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Gérard Depardieu, déjà condamné pour agressions sexuelles, sera jugé pour viols

Déjà condamné pour agressions sexuelles, l’acteur français Gérard Depardieu, 76 ans, devrait être traduit en justice au cours d’un nouveau procès, cette fois devant la cour criminelle départementale de Paris, pour viols sur la comédienne Charlotte Arnould.M. Depardieu pourrait comparaître prochainement lors d’un retentissant procès dans la capitale, sous réserve d’une décision différente de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris.L’avocat de l’acteur, Jérémie Assous, a en effet annoncé sur BFMTV qu’il allait faire appel, possible en matière criminelle, de l’ordonnance de renvoi rendue le 28 août.”Le magistrat instructeur a œuvré depuis 2020, date de la mise en examen, à ce que Gérard Depardieu soit renvoyé devant une juridiction de jugement. Elle n’a jamais pensé un instant (qu’il) pouvait bénéficier comme tout à chacun d’une instruction à charge et à décharge”, a-t-il dénoncé.La comédienne, née en 1995, a de son côté salué le renvoi, sur Instagram : “Sept ans après, sept ans d’horreur et d’enfer… (…). L’ordonnance vient rétablir une forme de vérité judiciaire. Je crois que j’ai du mal à réaliser tant c’est énorme. Je suis soulagée”.La juge d’instruction “ordonne le renvoi de Gérard Depardieu devant la cour criminelle pour des viols par pénétration digitale à deux dates, les 7 et 13 août 2018” au domicile parisien de l’acteur, a déclaré à l’AFP son avocate Me Carine Durrieu Diebolt.Et d’ajouter: “Nous sommes soulagées et confiantes, ma cliente et moi (…). Cette ordonnance est également une réponse aux allégations mensongères portées à son encontre dans certains médias”.- “Je survis” -La comédienne avait déposé plainte en août 2018 dans les Bouches-du-Rhône, quelques jours après les faits. Ses accusations avaient fuité dans la presse.Le parquet de Paris avait récupéré l’enquête puis l’avait classée en juin 2019 pour “infraction insuffisamment caractérisée”. Charlotte Arnould a obtenu ensuite par une nouvelle plainte la désignation à l’été 2020 d’une juge d’instruction, qui a mis en examen l’acteur le 16 décembre suivant.Un an plus tard, choquée de voir que “rien ne se passe” et que Gérard Depardieu continuait sa carrière “alors que je survis”, Charlotte Arnould avait révélé son identité sur Twitter (devenu X). Puis en avril 2023, deux semaines après un article de Mediapart annonçant que treize femmes accusaient l’acteur de violences sexuelles, la plaignante avait raconté au magazine Elle sa version.Cet été 2018, la jeune femme alors âgée de 22 ans, sur les rails d’une carrière de danseuse mais souffrant d’anorexie, change de voie et est retenue pour une pièce mise en scène par Fanny Ardant. A son invitation, elle se rend chez l’acteur, un “ami de la famille”, au courant de sa “maladie”, qu’elle considérait comme son “petit père du cinéma” et en qui elle avait “forcément confiance”. – “Non-consentement” -“Au bout de 10 minutes”, celui qui “pourrait être (son) grand-père” a mis “sa main dans (sa) culotte”, a-t-elle également affirmé. Viol, d’après elle. Relation consentie, selon lui.”Jamais au grand jamais, je n’ai abusé d’une femme”, avait répliqué l’acteur dans une lettre publiée dans Le Figaro en octobre 2023, soutenant que Charlotte Arnould serait venue “de son plein gré dans (sa) chambre”.Selon des éléments de l’ordonnance de mise en accusation obtenus par l’AFP, la magistrate instructrice a souligné les “déclarations claires et précises” de Charlotte Arnould dès sa plainte puis au cours de l’instruction, corroborées ensuite par la vidéosurveillance du domicile de l’acteur qui a eu lui au contraire des “déclarations fluctuantes”.La magistrate a estimé que l’acteur “a commis les faits en toute connaissance du non-consentement de Charlotte Arnould”, ajoutant qu’il avait “admis en confrontation que Charlotte Arnould n’était pas consentante mais qu’il (ne l’)avait pas perçu” alors.Multiprimé du “Dernier métro” à “Cyrano de Bergerac”, Gérard Depardieu a été pendant plusieurs décennies considéré comme un géant du cinéma français, connu dans le monde entier, avant d’être rattrapé par ses outrances verbales et des accusations de violences sexuelles. Mi-mai, il a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour les agressions sexuelles de deux femmes sur le tournage en 2021 des “Volets verts” de Jean Becker. Il a fait appel.

Bayrou droit dans ses bottes à cinq jours de sa chute probable

François Bayrou n’a fait aucune concession aux oppositions mercredi, à cinq jours du vote de confiance à même de se solder par sa chute, Emmanuel Macron appelant le gouvernement à “faire acte de mobilisation” autour du Premier ministre.Alors que les ministres, informés à la dernière minute de la décision du chef du gouvernement qui a suscité parmi eux “colère” et “frustration”, ne se bousculent pas dans les médias pour la défendre, le président de la République a demandé “de faire acte de mobilisation, de pédagogie”, a rapporté la porte-parole du gouvernement, Sophie Primas, à l’issue du probable dernier Conseil des ministres de l’équipe Bayrou.L’avenir du Premier ministre ne semble tenir qu’à un fil alors que l’ensemble des oppositions, Parti socialiste compris, ont déjà annoncé qu’elles ne voteraient pas la confiance qu’il a sollicitée sur l’urgence à résorber la dette du pays. Le chef de l’Etat a prévenu à cet égard que, “quel que soit le vote (…) la situation de la France ne sera pas résolue”, ajoutant que “s’affranchir du réel n’était pas responsable pour la suite”, a affirmé Mme Primas.Tentant de conjurer le sort qui lui est promis, François Bayrou reçoit les forces politiques une à une cette semaine et multiplie les passages dans les médias, comme sur BFMTV et RMC mercredi.- “Même question” -“Personne n’a intérêt au chaos et à l’instabilité”, a plaidé à sa sortie de Matignon le vice-président du MoDem Marc Fesneau. Si François Bayrou est renversé, “la même question (sur la dette) sera posée”, a-t-il prévenu.Au nom de l’UDR, allié au RN, Eric Ciotti a répété qu’il ne voterait pas la confiance à François Bayrou autant qu’à Emmanuel Macron “pour l’ensemble de leur œuvre”.Quand au chef de file des députés Liot Laurent Panifous, il a appelé “l’ensemble des forces républicaines” à “se réunir, à discuter, à travailler” à un compromis budgétaire, le porte-parole du groupe Harold Huwart plaidant pour un futur Premier ministre “indépendant du président”.Accusé de faire les choses à l’envers en demandant la confiance avant de négocier avec les forces politiques, François Bayrou a défendu sur BFMTV sa décision, jugeant “absurde” de “commencer par l’ordonnance avant de faire le diagnostic”.Il a néanmoins semblé se préparer à son départ, concédant que le scénario de sa chute était “peut-être réaliste” mais que lui se refusait à être “défaitiste”, jugeant encore “possible” que les députés ne votent pas contre lui. Pour autant le chef du gouvernement n’a fait aucune concession en direction des socialistes, qu’il doit recevoir jeudi matin, pour tenter d’inverser leur décision de faire tomber le gouvernement, notamment sur la suppression de deux jours fériés.Il a également balayé les propositions du PS, qui veut diviser par deux l’année prochaine l’effort voulu par le Premier ministre de 44 milliards d’euros.- Compromis “inévitables” -M. Macron avait pourtant enjoint, lors d’un déjeuner à l’Elysée mardi, aux chefs de la coalition gouvernementale et François Bayrou, Premier ministre mais aussi président du MoDem, de “travailler avec les socialistes” et d’autres partis à l’exclusion de LFI et du RN pour “élargir” son assise. Au contraire, le locataire de Matignon a jugé “pas très cohérente” et “risquée” la démarche du PS de “vouloir abattre son gouvernement” tout en réclamant de gouverner ensuite avec “le soutien du bloc central” dont il fait partie. Des compromis avec les socialistes sur le budget seront pourtant “inévitables” si le gouvernement tombait, a anticipé mercredi dans le Financial Times le ministre de l’Economie Eric Lombard, cité parmi les possibles remplaçants de M. Bayrou.Ce dernier a semblé faire un pas en direction de l’extrême droite, confirmant des projets de décrets visant à réduire la liste des soins de santé pris en charge par l’Aide médicale d’Etat (AME) pour les étrangers en situation irrégulière.Sans faire changer d’avis le RN de voter contre. Le président du parti, Jordan Bardella, s’est dit sur RMC “pas dupe” de la “mansuétude” du Premier ministre à l’égard de sa formation politique “à quelques jours d’une chute probable”.Malgré cette bataille qui semble perdue d’avance, François Bayrou a assuré que ses “aventures” politiques n’étaient pas “finies”, sans dire s’il allait se représenter à la mairie de Pau ou à l’élection présidentielle.

Gel, grêle, canicules: une saison en enfer pour l’agriculture turque

“On a eu d’abord le gel, qui a ruiné les fleurs. Puis la grêle, quand les fruits étaient à peine naissants”, grimace Aleaddin Cogal, producteur de citrons. Ensuite “un soleil tellement brûlant qu’il les a cuits”.L’agriculteur de 42 ans énumère la succession de catastrophes climatiques qui ont frappé cette année la région d’Adana, dans le sud de la Turquie, l’une des zones agricoles les plus fertiles du pays.”On a perdu près de 40% de nos récoltes avec ces trois désastres”, assure-t-il en désignant ses arbres chargés de fruits vert pâle, leur peau fendue ou couverte de vilaines cloques brunes dues aux envolées torrides de l’été.”C’est comme si un incendie avait ravagé la récolte. Je n’ai jamais vécu de journées comme celles-ci”, renchérit Kemal Siga, ouvrier agricole.La Turquie a subi une multiplication de phénomènes météorologiques extrêmes, effets du réchauffement climatique qui s’accélère, selon les experts, dont les communautés agricoles ont été les premières victimes. Les épisodes de gel ont porté un coup dur aux vergers de citronniers, particulièrement sensibles au froid, dont la vallée de Cukurova, près d’Adana, assure 40% de la production turque, selon Mehmet Akin Dogan, directeur de la chambre d’agriculture locale.”Cukurova est l’une des principales régions agricoles de Turquie et contribue à sa production et à sa sécurité alimentaires. Mais les effets du changement climatique commencent à menacer nos activités”, explique-t-il à l’AFP.- Gelées et chaleurs intenses -“Nous avons subi des gelées et des vagues de chaleur comme jamais auparavant”, déplore Mehmet Akin Dogan.Fin février, le mercure a chuté à -8°C, puis de nouveau en avril, rappelle le responsable, qui évoque également la grêle et même des tornades.Début août, à l’inverse, Adana a connu “la journée la plus chaude depuis 95 ans”, avec une température record de 47,5°C, poursuit-il. “La seule chose qui nous a manquée, c’est une chute de météorite!” “Les effets du changement climatique sont visibles, les agriculteurs ne savent plus quoi faire”, insiste-t-il, en espérant un “soutien urgent du gouvernement”.Selon le relevé mensuel de la météo nationale (MGM), la température moyenne en juillet en Turquie (26,9°C) a dépassé de 1,9°C la moyenne de la période 1991-2020 (25°C). Au 8 août, les précipitations étaient à 80% des niveaux habituels autour de la mer Egée et même 95% à Marmara (sud-ouest), où elles ont atteint leur niveau le plus bas en 65 ans.Un record de 50,5°C a été relevé fin juillet à Silopi (sud-est).Cette météo hors norme a affecté d’importantes cultures d’exportations pour la Turquie, comme les abricots, les pommes, les figues ou les noisettes (70% de la production mondiale), qui fournissent le géant italien Ferrero pour sa pâte à tartiner, fauchées par le gel d’avril.Le ministre de l’Agriculture, Ibrahim Yumakli, a évoqué 2,3 milliards de livres turques de dégâts (48 millions d’euros) pour les noisetiers.- “Pire que le séisme” -“Je fais de l’abricot depuis 40 ans, je n’ai jamais rien vu de tel. Les gens n’essaient plus de sauver leur récolte mais leurs arbres”, confiait au printemps Orhan Karaca, directeur de la chambre d’agriculture de Malatya, en Anatolie orientale (est). “Pire que les ravages causés par le séisme” de 2023, avançait-il.Selon le président turc Recep Tayyip Erdogan, les pertes agricoles s’élèvent au total à 23 milliards de livres turques (480 millions d’euros) pour les 50.000 agriculteurs assurés. Il a promis une aide de l’Etat aux 420.000 sans aucune couverture, de plus en plus nombreux alors que leurs revenus s’effondrent.Les citrons risquent d’être “une denrée rare cet hiver” avec des prix déjà élevés qui vont encore augmenter, avertit Aleaddin Cogal. “Ici à Cukurova, on les paye déjà plus cher qu’en Finlande”, jure-t-il. “Trois euros le kilo, là-bas c’est deux.””C’est une perte pour notre pays. J’allais exporter, ç’aurait rapporté de l’argent. Mais avec le réchauffement qui embrouille le climat, ça n’arrivera pas”, s’émeut-il. 

Accord UE-Mercosur: quel impact sur l’agriculture européenne ?

L’accord de libre-échange avec des pays du Mercosur, dont l’UE a lancé mercredi le processus de ratification, promet d’ouvrir un peu plus le marché européen aux produits latino-américains, une perspective qui alarme les agriculteurs, en particulier en France, premier pays agricole du continent.Cet accord “n’a jamais été aussi dommageable pour les agriculteurs, les communautés rurales et les consommateurs européens”, a mis en garde mardi le Copa-Cogeca, principal lobby agricole européen.Quels volumes agricoles en jeu?La Commission européenne parle de “petits volumes” de produits du Mercosur aux droits de douane réduits: ce sera 99.000 tonnes maximum pour la viande bovine, soit 1,6% de la production de l’UE. Au-delà, des droits “largement prohibitifs”, de plus de 40% (au lieu de 7,5%), continueront à s’appliquer, ajoute-t-on.Pour les volailles ce sera 180.000 tonnes (1,4%), le sucre 190.000 tonnes (1,2%).Pour Bruxelles, l’accord présente des opportunités pour des produits aujourd’hui freinés en Amérique latine par les taxes: vin et spiritueux (actuellement taxés jusqu’à 35%), chocolats, malt, huile d’olive, lait en poudre ou fromages.Secteurs exposésMême si les volumes concernés sont limités, ils peuvent ébranler des filières, expliquent cependant celles-ci.Pour l’interprofession française de la viande bovine, le Mercosur fournit déjà le gros des importations d’aloyaux, des morceaux “nobles”. Si les 99.000 tonnes de viande bovine autorisées se concentrent sur l’aloyau, cela représenterait un quart de la production européenne.Selon l’Institut de l’élevage, les aloyaux du Mercosur arrivent à des coûts inférieurs de 18% à 32% par rapport aux européens.Les producteurs de poulet aussi redoutent que les Brésiliens se concentrent sur les morceaux les plus rentables, les filets.Les filières de l’éthanol, du miel, du porc… sont également exposées, analyse l’économiste Stefan Ambec, co-auteur d’un rapport sur cet accord au gouvernement français. Il évoquait le risque d’une baisse des prix payés aux agriculteurs européens: “les coûts de production diffèrent et le problème est que les normes sanitaires et environnementales ne sont pas les mêmes.”Quelles normes?La Commission l’assure: “Tout produit du Mercosur doit respecter les normes strictes de l’UE en matière de sécurité alimentaire.”L’accord de libre-échange Ceta avec le Canada par exemple ne remplit pas ses quotas d’exportation de viande depuis six ans faute de production aux normes, fait valoir un fonctionnaire européen.Les “conditions de production” dans le Mercosur, en matière sociale, environnementale, de bien-être animal… ne seront pas forcément les mêmes qu’en Europe, admet cependant Bruxelles.En matière sanitaire, l’importation de viande traitée aux hormones de croissance restera interdite. En revanche des viandes issues d’élevages usant de pratiques  prohibées dans l’UE — usage d’antibiotiques activateurs de croissance ou de certaines farines animales — pourront entrer, soulignent les opposants.Quels contrôles?”En théorie, la viande traitée par exemple aux hormones de croissance ne peut entrer, mais en pratique la traçabilité est imparfaite”, explique M. Ambec. “Il y a des audits d’abattoirs organisés avec la Commission, mais on ne suit pas facilement le bétail avant cette étape. Le traçage de la naissance à l’abattage, dans le Mercosur, cela n’existe qu’en Uruguay.”De fait, un audit de l’UE a révélé fin 2024 des failles dans les contrôles de la viande bovine au Brésil, incapables de garantir l’absence de l’hormone oestradiol, interdite en Europe.Mercredi, à Bruxelles, on évoquait “l’engagement sur la constitution d’un groupe de travail sur le renforcement des contrôles à l’import”.”Frein d’urgence”Pour répondre aux inquiétudes de Paris, Bruxelles a aussi introduit mercredi une “clause de sauvegarde” renforcée concernant les produits sensibles, sorte de “frein d’urgence” en cas d’augmentation soudaine des importations ou baisse des prix.”S’il existe “un préjudice sérieux ou un risque pour l’Union européenne, l’Union, à la suite d’une enquête, peut décider” de limiter ces importations, explique un haut fonctionnaire.S’y ajoute un “engagement politique” de suivi “très serré” de ces marchés, avec rapports semestriels. La Commission s’engage aussi à lancer ces enquêtes “sans délai” et à des mesures provisoires dans les 21 jours, et à le faire dès que sont constatés des mouvements de prix ou de volumes de plus de 10%, une mesure inédite, souligne-t-on à Bruxelles.Enfin, “si jamais dans la situation très improbable où les importations du Mercosur causerait des dommages aux systèmes agricoles, nous avons pris l’engagement d’augmenter les fonds disponibles pour une compensation des agriculteurs dans le cadre de la PAC”, ajoute-t-on.

Emmanuel Carrère dans la première sélection du prix Goncourt

Le roman d’Emmanuel Carrère, “Kolkhoze”, fait partie des 15 ouvrages présents dans la première sélection du prix Goncourt, qui sera décerné le 4 novembre, a annoncé mercredi l’Académie Goncourt.Cette sélection pour le plus illustre des prix littéraires français comporte aussi des romans d’écrivains accomplis, comme Nathacha Appanah (“La nuit au cœur”), David Diop (“Où s’adosse le ciel”) ou Laurent Mauvignier (“La maison vide”), qui figurent parmi les favoris. Ont également été sélectionnés des écrivains moins expérimentés comme Paul Gasnier (“La collision”), Maria Pourchet (“Tressaillir”) ou Hélène Laurain (“Tambora”).Les 10 membres de l’Académie Goncourt réduiront le nombre des finalistes de 15 à huit le 7 octobre, puis à quatre le 28 octobre. Avant de décerner le prix le 4 novembre au restaurant Drouant, en plein centre de Paris, selon une tradition bien établie.En 2024, le prix avait été accordé à Kamel Daoud pour son roman “Houris”.Considéré comme l’un des favoris pour lui succéder, “Kolkhoze” (POL) est l’un des nombreux romans de la rentrée littéraire dont la mère est le sujet. Il relate la vie d’Hélène Carrère d’Encausse qui, après son décès en 2023 à 94 ans, avait reçu un hommage national aux Invalides après une vie consacrée à l’étude de l’Union soviétique puis à l’Académie française, dont elle a été la secrétaire perpétuelle.  

Bayrou droit dans ses bottes à cinq jours de sa chute probable, Macron appelle à la “mobilisation”

François Bayrou n’a fait aucune concession aux oppositions mercredi, à cinq jours du vote de confiance à même de se solder par sa chute, Emmanuel Macron appelant le gouvernement à “faire acte de mobilisation” autour du Premier ministre.Alors que les ministres ont été informés à la dernière minute de la décision du chef du gouvernement, qui a suscité “colère” et “frustration” chez plusieurs d’entre eux, et qu’ils ne se bousculent pas dans les médias pour la défendre, le président de la République a demandé à “chacun (…) dans nos sensibilités politiques, de faire acte de mobilisation, de pédagogie”, a rapporté la porte-parole du gouvernement, Sophie Primas, à l’issue du probable dernier Conseil des ministres de l’équipe Bayrou. L’avenir du Premier ministre ne semble tenir qu’à un fil alors que l’ensemble des oppositions, Parti socialiste compris, ont déjà annoncé qu’elles ne voteraient pas la confiance qu’il a sollicitée sur l’urgence à résorber la dette du pays. Le chef de l’Etat a prévenu à cet égard que, “quel que soit le vote (…) la situation de la France ne sera pas résolue”, ajoutant que “s’affranchir du réel n’était pas responsable pour la suite”, a affirmé Mme Primas.Tentant de conjurer le sort qui lui est promis, François Bayrou reçoit les forces politiques une à une cette semaine et multiplie les passages dans les médias, comme sur BFMTV et RMC mercredi.- Aucune concession -Accusé de faire les choses à l’envers en demandant la confiance avant de négocier avec les forces politiques, il a défendu sa décision en la comparant à “un patient”, jugeant “absurde” de “commencer par l’ordonnance avant de faire le diagnostic”.Il a néanmoins semblé se préparer à son départ de la rue de Varenne, concédant que le scénario de sa chute était “peut-être réaliste” mais que lui se refusait à être “défaitiste”, jugeant encore “possible” que les députés ne votent pas contre lui. Il a aussi répété que la dissolution de l’Assemblée nationale était un “risque” car celle de 2024 avait engendré “le contraire” de la “clarification” espérée.Pour autant le chef du gouvernement n’a fait aucune concession en direction des socialistes, qu’il doit recevoir jeudi matin, pour tenter d’inverser leur décision de faire tomber le gouvernement, notamment sur la suppression de deux jours fériés prévue dans son plan de redressement des finances publiques.Il a également balayé les propositions budgétaires du PS, qui veut diviser par deux l’année prochaine l’effort voulu par le Premier ministre de 44 milliards d’euros.- RN “pas dupe” -M. Macron avait pourtant enjoint, lors d’un déjeuner à l’Elysée mardi, aux chefs de la coalition gouvernementale et François Bayrou, Premier ministre mais aussi président du MoDem, de “travailler avec les socialistes” et d’autres partis à l’exclusion de LFI et du RN pour “élargir” son assise. Au contraire, le locataire de Matignon a jugé “pas très cohérente”, “pas logique” et “risquée” la démarche du PS de “vouloir abattre son gouvernement” tout en réclamant de gouverner ensuite avec “le soutien du bloc central” dont il fait partie. Des compromis avec les socialistes sur le budget seront pourtant “inévitables” si le gouvernement tombait, a anticipé mercredi dans le Financial Times le ministre de l’Economie Eric Lombard, cité parmi les possibles remplaçants de M. Bayrou.”Il y a un désaccord sur le rythme (de réduction du déficit budgétaire) et sur les montants pour 2026 (…) mais cela laisse une marge de discussion”, a-t-il estimé.M. Bayrou a semblé faire un pas en direction de l’extrême droite, confirmant des projets de décrets visant à réduire la liste des soins de santé pris en charge par l’Aide médicale d’Etat (AME) pour les étrangers en situation irrégulière, une mesure chère autant au Rassemblement national qu’au ministre de l’Intérieur Bruno Retailleau.Sans faire changer d’avis le RN de voter contre. Le président du parti, Jordan Bardella, s’est dit sur RMC “pas dupe” de la “mansuétude” du Premier ministre à l’égard de sa formation politique “à quelques jours d’une chute probable”.Malgré cette bataille qui semble perdue d’avance, François Bayrou a assuré que ses “aventures” politiques n’étaient pas “finies”, sans dire s’il allait se représenter à la mairie de Pau ou à l’élection présidentielle.

Santé et bioversité: l’État devra revoir des autorisations de pesticides

L’État a été condamné mercredi à revoir ses procédures d’autorisation des pesticides, jugées par la cour administrative d’appel de Paris insuffisantes pour garantir le maintien de la biodiversité et la protection de la santé.Dans cette affaire dite “Justice pour le vivant”, les associations de défense de l’environnement ont obtenu gain de cause. L’une d’elle, Pollinis, a salué dans un communiqué une “victoire historique” et appelé le gouvernement à se plier à cette décision, sans saisir la juridiction suprême, le Conseil d’État.La cour ordonne de procéder “dans un délai de 24 mois” à “un réexamen des autorisations de mise sur le marché déjà délivrées”, pour réparer un “préjudice écologique résultant de l’usage des produits phytopharmaceutiques”, notamment envers “la santé humaine”, a-t-elle résumé dans un communiqué accompagnant la décision.”Il est enjoint à l’État de mettre en œuvre une évaluation des risques présentés par les produits phytopharmaceutiques à la lumière du dernier état des connaissances scientifiques, notamment en ce qui concerne les espèces non ciblées”, indique l’arrêt.Les services de l’État se voient reprocher d’avoir méconnu les exigences du règlement européen qui encadre la commercialisation des pesticides, édicté en 2009. Ce texte oblige les pesticides à ne pas avoir “d’effet nocif immédiat ou différé sur la santé humaine ou animale” ni “d’effets inacceptables sur les végétaux ou sur l’environnement”.L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses), chargée d’évaluer et d’autoriser la mise sur le marché des pesticides, “a commis une faute en ne procédant pas à l’évaluation des produits phytopharmaceutiques au vu du dernier état des connaissances scientifiques”, souligne la cour administrative d’appel dans son communiqué.- “Réexamen des autorisations” -Cette juridiction ordonne donc “de procéder, le cas échéant, au réexamen des autorisations de mises sur le marché déjà délivrées et pour lesquelles la méthodologie d’évaluation n’aurait pas été conforme à ces exigences, dans un délai de vingt-quatre mois”.Le nombre de produits concernés reste à déterminer. L’État a six mois pour communiquer une liste à la cour administrative d’appel.Celle-ci va plus loin que le tribunal administratif qui, en première instance, en juin 2023, avait “enjoint au gouvernement de prendre toutes les mesures utiles de nature à réparer le préjudice écologique”.Les associations, partiellement satisfaites, avaient alors fait appel en espérant “obliger l’État à combler les failles des méthodes d’évaluation des risques des pesticides”. C’est ce qu’elles ont obtenu mercredi.Le succès en juillet d’une pétition contre la loi Duplomb, signée par plus de 2,1 millions de personnes, avait montré l’hostilité aux pesticides d’une bonne partie de l’opinion publique française.Le 7 août, le Conseil constitutionnel a censuré la disposition la plus contestée de cette loi qui allège certaines contraintes pour les agriculteurs: la réintroduction sous conditions d’un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes.L’organisation professionnelle Phyteis, lobby de 18 producteurs de pesticides dont les filiales françaises de Bayer, BASF ou Syngenta, plaidait dans le dossier “Justice pour le vivant” l’absence de “faute” de l’État.Ce dernier devra verser 3.000 euros au titre des frais de justice, à répartir entre six associations.

Un autre procès climatique: une île indonésienne contre le cimentier Holcim

Une cour suisse a entendu mercredi la plainte d’habitants d’une île d’Indonésie menacée par la montée de l’océan contre le géant du ciment Holcim, marquant une étape importante dans un nouveau procès climatique très attendu contre une multinationale grande émettrice de gaz à effet de serre.Quatre habitants de l’île de Pari, dans la mer de Java près de Jakarta, exigent que le groupe suisse, qui a fusionné en 2015 avec le français Lafarge, les indemnise pour les dommages causés par la montée des eaux.L’audience dans le canton de Zoug, où se trouve le siège social du géant des matériaux de construction, a duré trois heures et vise à déterminer la recevabilité de la plainte, déposée en 2023. Les plaignants réclament chacun 3.600 francs (3.840 euros). Deux d’entre eux ont fait le déplacement en Suisse pour y assister. Seuls les aspects procéduraux ont été examinés, l’objectif à ce stade étant de déterminer si la cour peut traiter ou non la plainte sur le fond. Sa décision peut être prise immédiatement ou dans plusieurs semaines, voire plusieurs mois. “A première vue l’île a l’air idylllique”, a déclaré leur avocate, Cordelia Bähr, lors d’une plaidoirie de plus d’une heure, expliquant que le changement climatique constitue “une menace existentielle” pour cette île de 42 hectares.L’île a déjà perdu 11% de son territoire en 11 ans et risque d’être engloutie d’ici 2050 face à la montée des eaux, fait valoir l’ONG Entraide protestante suisse (Eper), qui soutient les plaignants.Le changement climatique affecte non pas des millions “mais des milliards de gens” dans le monde, a pour sa part fait valoir Stefanie Pfisterer, une des avocates d’Holcim, qui a cependant affirmé qu’il ne s’agit pas de la bonne plateforme pour ce combat”.Cette plainte illustre le nouveau visage du combat climatique, porté de plus en plus devant les tribunaux par des militants frustrés de la lenteur ou des reculs des Etats dans la lutte contre le réchauffement.Les entreprises pétrolières sont habituellement les plus attaquées, mais avec Holcim, les défenseurs du climat espèrent une jurisprudence contre une industrie moins connue mais très polluante, responsable de l’ordre de 8% du CO2 rejeté chaque année dans l’atmosphère, soit largement plus que l’aviation. Les fours à haute température pour cuire le calcaire et fabriquer le ciment brûlent généralement du charbon, et la réaction chimique elle-même génère du CO2 supplémentaire. Les plaignants demandent au groupe, aux 26,4 milliards de francs suisses (28,2 milliards d’euros) de chiffre d’affaires l’an dernier, de les indemniser mais aussi de participer à la protection de l’île et de réduire ses émissions de CO2.- Un précédent de taille -“C’est la première plainte climatique déposée contre une entreprise suisse, en l’occurrence le plus gros pollueur de Suisse”, a déclaré à l’AFP Yvan Maillard-Ardenti, membre de l’Entreaide Protestante suisse, une des ONG qui soutient les plaignants. Holcim ne détient plus de cimenteries en Indonésie depuis 2019. Mais les plaignants considèrent qu’Holcim est “coresponsable de l’élévation des températures, et donc de l’élévation du niveau de la mer”, explique M. Maillard-Ardenti.Il cite une étude estimant que le groupe a émis 7 milliards de tonnes de CO2 entre 1950 et 2021, soit 0,42% du total des émissions industrielles depuis 1750. Les plaignants demandent donc à Holcim de payer “pour une part qui correspond à ces émissions de CO2”.  Un précédent juridique majeur existe: la justice allemande a reconnu en mai le principe d’une responsabilité mondiale des entreprises productrices d’électricité dans les dommages liés aux émissions de gaz à effet de serre, quel que soit l’endroit où ils se produisent. Cette affaire-là avait été lancée par un paysan péruvien contre l’entreprise allemande RWE, aux rejets estimés à 0,38% des émissions historiques mondiales; le plaignant a toutefois perdu car les juges ont estimé que le danger concret le concernant n’était pas démontré.Des juges pourraient en décider autrement pour les habitants de Pari. Lors d’une conférence la semaine dernière à Lausanne, une des plaignants a expliqué avoir perdu sa ferme d’algues marines à cause des inondations, qui ont également ravagé son élevage de poissons en charriant du pétrole.