soutient avoir investi aux côtés du second dans plusieurs sociétés lui appartenant, notamment dans certaines filiales d’Altice. Si l’homme ne possède pas de parts, ses avocats affirment néanmoins que 20 à 22% de celles de Patrick Drahi dans ces filiales lui reviendraient. Il réclame au moins 1,4 milliard d’euros.

Budget: la coalition gouvernementale douche tout espoir d’une adoption en première lecture

Des taxes déconnectées de “l’économie réelle” et une copie empreinte d'”insincérité”: le gouvernement et ses soutiens jugent sévèrement la version du projet de budget de l’Etat élaborée par les députés, promise en cas de vote à un rejet.Lundi, le Premier ministre Sébastien Lecornu a tenté de rassurer le monde de l’entreprise au sommet Choose France. Certaines taxes votées en première lecture à l’Assemblée nationale “n’auront jamais d’application”, a-t-il affirmé. Et le chef du gouvernement de pointer des “aspirations à la justice fiscale ou sociale” qui “se déconnectent complètement de l’économie réelle”.Mardi, son entourage vend la mèche. Semblant se préparer à un vote, les groupes du camp gouvernemental à l’Assemblée lui ont signifié que même eux ne pourraient pas approuver la partie recettes du projet de budget de l’État pour 2026, invoquant l'”insincérité” de mesures adoptées.Si ces groupes ont affirmé vouloir “un compromis” lors de la navette parlementaire, selon l’entourage du Premier ministre, ils devraient donc osciller entre abstentions et vote contre sur ce texte d’ici à dimanche. Invité des sénateurs de son parti, le patron des députés Les Républicains Laurent Wauquiez a annoncé son rejet au vu de “toutes les horreurs fiscales” qu’il contient.- “Très mal parti” -Le patron de la droite et sénateur Bruno Retailleau a estimé auprès de l’AFP que c’était “très mal parti” pour que le budget soit voté. “Le gouvernement veut acheter à tout prix, à n’importe quel prix, le fait de durer un peu plus”. Dans le viseur du socle commun plusieurs mesures fiscales, notamment une taxe sur les multinationales adoptée à l’initiative de LFI. Elle “n’existe pas” faute d’assiette réelle, a affirmé M. Lecornu, mais une large partie du camp gouvernemental souhaite quand même qu’elle soit évacuée.”Je ne vois pas une majorité se dégager. Ce n’est pas la somme du compromis, c’est la somme de toutes nos envies. C’est un texte un peu orphelin de responsabilité”, a résumé lundi sur LCP Marc Fesneau, patron du groupe MoDem.Pour les socialistes, qui ont fait le pari de la non-censure en espérant faire pencher le budget suffisamment à gauche, la copie actuelle est également insuffisante.Les députés ont certes voté une réindexation du barème de l’impôt sur le revenu, doublé la “taxe Gafam” ou encore revu à la hausse l’impôt sur les sociétés.Mais il n’y a “pas assez de justice fiscale”, notamment “sur le patrimoine”, pointe le député PS Philippe Brun, en charge du projet de loi de finances pour son groupe.- Encore 1.300 amendements -A ce stade, l’Assemblée doit encore écluser quelque 1.300 amendements sur la partie recettes du projet de budget de l’Etat.Si le gouvernement a d’ores et déjà acté qu’un vote sur les dépenses était hors de portée, celui sur cette première partie est encore possible, avant dimanche minuit, moment où se terminera le délai de 40 jours constitutionnellement imparti à l’Assemblée pour se prononcer en première lecture.En cas de rejet, quasi inévitable puisque ni les oppositions ni la majorité ne s’y retrouvent, c’est le texte initial du gouvernement qui irait au Sénat.Cette hypothèse désole Philippe Brun: “Il y a quelque chose d’assez désespérant à ce que tout le travail fait depuis trois semaines un mois soit jeté à la poubelle”, dit-il à l’AFP.Si la partie recettes est rejetée en première lecture, “à aucun moment on ne pourra réintroduire des éléments de justice fiscale, à aucun moment la copie ne sera acceptable” pour les socialistes, dit-il à l’AFP, appelant le gouvernement à “relancer les discussions pour arracher un compromis”.Une autre possibilité serait de laisser se prolonger les débats sans aller au vote, ce qui permettrait d’envoyer au Sénat le texte du gouvernement enrichi des amendements adoptés par l’Assemblée.Le président de la commission des Finances, Eric Coquerel (LFI), a lui de nouveau mis en garde mardi contre un passage du budget par ordonnances, alors que le Sénat pourrait selon lui ne voter que le 15 décembre sur le budget de l’Etat, laissant huit jours seulement pour terminer la navette parlementaire.La Constitution prévoit un délai de 70 jours pour adopter le projet de loi de finances, au-delà duquel les ordonnances sont possibles.Autre scénario: l’adoption d’une loi spéciale pour pallier l’absence de budget, avant qu’un nouveau budget ne soit présenté aux députés en début d’année. Plusieurs cadres de l’opposition, comme de la majorité, privilégient cette hypothèse. are-sl-sac-ama-la/sde/sp

Pacte Dutreil : la Cour des comptes propose une réforme, le Medef outré, Bercy réservé

La Cour des comptes a présenté mardi des propositions de réforme du pacte Dutreil sur les transmissions d’entreprises familiales, qui en diviseraient le coût par deux pour les finances publiques, mais ont mis en colère le Medef et reçu un accueil très froid de Bercy.Le pacte Dutreil, du nom de l’ancien ministre des PME Renaud Dutreil, favorise depuis 2003 le maintien des entreprises familiales de toutes tailles à l’intérieur de la famille, à l’origine pour préserver le tissu industriel et éviter des rachats par des entreprises étrangères.Le dispositif, utilisé par des milliers de familles chaque année, permet notamment, sous réserve d’un engagement de conservation de l’entreprise pendant six ans minimum, d’obtenir un abattement de 75% sur la valeur des biens transmis.Le rapport de la Cour des comptes constitue la première évaluation chiffrée de cette niche fiscale, réalisée avec l’Institut des politiques publiques (IPP). Selon la juridiction économique, elle a coûté plus de 5,5 milliards d’euros de manque à gagner au fisc en 2024 – en raison d’une énorme transmission – alors que Bercy ne l’avait inscrite que pour 500 millions dans le projet de loi de finances (PLF), comme chaque année. – “Peu discernables” -Depuis, le ministère a revu ses prévisions à la hausse : le pacte figurait pour 800 millions dans le PLF 2025 et 4 milliards dans celui de 2026.Dans le même temps, la Cour juge “peu discernables” les résultats économiques du pacte, a souligné lors d’une conférence de presse son Premier président Pierre Moscovici. Si elle considère qu’un tel dispositif se justifie par la fiscalité élevée des transmissions en France, elle propose de le restreindre nettement.Elle suggère ainsi d’exclure les biens non professionnels de l’abattement, d’allonger la durée obligatoire de détention des titres, et de réduire ou moduler le taux d’abattement de 75%, en fonction du montant transmis ou de l’exposition de l’entreprise à la concurrence internationale.”Je ne peux que souhaiter que les parlementaires s’emparent (du rapport) dans le cadre du débat budgétaire en cours”, a glissé M. Moscovici.Or ce débat est inflammable, et les avantages financiers du pacte régulièrement critiqués à gauche. Ce climat a sans doute poussé de nombreuses entreprises à souscrire un Dutreil ces dernières années, craignant qu’il soit remis en cause à l’avenir, estime la Cour.Les députés en ont déjà resserré les critères début novembre, supprimant les biens non-professionnels de l’abattement et allongeant la durée de détention obligatoire.- “Lamentable” -Le rapport a mis en colère le Medef et le Meti (mouvement des entreprises de taille intermédiaire).Dans un communiqué, ils qualifient de “partiales et partielles” les analyses de la Cour, agitant l’épouvantail de la “prédation de nos produits, savoir-faire, PME et ETI” par des rachats étrangers si les paramètres du pacte, qualifié de “trésor national” pour avoir fait décoller le nombre d’ETI en France, sont modifiés.Alors que le projet de loi de finances arrive au Sénat fin novembre, le gouvernement veille au grain. Lundi, devant des dizaines de chefs d’entreprises réunis à l’évènement Choose France, le Premier ministre Sébastien Lecornu a qualifié le pacte Dutreil “d’avancée absolument formidable”, tandis que la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin suggérait quelques corrections “pour le rendre moins attaquable”.En l’occurrence, a précisé Bercy mardi, l’établissement d’une liste de “biens somptuaires” – yachts, voitures de luxe… – qui se glissent parfois dans la transmission Dutreil, et devront en être explicitement exclus.Bercy a poliment salué “le travail d’analyse de la Cour des comptes, précieux et complémentaire de l’action menée par Bercy ces dernières années”, mais critiqué les calculs avancés par la Cour.Dès fin octobre, alors que le rapport avait fuité, Renaud Dutreil avait accusé cette dernière d’avoir un “intérêt idéologique” avec ce rapport, et d’être une “officine du Parti socialiste”, parti de M. Moscovici pendant sa carrière politique.”Un commentaire lamentable, une remise en cause infondée, indécente, et peut-être un signe de fébrilité”, a tancé mardi le Premier président de la Cour.

Avec sa nouvelle version de Gemini, Google espère prendre la tête de la course à l’IA

Le géant américain du numérique Google a commencé mardi le déploiement de la dernière version de son outil d’intelligence artificielle (IA), Gemini, avec l’objectif affirmé de prendre la tête de la course à cette technologie dont le potentiel fait rêver le secteur.Pour les créateurs de Gemini 3, le logiciel est “le meilleur modèle au monde” en termes d’interprétation et de traitement des données issues de textes, images, fichiers sonores ou vidéos, mais aussi grâce à l’intégration d’un nouvel “agent” numérique capable de créer des applications à la demande.La version précédente, Gemini 2.0, avait été dévoilée en février dernier.”C’est notre modèle le plus intelligent”, a assuré à la presse le directeur de Google pour l’IA, Koray Kavukcuoglu, “nous aimons à penser qu’il aidera chacun à donner vie à ses idées”.Ce nouveau modèle sera disponible dans la version mise à jour de l’application Gemini, pour laquelle Google revendique 650 millions d’utilisateurs mensuels, alors que plus de deux milliards de personnes par mois y ont accès par défaut via le moteur de recherche, selon M. Kavukcuoglu.”Gemini a créé un nouveau rythme en termes de mise à jour des modèles mais également en les mettant à disposition des gens plus vite que jamais”, a-t-il insisté, “nous l’avons livré très rapidement et appris durant l’ensemble du processus”.Pris par surprise par l’émergence de ChatGPT et moqué pour la qualité relative de la première version de son IA générative, fin 2023, Google a largement progressé depuis, au point d’être vu comme un acteur majeur du secteur désormais.Quelques mois après la sortie de la première version de Gemini, le groupe de Mountain View (Californie) avait sorti AI Overviews, une fonctionnalité intégrée à son moteur de recherche, qui avait suscité de nombreuses moqueries, notamment après avoir proposé une recette de pizza à la colle ou de manger une pierre par jour en réponse à des demandes.Mais Google a par la suite rapidement amélioré la qualité de son outil intégré à la recherche, et selon le vice-président produit du groupe, Robby Stein, l’intégration de Gemini 3 à son moteur de recherche va représenter un “formidable pas en avant”.- Risque de bulle -“Ce que permet Gemini 3, c’est cette incroyable capacité de raisonnement dont on nous parle sans arrêt”, a assuré M. Stein lors d’un point presse, “vous pourrez avoir une réponse à vos questions les plus difficiles en faisant une simple recherche, ce qui vous permettra d’apprendre beaucoup”.”Les réponses que les utilisateurs recevront de ce modèle sont intelligentes, directes et précises et nous souhaitons nous assurer qu’il évitera les clichés et les flatteries”, a insisté M. Kavukcuoglu.Google a également présenté une nouvelle plateforme de développement de logiciels, Antigravity, qui doit mettre à disposition un agent IA capable de générer de manière autonome des projets d’écriture d’application à partir de consigned données en langage courant, et qui viendrait en concurrence de l’outil IA Claude, développé par la startup Anthropic.Le groupe assure par ailleurs avoir significativement renforcé la sécurité de Gemini 3, afin de le rendre plus résistant aux cyberattaques et autres usages douteux.L’IA est vu comme un pari essentiel, au point de susciter les craintes d’une potentielle explosion de la bulle créée par les immenses investissements réalisés.Dans un entretien à la BBC mardi, Sundar Pichai, le patron d’Alphabet, maison mère de Google, a reconnu que toutes les entreprises seraient lourdement affectées si la bulle de l’IA venait à éclater, ajoutant que la croissance des investissements y avait été “un moment extraordinaire”, avec potentiellement une certaine “irrationalité”.Il a aussi lancé une mise en garde contre les besoins énergétiques “immenses” de l’IA, qui ont représenté 1,5% de la consommation mondiale d’électricité en 2024, selon l’Agence internationale de l’énergie.Il prône le développement de nouvelles sources d’énergie et le renforcement des infrastructures du secteur.