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Zones à faibles émissions : suspense sur le vote de la loi “simplification” l’Assemblée

Après un parcours homérique, le projet de loi de “simplification” est soumis à un vote hautement incertain mardi à l’Assemblée, les macronistes projetant de voter contre ce texte qui abroge notamment les zones à faibles émissions, à rebours de leurs alliés du Modem et d’Horizons.En fin d’après-midi les députés seront appelés à voter, échaudés par trois mois d’examen hachés par les suspensions, dans des séances tantôt très disputées, tantôt dans un hémicycle sonnant creux.”Le titre du projet de loi ne correspond plus tout à fait à la réalité du texte”, euphémise Christophe Naegelen (groupe Liot), l’un des rapporteurs du texte.Eclectique, il prévoit dans sa rédaction actuelle toute une batterie de dispositions pour les particuliers, les entrepreneurs ou les commerçants, allant de la simplification du régime des baux commerciaux en passant par celle de la délivrance des licences IV pour la vente de boissons alcoolisées.Les principaux combats parlementaires ont tourné initialement autour de la simplification de l’action publique, et d’une revue “à la française” des agences de l’Etat et organes consultatifs susceptibles d’être supprimés. Sans “tronçonneuse”, ni “hache”, s’était engagé le ministre de la Simplification Laurent Marcangeli (Horizons).Au final, une vingtaine d’instances sont ciblées, au grand dam de la gauche qui a dénoncé des coupes à l’aveugle, mais aussi de la droite et de l’extrême droite déplorant un manque d’ambition.Mais le plus gros de la bataille s’est joué sur des questions environnementales, – les écologistes dénonçant un “détricotage accéléré du droit de l’environnement” -, et des marqueurs du premier quinquennat d’Emmanuel Macron.Les Républicains et le Rassemblement national ont en effet obtenu la suppression des zones à faibles émissions, qui excluent des véhicules anciens et polluants, avec le concours de certaines voix macronistes et LFI, même si ces derniers sont opposés au reste du projet de loi.Contre la gauche et une partie du bloc central, la droite et le RN ont aussi obtenu un net recul du “zéro artificialisation nette” (ZAN), dispositif de lutte contre l’artificialisation des sols, en permettant aux collectivités de “dépasser jusqu’à 30%” la limite de surfaces aménageables.Des votes très médiatisés qui “écrasent tout”, y compris certains “compromis intéressants”, regrette le rapporteur Stéphane Travert, apparenté au groupe macroniste Ensemble pour la République (EPR).- Suspense  -Ainsi les députés EPR ont acté dimanche un vote contre, espérant renvoyer la version sénatoriale, plus neutre, devant la commission mixte paritaire (CMP, sept députés et sept sénateurs) chargée de trouver un compromis.Une décision majeure puisque l’addition de leurs voix à celles des groupes de gauche, tutoierait la majorité absolue. Et la gauche votera largement contre une “loi Trump-Milei”, a critiqué mardi Mathilde Panot, cheffe des députés LFI.”Les chantres de la culture du compromis” ne la défendent que “lorsqu’il y a une victoire à la fin de ce qu’ils défendaient”, s’agace Ian Boucard (LR), à l’initiative de l’un des amendements supprimant les ZFE.Le groupe indépendant Liot devrait se diviser avec au moins “7 voix pour”.Et la présence dans l’hémicycle et les choix individuels des parlementaires (certains macronistes envisagent de s’abstenir) joueront sur le résultat final. Les Républicains et l’alliance RN-Ciotti voteront pour, tout comme le MoDem et Horizons, ce qui peut conduire à un résultat serré.Le texte “porte un grand nombre de mesures de simplification attendues par notre tissu économique et nos concitoyens, il faut accélérer”, assume le patron du groupe Horizons Paul Christophe, estimant que la mesure sur les ZFE “a de grandes chances” d’être rejetée par le Conseil constitutionnel en tant que “cavalier législatif” – sans lien suffisant avec le texte initial.Un argument partagé par le groupe MoDem qui a annoncé après une réunion mardi qu’il voterait “pour” le texte.Si jamais l’Assemblée rejetait le projet de loi, il s’apprêterait à partir en CMP sans copie sous le bras, pour la troisième fois en un mois, laissant plus de marge aux sénateurs.”Voter contre c’est redonner encore la main aux sénateurs (…) il faut que nous puissions nous affirmer aussi en tant que représentation nationale”, a insisté Erwan Balanant, porte-parole du groupe MoDem.sac-parl/jmt/rhl

Zones à faibles émissions : suspense sur le vote de la loi “simplification” l’Assemblée

Après un parcours homérique, le projet de loi de “simplification” est soumis à un vote hautement incertain mardi à l’Assemblée, les macronistes projetant de voter contre ce texte qui abroge notamment les zones à faibles émissions, à rebours de leurs alliés du Modem et d’Horizons.En fin d’après-midi les députés seront appelés à voter, échaudés par trois mois d’examen hachés par les suspensions, dans des séances tantôt très disputées, tantôt dans un hémicycle sonnant creux.”Le titre du projet de loi ne correspond plus tout à fait à la réalité du texte”, euphémise Christophe Naegelen (groupe Liot), l’un des rapporteurs du texte.Eclectique, il prévoit dans sa rédaction actuelle toute une batterie de dispositions pour les particuliers, les entrepreneurs ou les commerçants, allant de la simplification du régime des baux commerciaux en passant par celle de la délivrance des licences IV pour la vente de boissons alcoolisées.Les principaux combats parlementaires ont tourné initialement autour de la simplification de l’action publique, et d’une revue “à la française” des agences de l’Etat et organes consultatifs susceptibles d’être supprimés. Sans “tronçonneuse”, ni “hache”, s’était engagé le ministre de la Simplification Laurent Marcangeli (Horizons).Au final, une vingtaine d’instances sont ciblées, au grand dam de la gauche qui a dénoncé des coupes à l’aveugle, mais aussi de la droite et de l’extrême droite déplorant un manque d’ambition.Mais le plus gros de la bataille s’est joué sur des questions environnementales, – les écologistes dénonçant un “détricotage accéléré du droit de l’environnement” -, et des marqueurs du premier quinquennat d’Emmanuel Macron.Les Républicains et le Rassemblement national ont en effet obtenu la suppression des zones à faibles émissions, qui excluent des véhicules anciens et polluants, avec le concours de certaines voix macronistes et LFI, même si ces derniers sont opposés au reste du projet de loi.Contre la gauche et une partie du bloc central, la droite et le RN ont aussi obtenu un net recul du “zéro artificialisation nette” (ZAN), dispositif de lutte contre l’artificialisation des sols, en permettant aux collectivités de “dépasser jusqu’à 30%” la limite de surfaces aménageables.Des votes très médiatisés qui “écrasent tout”, y compris certains “compromis intéressants”, regrette le rapporteur Stéphane Travert, apparenté au groupe macroniste Ensemble pour la République (EPR).- Suspense  -Ainsi les députés EPR ont acté dimanche un vote contre, espérant renvoyer la version sénatoriale, plus neutre, devant la commission mixte paritaire (CMP, sept députés et sept sénateurs) chargée de trouver un compromis.Une décision majeure puisque l’addition de leurs voix à celles des groupes de gauche, tutoierait la majorité absolue. Et la gauche votera largement contre une “loi Trump-Milei”, a critiqué mardi Mathilde Panot, cheffe des députés LFI.”Les chantres de la culture du compromis” ne la défendent que “lorsqu’il y a une victoire à la fin de ce qu’ils défendaient”, s’agace Ian Boucard (LR), à l’initiative de l’un des amendements supprimant les ZFE.Le groupe indépendant Liot devrait se diviser avec au moins “7 voix pour”.Et la présence dans l’hémicycle et les choix individuels des parlementaires (certains macronistes envisagent de s’abstenir) joueront sur le résultat final. Les Républicains et l’alliance RN-Ciotti voteront pour, tout comme le MoDem et Horizons, ce qui peut conduire à un résultat serré.Le texte “porte un grand nombre de mesures de simplification attendues par notre tissu économique et nos concitoyens, il faut accélérer”, assume le patron du groupe Horizons Paul Christophe, estimant que la mesure sur les ZFE “a de grandes chances” d’être rejetée par le Conseil constitutionnel en tant que “cavalier législatif” – sans lien suffisant avec le texte initial.Un argument partagé par le groupe MoDem qui a annoncé après une réunion mardi qu’il voterait “pour” le texte.Si jamais l’Assemblée rejetait le projet de loi, il s’apprêterait à partir en CMP sans copie sous le bras, pour la troisième fois en un mois, laissant plus de marge aux sénateurs.”Voter contre c’est redonner encore la main aux sénateurs (…) il faut que nous puissions nous affirmer aussi en tant que représentation nationale”, a insisté Erwan Balanant, porte-parole du groupe MoDem.sac-parl/jmt/rhl

Le procès du conspirationniste Martial Lanoir pour un tir mortel s’est ouvert à Paris

Le conspirationniste Martial Lanoir, jugé pour le meurtre en 2022 d’un Français d’origine marocaine, a assuré ne pas avoir voulu tuer la victime et a nié le caractère raciste de son acte, à l’ouverture mardi de son procès devant la cour d’assises de Paris.L’accusé, visage allongé, cheveux grisonnants et petites lunettes rectangulaires, est jugé jusqu’à vendredi pour homicide volontaire.La nuit du 13 au 14 mai 2022, cet homme, né en février 1972, roule dans sa BMW boulevard de Clichy à Paris. Il dit avoir aperçu une dispute et une tête dépasser des buissons. Il décrit des agresseurs qui ont l’air de type nord-africain, ordonne de lâcher l’homme au sol.Sur le terre-plein central entre place de Clichy et Pigalle, figure notamment Eric Casado Lopez, un intérimaire qui arrosait ce soir-là la signature d’un CDI et qui en serait venu aux mains avec un autre homme. L’un des participants à la rixe intime à l’automobiliste de “dégager”. Le conducteur sort une arme de poing, tire une balle en pleine tête, et reprend le volant. Martial Lanoir a reconnu devant les enquêteurs être l’auteur du tir. Il mentionnera un geste réflexe ou la peur d’être agressé. L’instruction évoque au contraire, de part sa gestuelle – les deux mains sur le revolver -, l’intention de tuer. Après le coup de feu, Martial Lanoir prend la fuite, se rend chez lui. Quand la police arrive sur place, il porte des bagages dans chaque main, prêt à les charger dans son véhicule. Il sort de nouveau son arme et une course-poursuite s’engage à pied avant qu’il finisse par se laisser interpeller, à bout de souffle.Invité à préciser sa version des faits après la lecture par le président de la cour d’assises du résumé du dossier d’instruction, l’accusé s’est d’abord adressé à la famille de la victime, Eric Casado Lopez, tué à l’âge de 27 ans.”Je regrette ce qui s’est passé mais j’espère que mon procès va pouvoir vous faire comprendre qu’en plus d’une chose qui est terrible pour votre fils, la presse a utilisé votre douleur pour dire que j’ai tué par racisme”, a-t-il débuté, assurant ne pas être raciste. “Je vous demande pardon”, a-t-il ajouté, indiquant ensuite que le coup était “parti tout seul” et qu’il n’avait “jamais eu l’intention de tuer”.Dans son ordonnance de mise en accusation, la juge d’instruction n’a pas retenu le caractère raciste de son acte.

Cruciaux pour la santé des sols, des mille-pattes menacés d’extinction en France

Ils maintiennent en bonne santé les sols de nos plages et de nos forêts mais subissent à leur tour la pression de l’humanité et du réchauffement climatique: une espèce sur cinq des mille-pattes dit chilopodes est menacée de disparition en France.Méconnus, ces prédateurs invertébrés de quelques centimètres, qui forment l’essentiel de la famille des mille-pattes avec leurs cousins diplopodes, constituent “d’excellents bioindicateurs de la qualité des habitats naturels”, souligne l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).Mais ce collectif d’institutions scientifiques, connu pour sa liste rouge des espèces menacées, publie mardi un “bilan préoccupant”, au terme d’une évaluation inédite: trente-et-une des 146 espèces de chilopodes recensées en France sont “en danger” ou “en danger critique” d’extinction.Le constat vaut aussi pour un autre animal, décrit comme un excellent témoin de la pollution de l’environnement: les “perles”, des insectes aquatiques au stade larvaire et ailés au stade adulte, surnommés aussi “mouches de pierre”. Un tiers des espèces en France sont menacées de disparition, selon l’UICN.Aucune de ces espèces ne bénéficient de “mesures de protection ou d’actions de conservation ciblées”, déplore le collectif, qui a fait établir ce bilan par l’Office pour les insectes et leur environnement (Opie) et le groupe Myria-France, qui regroupe des experts des mille-pattes.Chilopodes et perles sont tous des “témoins du réchauffement climatique”, qui assèchent notamment leurs sols et leurs cours d’eau, résume l’UICN.Pour les mille-pattes, le danger est redoublé, selon les cas, par les coupes rases de la sylviculture intensive, la surfréquentation touristique ou le nettoyage mécanique des plages.Vivant dans le sol ou sous les pierres et les bois morts, ils “jouent un rôle important dans la régulation de la microfaune et la régénération des sols”, rappelle l’UICN.En leur absence, “les ravageurs du bois, dont les larves peuvent être leurs proies, vont avoir tendance à proliférer”, illustre Etienne Iorio, expert co-auteur du rapport.- surfréquentation touristique -Dans la réserve du lac de Rémoray (Doubs), raconte le scientifique, “il y a une hétraie-sapinière ancienne et très bien conservée, où on trouve deux espèces en danger d’extinction, dont l’Eupolybothre tridenté, une espèce assez grande qui peut avoisiner les 3 cm”.Le réchauffement climatique pourrait faire disparaître le hêtre de la plupart des régions françaises. Et “les chilopodes ne peuvent pas parcourir de grandes distances pour coloniser d’autres habitats favorables”, souligne le spécialiste.L’enjeu est aussi de taille car “quasiment une espèce sur deux est endémique ou subendémique”, c’est-à-dire présente seulement en France ou aussi dans un pays voisin. “Si elles disparaissent ici, elles disparaissent du monde entier”, avertit Etienne Iorio.Parmi les menaces, “la sylviculture intensive incluant notamment la plantation d’arbres résineux aux dépens des feuillus (…) affecte plusieurs espèces”, indique l’UICN.Le bilan pointe encore “la surfréquentation touristique ou aussi l’urbanisation rampante”. Ces pressions sont ainsi responsables, avec les incendies, de la mise en danger de la “Lithobie aux petites pattes”, un chilopode de moins d’un centimètre qui survit dans les maquis d’arbousiers du relief littoral du massif des Maures, dans le Var et les Alpes-Maritimes.Sur les plages, les banquettes salées formées par les posidonies, ces herbiers marins qui s’échouent sur le rivage, sont un autre trésor de microfaune dont trois espèces de chilopodes sont le prédateur en chef. Mais l’un deux, le “Géophile des algues méditerranéennes”, a perdu 90% de son aire de répartition, à cause de l’artificialisation du sol et du nettoyage mécanique de la laisse de mer.A l’inverse d’invertébrés populaires comme les papillons, les abeilles ou les libellules,”on a tendance à oublier les chilopodes”, regrette Etienne Iorio, “alors qu’il est de plus en plus reconnu que le sol est une clé de voûte pour la bonne santé des habitats”.

Cruciaux pour la santé des sols, des mille-pattes menacés d’extinction en France

Ils maintiennent en bonne santé les sols de nos plages et de nos forêts mais subissent à leur tour la pression de l’humanité et du réchauffement climatique: une espèce sur cinq des mille-pattes dit chilopodes est menacée de disparition en France.Méconnus, ces prédateurs invertébrés de quelques centimètres, qui forment l’essentiel de la famille des mille-pattes avec leurs cousins diplopodes, constituent “d’excellents bioindicateurs de la qualité des habitats naturels”, souligne l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).Mais ce collectif d’institutions scientifiques, connu pour sa liste rouge des espèces menacées, publie mardi un “bilan préoccupant”, au terme d’une évaluation inédite: trente-et-une des 146 espèces de chilopodes recensées en France sont “en danger” ou “en danger critique” d’extinction.Le constat vaut aussi pour un autre animal, décrit comme un excellent témoin de la pollution de l’environnement: les “perles”, des insectes aquatiques au stade larvaire et ailés au stade adulte, surnommés aussi “mouches de pierre”. Un tiers des espèces en France sont menacées de disparition, selon l’UICN.Aucune de ces espèces ne bénéficient de “mesures de protection ou d’actions de conservation ciblées”, déplore le collectif, qui a fait établir ce bilan par l’Office pour les insectes et leur environnement (Opie) et le groupe Myria-France, qui regroupe des experts des mille-pattes.Chilopodes et perles sont tous des “témoins du réchauffement climatique”, qui assèchent notamment leurs sols et leurs cours d’eau, résume l’UICN.Pour les mille-pattes, le danger est redoublé, selon les cas, par les coupes rases de la sylviculture intensive, la surfréquentation touristique ou le nettoyage mécanique des plages.Vivant dans le sol ou sous les pierres et les bois morts, ils “jouent un rôle important dans la régulation de la microfaune et la régénération des sols”, rappelle l’UICN.En leur absence, “les ravageurs du bois, dont les larves peuvent être leurs proies, vont avoir tendance à proliférer”, illustre Etienne Iorio, expert co-auteur du rapport.- surfréquentation touristique -Dans la réserve du lac de Rémoray (Doubs), raconte le scientifique, “il y a une hétraie-sapinière ancienne et très bien conservée, où on trouve deux espèces en danger d’extinction, dont l’Eupolybothre tridenté, une espèce assez grande qui peut avoisiner les 3 cm”.Le réchauffement climatique pourrait faire disparaître le hêtre de la plupart des régions françaises. Et “les chilopodes ne peuvent pas parcourir de grandes distances pour coloniser d’autres habitats favorables”, souligne le spécialiste.L’enjeu est aussi de taille car “quasiment une espèce sur deux est endémique ou subendémique”, c’est-à-dire présente seulement en France ou aussi dans un pays voisin. “Si elles disparaissent ici, elles disparaissent du monde entier”, avertit Etienne Iorio.Parmi les menaces, “la sylviculture intensive incluant notamment la plantation d’arbres résineux aux dépens des feuillus (…) affecte plusieurs espèces”, indique l’UICN.Le bilan pointe encore “la surfréquentation touristique ou aussi l’urbanisation rampante”. Ces pressions sont ainsi responsables, avec les incendies, de la mise en danger de la “Lithobie aux petites pattes”, un chilopode de moins d’un centimètre qui survit dans les maquis d’arbousiers du relief littoral du massif des Maures, dans le Var et les Alpes-Maritimes.Sur les plages, les banquettes salées formées par les posidonies, ces herbiers marins qui s’échouent sur le rivage, sont un autre trésor de microfaune dont trois espèces de chilopodes sont le prédateur en chef. Mais l’un deux, le “Géophile des algues méditerranéennes”, a perdu 90% de son aire de répartition, à cause de l’artificialisation du sol et du nettoyage mécanique de la laisse de mer.A l’inverse d’invertébrés populaires comme les papillons, les abeilles ou les libellules,”on a tendance à oublier les chilopodes”, regrette Etienne Iorio, “alors qu’il est de plus en plus reconnu que le sol est une clé de voûte pour la bonne santé des habitats”.

La surveillante tuée en Haute-Marne recevra la Légion d’honneur à titre posthume

La surveillante de collège de 31 ans poignardée à mort par un élève la semaine dernière à Nogent (Haute-Marne) sera décorée de la Légion d’honneur à titre posthume, a-t-on appris mardi auprès du ministère de l’Education nationale.La victime recevra aussi le titre de commandeur des Palmes académiques, et la qualité de pupille de la Nation sera attribuée à son enfant, a ajouté le ministère, précisant que la cérémonie serait organisée “en fonction du souhait de la famille”. Les obsèques de la jeune femme, Mélanie, ont lieu mardi dans une stricte intimité familiale à Sarcey, un petit village près de Nogent où elle vivait.Ses proches avaient organisé vendredi dernier une marche blanche en sa mémoire, qui avait rassemblé environ 1.500 personnes à Nogent.Le collégien de 14 ans interpellé immédiatement après les faits a été mis en examen jeudi pour meurtre aggravé par la circonstance que sa victime était chargée d’une mission de service public, et placé en détention provisoire.Du fait de sa minorité, il encourt une peine de 20 ans de prison.Le meurtre a eu lieu à l’entrée du collège Françoise-Dolto, alors que des gendarmes procédaient à un contrôle inopiné des sacs des élèves, pour saisir d’éventuelles armes blanches. Un gendarme a été blessé à la main lors des faits.Durant sa garde à vue, le suspect avait confié aux enquêteurs avoir voulu tuer une surveillante, “n’importe laquelle”. Il n’a “aucun signe évoquant un possible trouble mental” mais fait preuve d’une “certaine fascination pour la violence et la mort” et ne semble “pas attacher d’importance particulière” à la vie, avait relevé en milieu de semaine le procureur de Chaumont, Devis Devallois.Ce nouveau drame en milieu scolaire a eu un grand retentissement en France, dans les sphères politique et éducative en particulier.La ministre de l’Éducation nationale Élisabeth Borne a confirmé vendredi que chaque établissement devrait se doter d’ici la fin de l’année d’un “protocole de repérage et de prise en charge des situations de souffrance psychologique chez les jeunes”.Reconnaissant que 50% des postes de médecins scolaires “sont vacants”, Mme Borne s’est engagée à “renforcer les effectifs” pour les infirmières, psychologues notamment, soulignant que cela serait arbitré “dans le cadre des discussions budgétaires” à venir.

Déchets toxiques: la justice autorise le confinement définitif à Stocamine

Le tribunal administratif de Strasbourg a autorisé mardi le confinement définitif de déchets toxiques sur le site de Stocamine (Haut-Rhin), rejetant les requêtes de la collectivité européenne d’Alsace, d’associations et de riverains, qui redoutent l’impact pour la nappe phréatique.Le tribunal a jugé que le déstockage des 42.000 tonnes de déchets (cyanure, arsenic, mercure…) entreposés dans cette ancienne mine de potasse à Wittelsheim, option défendue par les requérants, n’était plus réalisable en toute sécurité, notamment en raison de la dégradation des infrastructures.Le confinement définitif “constitue désormais, en l’état des meilleures techniques disponibles, la mesure la plus susceptible de préserver la ressource en eau et par suite le droit des générations futures à satisfaire leurs propres besoins”, indique le tribunal administratif dans son jugement.Cette solution consiste à construire des barrières en béton autour des blocs contenant les déchets et à remblayer les puits y donnant accès de manière à assurer une étanchéité.C’est une “déception”, a déclaré à l’AFP Stéphane Giraud, directeur d’Alsace Nature. L’association se bat en justice contre le confinement définitif des déchets. “C’est extrêmement grave puisqu’on joue avec la santé de millions de personnes, avec l’eau potable de millions de personnes”, a-t-il déploré. “Mais pour nous ce n’est pas la fin d’un combat, on ne s’interdit absolument aucune procédure légale pour faire revenir l’État à la raison dans ce dossier”. Le jugement du tribunal administratif peut faire l’objet d’un appel devant la cour administrative d’appel de Nancy dans un délai de deux mois. Il marque une nouvelle étape dans le bras de fer qui oppose depuis des années défenseurs de l’environnement et l’Etat.Si l’autorisation d’entreposer ces déchets était initialement temporaire, l’État, par un arrêté de la préfecture du Haut-Rhin du 28 septembre 2023, a prolongé pour une durée illimitée l’autorisation de stockage. La société des Mines de Potasse d’Alsace (MDPA), gestionnaire du site et détenue à 100% par l’État, a entamé depuis un vaste chantier pour couler des barrières de béton dans les galeries souterraines.- Dégradation des galeries -La décision de l’Etat et les travaux qui ont suivi suscitent une certaine opposition en Alsace. Des élus, des riverains et des associations redoutent que le maintien des déchets en profondeur, même sous le béton, ne pollue à terme la nappe phréatique d’Alsace. En cause: l’état de la mine, trop dégradé selon eux pour empêcher une infiltration d’eau qui finira, au contact des déchets, par contaminer la nappe phréatique, malgré la présence des barrières de béton.Mais le tribunal administratif a écarté la possibilité de déstockage, considérant que le confinement définitif constituait la mesure la plus susceptible de préserver l’environnement à court, moyen et long termes. A l’audience le 15 mai, le rapporteur public Alexandre Therre s’était prononcé en faveur de la poursuite des travaux de confinement, estimant que la “dégradation très significative” des galeries, où “les toits s’affaissent et les murs se rapprochent”, empêchait d’extraire “en toute sécurité” les déchets.Le jugement rendu mardi “entérine un fait accompli au mépris de l’environnement, de la santé et des alertes répétées” des citoyens et de la communauté scientifique, a déploré le député LFI du Bas-Rhin Emmanuel Fernandes dans un communiqué.”Malheureusement, ça devient une méthode de gouvernance, on le voit dans d’autres dossiers, comme l’A69 dans le sud de la France”, a renchéri Stéphane Giraud.Dans un rare communiqué transpartisan publié fin mai, neuf parlementaires alsaciens de tous bords avaient réclamé l’arrêt des travaux de confinement et le déstockage des déchets.”On ne parle pas des galeries qui ne sont pas effondrées et dans lesquelles l’extraction est encore possible” a regretté Sabine Drexler, sénatrice LR du Haut-Rhin et élue à la Collectivité européenne d’Alsace. “Et aujourd’hui vous avez une possibilité de retraitement des déchets qui n’était pas possible il y a 20 ans quand on les a descendus”, a-t-elle souligné auprès de l’AFP.Dans un rapport publié en décembre 2024, la Cour des comptes calculait que les retards successifs du chantier du confinement définitif avaient coûté à l’Etat 226 millions d’euros supplémentaires depuis 2013. 

Déchets toxiques: la justice autorise le confinement définitif à Stocamine

Le tribunal administratif de Strasbourg a autorisé mardi le confinement définitif de déchets toxiques sur le site de Stocamine (Haut-Rhin), rejetant les requêtes de la collectivité européenne d’Alsace, d’associations et de riverains, qui redoutent l’impact pour la nappe phréatique.Le tribunal a jugé que le déstockage des 42.000 tonnes de déchets (cyanure, arsenic, mercure…) entreposés dans cette ancienne mine de potasse à Wittelsheim, option défendue par les requérants, n’était plus réalisable en toute sécurité, notamment en raison de la dégradation des infrastructures.Le confinement définitif “constitue désormais, en l’état des meilleures techniques disponibles, la mesure la plus susceptible de préserver la ressource en eau et par suite le droit des générations futures à satisfaire leurs propres besoins”, indique le tribunal administratif dans son jugement.Cette solution consiste à construire des barrières en béton autour des blocs contenant les déchets et à remblayer les puits y donnant accès de manière à assurer une étanchéité.C’est une “déception”, a déclaré à l’AFP Stéphane Giraud, directeur d’Alsace Nature. L’association se bat en justice contre le confinement définitif des déchets. “C’est extrêmement grave puisqu’on joue avec la santé de millions de personnes, avec l’eau potable de millions de personnes”, a-t-il déploré. “Mais pour nous ce n’est pas la fin d’un combat, on ne s’interdit absolument aucune procédure légale pour faire revenir l’État à la raison dans ce dossier”. Le jugement du tribunal administratif peut faire l’objet d’un appel devant la cour administrative d’appel de Nancy dans un délai de deux mois. Il marque une nouvelle étape dans le bras de fer qui oppose depuis des années défenseurs de l’environnement et l’Etat.Si l’autorisation d’entreposer ces déchets était initialement temporaire, l’État, par un arrêté de la préfecture du Haut-Rhin du 28 septembre 2023, a prolongé pour une durée illimitée l’autorisation de stockage. La société des Mines de Potasse d’Alsace (MDPA), gestionnaire du site et détenue à 100% par l’État, a entamé depuis un vaste chantier pour couler des barrières de béton dans les galeries souterraines.- Dégradation des galeries -La décision de l’Etat et les travaux qui ont suivi suscitent une certaine opposition en Alsace. Des élus, des riverains et des associations redoutent que le maintien des déchets en profondeur, même sous le béton, ne pollue à terme la nappe phréatique d’Alsace. En cause: l’état de la mine, trop dégradé selon eux pour empêcher une infiltration d’eau qui finira, au contact des déchets, par contaminer la nappe phréatique, malgré la présence des barrières de béton.Mais le tribunal administratif a écarté la possibilité de déstockage, considérant que le confinement définitif constituait la mesure la plus susceptible de préserver l’environnement à court, moyen et long termes. A l’audience le 15 mai, le rapporteur public Alexandre Therre s’était prononcé en faveur de la poursuite des travaux de confinement, estimant que la “dégradation très significative” des galeries, où “les toits s’affaissent et les murs se rapprochent”, empêchait d’extraire “en toute sécurité” les déchets.Le jugement rendu mardi “entérine un fait accompli au mépris de l’environnement, de la santé et des alertes répétées” des citoyens et de la communauté scientifique, a déploré le député LFI du Bas-Rhin Emmanuel Fernandes dans un communiqué.”Malheureusement, ça devient une méthode de gouvernance, on le voit dans d’autres dossiers, comme l’A69 dans le sud de la France”, a renchéri Stéphane Giraud.Dans un rare communiqué transpartisan publié fin mai, neuf parlementaires alsaciens de tous bords avaient réclamé l’arrêt des travaux de confinement et le déstockage des déchets.”On ne parle pas des galeries qui ne sont pas effondrées et dans lesquelles l’extraction est encore possible” a regretté Sabine Drexler, sénatrice LR du Haut-Rhin et élue à la Collectivité européenne d’Alsace. “Et aujourd’hui vous avez une possibilité de retraitement des déchets qui n’était pas possible il y a 20 ans quand on les a descendus”, a-t-elle souligné auprès de l’AFP.Dans un rapport publié en décembre 2024, la Cour des comptes calculait que les retards successifs du chantier du confinement définitif avaient coûté à l’Etat 226 millions d’euros supplémentaires depuis 2013. 

“Conclave” sur les retraites: fumée blanche ou pas ?

Accord ou positions irréconciliables: impulsé par François Bayrou, le “conclave” des partenaires sociaux sur les retraites est entrée mardi matin dans sa dernière journée, avec la prise en compte de la pénibilité en point central des discussions.Le Premier ministre s’est dit prêt lundi à accorder “quelques jours de plus”, au-delà de la date butoir de mardi, aux cinq participants encore présents – CFDT, CFTC, CFE-CGC côté syndical, Medef et CPME côté patronal. Mais “on n’a pas besoin de plus de temps”, “il faut que ça se termine ce soir”, a plaidé sur RTL mardi matin, la numéro un de la CFDT Marylise Léon. Selon elle, “la balle est dans le camp des organisations patronales”, notamment sur le sujet de la pénibilité sur lequel il y a “blocage”.En arrivant au conclave mardi matin, le négociateur de la CPME (patronat des petites et moyennes entreprises) Eric Chevée a qualifié d'”insupportable pour nous” la proposition de la CFDT, qui consiste à donner un coup de fouet au compte pénibilité déjà existant pour arriver à faire partir plus tôt les personnes ayant eu un travail pénible.”Notre proposition est la seule voie de passage”, a-t-il dit, en allusion à un dispositif proposé par la CPME, qui consisterait à créer des “points d’usure” pour les personnes “qui doivent porter des charges lourdes, subir des postures pénibles ou des vibrations mécaniques”, ouvrant “droit à des formations, des aides à la reconversion”.- “A côté du sujet” -La question à discuter mardi est de savoir “combien de personnes” pourront “partir plus tôt” du fait qu’ils ont fait un travail usant, a-t-il expliqué.La négociatrice de la CFTC, Pascale Coton a redit de son côté à son arrivée que le passage à 66 ans de l’âge de départ sans décote (contre 67 ans) était également “vraiment une ligne rouge” pour son organisation. “C’est un mandat que j’ai de mon organisation, on ne peut pas faire autrement”.Lundi, François Bayrou a manifestement pris de court les participants en lançant une proposition de dernière minute: accorder une “prime” aux salariés seniors.Sur RTL, Mme Léon s’est dite “sceptique”, en notant que “ça arrive un peu tard”, que “ce n’est pas chiffré”, ajoutant ne pas être “sûre que ça soit le problème du régime des retraites en fait”.Pour le président de la CPME, Amir Reza-Tofighi, “ce n’est pas là le sujet”. Cette prime “ne permettra pas d’avoir un accord avec les syndicats”, a-t-il jugé sur RMC.”C’est complètement à côté du sujet”, a tranché Sophie Binet (CGT, syndicat parti du conclave en mars) sur franceinfo, en notant que globalement, “la stratégie du patronat, c’est de concéder quelques miettes pour graver dans le marbre les 64 ans”.- “50/50” -Pour le Premier ministre, qui avait lancé ce nouveau format de discussions après un compromis noué avec les socialistes pour éviter une censure du gouvernement, la fin du conclave est un instant de vérité.François Bayrou s’était alors engagé à présenter un éventuel accord des partenaires sociaux devant le Parlement.Dimanche, tant Marylise Léon que Patrick Martin, le président du Medef, ont estimé à 50/50 la probabilité que le conclave arrive à un accord.Même si ça ne faisait pas grand mystère depuis le début, le Medef a entériné depuis mardi dernier qu’il ne bougerait pas sur l’âge de départ à 64 ans. Cela ne signifie pas forcément une fin de non-recevoir pour les syndicats. Tout dépendra de ce que le patronat lâchera en termes de carrière des femmes, de pénibilité, ou d’augmentation de cotisation.  Car au-delà des aménagements qui pourraient être apportés à la réforme Borne, les partenaires sociaux doivent aussi parvenir à trouver les recettes financières pour permettre le retour à l’équilibre du système des retraites en 2030, alors que la prévision de déficit pour cette échéance est aujourd’hui de 6,6 milliards d’euros.Pour les sources de financement, les syndicats ne rejettent pas l’idée que les retraités puissent être mis à contribution. Les scénarios envisagés tournent autour d’une sous-indexation des retraites sur l’inflation – comme c’est déjà le cas pour les retraites complémentaires Agirc-Arrco – ou d’une augmentation des taux de CSG susceptible d’épargner les retraités modestes.Mais “Medef et CPME ne veulent pas participer à l’effort financier”, grince Pascale Coton pour la CFTC: les organisations patronales refusent en effet d’augmenter les cotisations salariales ou patronales.

Combien? Quel profil? Les personnes sans domicile dans la loupe de l’Insee

Combien y a-t-il vraiment de personnes sans domicile en France ? Quels sont leurs parcours, leurs besoins ? Près de quinze ans après la dernière étude d’ampleur de l’Insee, une nouvelle enquête est en cours. Les associations espèrent que ses résultats produiront un “électrochoc”. Lancée le 31 mars, cette étude de terrain auprès de 10.000 à 15.000 personnes fréquentant des services d’aide destinés aux plus précaires en métropole doit s’achever le 5 juillet. Les premiers résultats seront disponibles fin 2026.”Ce n’est pas un recensement en tant que tel”, explique à l’AFP Thomas Lellouch, directeur du projet à l’Institut national de la statistique et des études économiques. “Au-delà du chiffre sur lequel on est très attendus, on cherche vraiment à connaître quels sont les profils, les conditions de vie, les parcours des personnes sans domicile”.”Depuis 2012, le nombre de places d’hébergement a beaucoup augmenté, donc le nombre de personnes sans domicile, et les associations constatent sur le terrain que les profils ont beaucoup changé, d’où l’importance de dresser un panorama au plus proche de la réalité”, ajoute-t-il. Plus de 4.000 visites des enquêteurs de l’Insee ont été programmées dans 100 agglomérations, auprès de personnes de plus de 16 ans et fréquentant des structures d’aides. – À disposition des associations -Sont concernées les personnes sans abri (celles dormant dans la rue ou dans un autre lieu non prévu pour l’habitation comme un hall d’immeuble, un parking, un jardin public, une gare…) mais également les personnes mises à l’abri dans le cadre d’un dispositif d’hébergement (en centre collectif, à l’hôtel ou dans un logement ordinaire).Les résultats de cette étude, menée avec la Drees, le service statistiques des ministères sociaux, seront ensuite mis à disposition des différents acteurs et du grand public.”Les chercheurs vont s’en emparer pour travailler sur les mécanismes d’exclusion et les problématiques liées à la grande précarité”, souligne Thomas Lellouch. “Les administrations pourront s’en servir pour mettre en place des politiques publiques. Quant aux associations, elles s’en servent comme des données de référence pour appuyer leur activité de plaidoyer auprès des institutions”.La précédente étude de l’Insee, de 2012, avait fait état de 143.000 personnes sans domicile, un chiffre en augmentation de 50% par rapport à la première enquête de 2001. Parmi les personnes sans domicile adultes francophones: 10% étaient à la rue sans solution d’hébergement – autrement dit sans-abri, deux sur cinq étaient des femmes et un sur quatre avait entre 18 et 29 ans et un sur quatre avait un emploi.- Tablettes -En treize ans, la méthode de l’Insee a évolué. Les maraudes ont été intégrées au champ de l’enquête et de nouveaux outils sont utilisés. “Avant, tout était sur papier, maintenant c’est sur tablette. On a des questionnaires en langue étrangère qu’on a fait traduire et qu’on a préenregistré sous forme de fichiers audio”, souligne Thomas Lellouch.Dans les questions, les thématiques autour de l’accès à l’alimentaire et à l’eau ont été enrichies tout comme les relations sociales, les recours aux associations ou les violences subies.Cette nouvelle étude était une demande forte des associations concernées, qui alertent sur une dégradation de la situation. Faute de données actualisées, la Fondation pour le logement des défavorisés (ex-Fondation Abbé Pierre) a entamé son propre décompte. Publié en février, son dernier rapport fait état de 350.000 personnes sans domicile en France. Pour les associations, loin d’être anecdotique, l’absence de chiffres officiels a tend à invisibiliser ce public et empêcher des “politiques ambitieuses”.”C’est un atout d’avoir des chiffres consensuels qu’il est plus difficile de contester”, déclare à  l’AFP Manuel Domergue, directeur des études de la Fondation pour le logement des défavorisés. “Les premiers résultats tomberont en pleine campagne présidentielle, on a l’espoir qu’ils produisent un électrochoc. Même si on n’est pas naïfs: il faudra une réaction très forte pour, a minima, enrayer cette dynamique négative”.Â