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Un trafic d’espèces protégées d’oiseaux au cœur d’un procès inédit

Un trafic présumé d’espèces protégées d’oiseaux, impliquant une douzaine de prévenus parmi lesquels des ornithologues, un parc animalier ou encore un revendeur en Belgique, sera jeudi dans le Lot au cœur d’un procès inédit en France, selon les parties civiles. Plusieurs milliers d’oiseaux, comme des rossignols du Japon, des linottes mélodieuses, des chardonnerets élégants ou des bruants zizi, recherchés pour leur plumage, leur beauté ou leur chant, ont fait ainsi pendant plusieurs années l’objet de captures, de détention et de vente illégales, des faits commis en bande organisée, selon les éléments d’accusation dont l’AFP a pu prendre connaissance.Selon la Ligue de protection des Oiseaux (LPO) et l’association France Nature Environnement (FNE), parties civiles, les protagonistes du dossier étaient mus par différentes motivations: l’appât du gain – certains spécimens se négociant jusqu’à 600 euros pièce – mais aussi par la passion ou la simple quête de l’oiseau rare.A propos du procès devant le tribunal correctionnel de Cahors, FNE parle d’une “audience historique” portant sur “le plus gros démantèlement de trafic d’oiseaux en France” tandis que l’avocate de la LPO, Me Sandrine Gélis, évoque “le premier dossier de trafic d’oiseaux” faisant l’objet d’un procès en France.Sont notamment poursuivis le propriétaire d’une oisellerie en Belgique et celui qui était, selon l’accusation, son intermédiaire principal, un Français résidant dans le Lot, chez qui il se rendait très régulièrement pour récupérer des oiseaux, capturés ou détenus par certains des autres prévenus, et dans tous les cas “extraits illégalement de leur milieu naturel”, selon un communiqué de la procureure de la République de Cahors, Clara Ribeiro.Un parc zoologique, le parc animalier des Pyrénées et l’un de ses anciens directeurs sont également visés dans la procédure.- “Multitude de protagonistes” -“La période de prévention s’échelonne de septembre 2012 à mars 2018, dans les départements du Lot, des Hautes Pyrénées, des Pyrénées Atlantiques, de l’Ariège, du Tarn, du Gers, du Lot-et-Garonne et des Landes”, a expliqué la procureure de Cahors.Ce dossier qui a fait l’objet d’une information judiciaire ouverte le 23 septembre 2016 a été marqué par “la multitude de protagonistes, leur implication différente, une dimension européenne, le nombre et la complexité technique des incriminations”, a souligné Mme Ribeiro.Dix personnes impliquées dans cette affaire ont déjà été jugées dans le cadre d’une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), a-t-elle indiqué, sans préciser les condamnations prononcées.En février 2017, après environ deux ans d’une enquête débutée au printemps 2015, ce qui était à l’époque l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS, fusionné en 2020 avec l’Agence française pour la biodiversité pour devenir l’OFB, Office français de la biodiversité), avait procédé à une vague d’interpellations dans une trentaine de lieux, donnant lieu à la saisie d’environ 430 oiseaux détenus dans des volières, de plus de 140 pièges ainsi que de l’argent liquide.D’autres associations comme l’Association pour la protection des animaux sauvages ou l’Association française des parcs zoologiques, ou encore le Museum national d’histoire naturelle, se sont également portés parties civiles dans cette affaire. 

Un trafic d’espèces protégées d’oiseaux au cœur d’un procès inédit

Un trafic présumé d’espèces protégées d’oiseaux, impliquant une douzaine de prévenus parmi lesquels des ornithologues, un parc animalier ou encore un revendeur en Belgique, sera jeudi dans le Lot au cœur d’un procès inédit en France, selon les parties civiles. Plusieurs milliers d’oiseaux, comme des rossignols du Japon, des linottes mélodieuses, des chardonnerets élégants ou des bruants zizi, recherchés pour leur plumage, leur beauté ou leur chant, ont fait ainsi pendant plusieurs années l’objet de captures, de détention et de vente illégales, des faits commis en bande organisée, selon les éléments d’accusation dont l’AFP a pu prendre connaissance.Selon la Ligue de protection des Oiseaux (LPO) et l’association France Nature Environnement (FNE), parties civiles, les protagonistes du dossier étaient mus par différentes motivations: l’appât du gain – certains spécimens se négociant jusqu’à 600 euros pièce – mais aussi par la passion ou la simple quête de l’oiseau rare.A propos du procès devant le tribunal correctionnel de Cahors, FNE parle d’une “audience historique” portant sur “le plus gros démantèlement de trafic d’oiseaux en France” tandis que l’avocate de la LPO, Me Sandrine Gélis, évoque “le premier dossier de trafic d’oiseaux” faisant l’objet d’un procès en France.Sont notamment poursuivis le propriétaire d’une oisellerie en Belgique et celui qui était, selon l’accusation, son intermédiaire principal, un Français résidant dans le Lot, chez qui il se rendait très régulièrement pour récupérer des oiseaux, capturés ou détenus par certains des autres prévenus, et dans tous les cas “extraits illégalement de leur milieu naturel”, selon un communiqué de la procureure de la République de Cahors, Clara Ribeiro.Un parc zoologique, le parc animalier des Pyrénées et l’un de ses anciens directeurs sont également visés dans la procédure.- “Multitude de protagonistes” -“La période de prévention s’échelonne de septembre 2012 à mars 2018, dans les départements du Lot, des Hautes Pyrénées, des Pyrénées Atlantiques, de l’Ariège, du Tarn, du Gers, du Lot-et-Garonne et des Landes”, a expliqué la procureure de Cahors.Ce dossier qui a fait l’objet d’une information judiciaire ouverte le 23 septembre 2016 a été marqué par “la multitude de protagonistes, leur implication différente, une dimension européenne, le nombre et la complexité technique des incriminations”, a souligné Mme Ribeiro.Dix personnes impliquées dans cette affaire ont déjà été jugées dans le cadre d’une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), a-t-elle indiqué, sans préciser les condamnations prononcées.En février 2017, après environ deux ans d’une enquête débutée au printemps 2015, ce qui était à l’époque l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS, fusionné en 2020 avec l’Agence française pour la biodiversité pour devenir l’OFB, Office français de la biodiversité), avait procédé à une vague d’interpellations dans une trentaine de lieux, donnant lieu à la saisie d’environ 430 oiseaux détenus dans des volières, de plus de 140 pièges ainsi que de l’argent liquide.D’autres associations comme l’Association pour la protection des animaux sauvages ou l’Association française des parcs zoologiques, ou encore le Museum national d’histoire naturelle, se sont également portés parties civiles dans cette affaire. 

Vendanges en Champagne: un procès pour traite d’êtres humains s’ouvre à Châlons-en-Champagne

Trois personnes comparaissent jeudi devant le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne pour traite d’êtres humains, soupçonnées d’avoir exploité et hébergé dans des conditions indignes 57 travailleurs, pour la plupart en situation irrégulière, lors des vendanges 2023 dans le prestigieux vignoble champenois.Le procès, prévu sur une journée, s’ouvrira à 9H00. Avant l’audience, un rassemblement est prévu devant le tribunal, à l’appel de la CGT Champagne.Parmi les prévenus figure la dirigeante d’Anavim, une société de prestations viticoles. Cette femme de 44 ans originaire du Kirghizistan est également poursuivie pour travail dissimulé, emploi d’étrangers sans autorisation de travail salarié, soumission de personnes vulnérables à des conditions d’hébergement indignes et avec une rétribution inexistante ou insuffisante.Deux hommes âgés de 33 ans, soupçonnés d’avoir participé au recrutement des vendangeurs en Ile-de-France, seront jugés à ses côtés. La société Anavim et une coopérative vinicole de la Marne sont également poursuivies comme personnes morales.En septembre 2023, à la suite d’un signalement de riverains, l’inspection du travail procède à un contrôle et constate des conditions de vie portant “gravement atteinte à la sécurité, à la santé et à la dignité des occupants”, selon la procureure Annick Browne.- “Indignes” -Dans la foulée, la préfecture ordonne la fermeture de cet hébergement collectif mis à disposition par Anavim à Nesle-le-Repons, au sud-ouest de Reims, en raison de conditions de vie jugées “insalubres” et “indignes”.S’appuyant sur le rapport de l’inspection du travail, la préfecture relevait des “literies de fortune”, “l’état de vétusté”, le “délabrement”, l'”absence de nettoyage”, “l’état répugnant des toilettes, sanitaires et lieux communs”, et notait l’existence “d’un risque électrique”.Les vendangeurs étaient logés dans une maison en travaux et un hangar, dormant sur des matelas gonflables à même le sol, avec des douches de fortune, des toilettes inutilisables et de nombreuses anomalies électriques, détaille aussi le parquet.Les travailleurs étaient transportés de leur hébergement à leur lieu de travail, “entassés à l’arrière de camionnettes” sans sièges ni ouvertures, et travaillaient “minimum dix heures par jour avec une unique pause déjeuner de 30 minutes”, sans équipement de protection individuel et souvent avec des salaires “sans rapport” avec le travail accompli, relève le parquet.Après plusieurs mois d’enquête, 57 victimes ont été identifiées et l’immeuble ayant hébergé les travailleurs a été saisi.Les prévenus “ont un mépris total pour le respect de la dignité humaine”, dénonce Me Maxime Cessieux, avocat des victimes, dont la majorité sont des étrangers en situation irrégulière originaires du Mali, de Mauritanie, de Côte d’Ivoire ou encore du Sénégal.- Image du Champagne en jeu -Il estime que “l’exploitant viticole ne peut pas faire semblant qu’il ne savait pas” et appelle les maisons de champagne à être “intransigeantes” sur les conditions dans lesquelles sont ramassés leurs raisins.Les donneurs d’ordre et les prestataires “doivent être condamnés conjointement”, réclame pour sa part José Blanco, de la CGT Champagne, partie civile.Le syndicaliste demande également que “les conditions d’hébergement et de rémunération des travailleurs saisonniers soient inscrites dans le cahier des charges de l’AOC Champagne”. “Si un vigneron emploie un prestataire impliqué dans un cas de traite d’êtres humains, alors sa récolte doit être déclassée”, estime M. Blanco.Le procès, initialement prévu en mars, avait été renvoyé à la demande de la défense.Pour la première fois dans un procès sur le sujet des vendangeurs, le Comité Champagne, qui représente 16.200 vignerons, 130 coopératives et 370 maisons de Champagne, est lui aussi partie civile.Le Comité Champagne souhaite ainsi “exprimer sa ferme opposition à ces pratiques inacceptables”, selon une déclaration de son directeur général, Charles Goemaere, transmise à l’AFP en mars.Les vendanges de 2023 dans la région avaient été émaillées d’incidents. Quatre personnes travaillant à la récolte du raisin sont notamment décédées lors d’un mois de septembre particulièrement chaud cette année-là.Dans un communiqué cosigné avec la Ligue des droits de l’Homme (LDH) et le Comité contre l’esclavage moderne (CCEM), également parties civiles, la CGT a dénoncé “les pratiques inacceptables” d'”un patronat agricole “qui n’hésite pas à surexploiter les travailleurs pour accroître ses profits”.

Le non-consentement bientôt intégré à la définition pénale du viol

“Un pas décisif vers une véritable culture du consentement”: le Sénat a donné son accord mercredi soir à une modification hautement symbolique de la définition pénale du viol pour y intégrer la notion de non-consentement, actant l’émergence d’un consensus parlementaire sur ce débat juridique sensible.Quelques mois après le retentissant procès des viols de Mazan, durant lesquels le consentement avait pris une place centrale, le droit pénal pourrait prochainement se voir clarifié en comportant, noir sur blanc, cette notion.Le Sénat s’est en effet positionné très largement pour cette évolution substantielle du code pénal, avec une adoption à l’unanimité d’une proposition de loi transpartisane, malgré quelques abstentions venues notamment des rangs communistes.Initié par les députées Véronique Riotton (Renaissance) et Marie-Charlotte Garin (écologiste) après une longue mission d’information parlementaire, conforté par un avis très favorable du Conseil d’Etat, ce texte franchit une étape cruciale à la chambre haute, après son adoption en avril à l’Assemblée nationale.Seules quelques divergences mineures subsistent dans les rédactions adoptées par les députés et par les sénateurs, ouvrant la voie à une adoption définitive dès les prochaines semaines ou les prochains mois au Parlement, après convocation d’une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs priés d’aboutir à un texte commun.La ministre de l’Egalité entre les femmes et les hommes, Aurore Bergé, s’est satisfaite devant le Sénat d’un “pas décisif vers une véritable culture du consentement”. Une “avancée législative majeure”, a-t-elle ajouté, qui permettra de réaffirmer que “consentir, ce n’est pas dire non” mais “dire oui, un oui explicite, libre, sans contrainte ni ambiguïté”.- Consentement “libre”, “révocable” -Ce texte “répond à un tabou. Il brise le silence. Il nomme ce que des victimes ont vécu, dans l’incompréhension et parfois la solitude”, a pour sa part salué le garde des Sceaux Gérald Darmanin.La proposition de loi redéfinit dans le code pénal l’ensemble des agressions sexuelles, dont le viol, comme “tout acte sexuel non-consenti”.”Le consentement est libre et éclairé, spécifique, préalable et révocable” et “ne peut être déduit du seul silence ou de la seule absence de réaction de la victime”, prévoit ainsi le texte voté dans les deux chambres du Parlement.Enfin, il précise qu'”il n’y a pas de consentement si l’acte à caractère sexuel est commis avec violence, contrainte, menace ou surprise”, quatre modalités déjà présentes dans le code pénal.”Cela permet d’établir une loi claire, compréhensible par tous, qui préservera les acquis de notre droit pénal”, explique à l’AFP la sénatrice Les Républicains Elsa Schalck, désignée corapporteure sur ce texte.Ce consensus émergeant semblait pourtant loin d’être évident il y a encore quelques mois, face à d’importantes réticences de juristes, parlementaires et même de certaines associations féministes, malgré l’omniprésence de cette notion dans la jurisprudence. – “Pas une preuve impossible” -Principale craintes: le risque d’une inversion de la charge de la preuve qui obligeraient les plaignantes à devoir prouver qu’elles ne sont pas consentantes, ou encore la possible “contractualisation” des rapports sexuels induite par le texte. “Lors de leur procès, nombreux sont les hommes accusés de viol qui affirment ne pas savoir que l’acte sexuel qu’ils ont imposé n’était pas consenti (…) Ne risquons-nous pas ici de donner raison aux violeurs en légitimant leur ignorance ?”, s’est interrogée la sénatrice communiste Silvana Silvani.A l’inverse, plusieurs sénatrices socialistes ont tenté, sans succès, d’aller plus loin en intégrant par exemple le fait que le consentement ne peut être déduit de “l’échange d’une rémunération” ou d’un “contrat préalable”.Mais la grande majorité des élus a été rassurée par la rédaction proposée, issue notamment d’un avis du Conseil d’Etat rendu début mars. “Ce texte ne crée pas une preuve impossible. Il ne contractualise pas la sexualité, il ne remet en aucun cas en cause l’indispensable présomption d’innocence”, a insisté Gérald Darmanin au Sénat.Si cette loi venait prochainement à être définitivement adoptée, la France rejoindrait plusieurs pays ayant déjà introduit la notion de consentement ou de non-consentement à leur législation sur le viol, comme la Suède, l’Espagne ou plus récemment la Norvège.

Khamenei vows Iran will never surrender, hypersonic missiles target Israel

Supreme leader Ayatollah Ali Khamenei said Wednesday Iran would never surrender, with the country unleashing hypersonic missiles in a new wave of attacks against Israel on the sixth day of war between the longtime enemies.The latest missile barrage came hours after Israel said it had destroyed Iran’s internal security headquarters in Tehran, and as it …

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Les députés approuvent une relance massive du nucléaire

Les députés ont approuvé mercredi une relance massive du nucléaire en adoptant un article clé d’une proposition de loi sur le futur énergétique de la France, dont l’examen doit se poursuivre jusqu’à vendredi.Un amendement du rapporteur du texte, Antoine Armand (Renaissance), a été adopté avec les voix notamment du Rassemblement national. Il rétablit cet article clé sur le nucléaire, qui avait été supprimé dans la confusion en commission.”Nous actons une relance d’une ambition inédite: maintien du parc existant, construction de 14 EPR, décision d’un réacteur de 4e génération”, s’est félicité auprès de l’AFP M. Armand, ex-ministre de l’Économie.La France a aujourd’hui une capacité installée de production d’électricité d’origine nucléaire de 63 gigawatts. Le texte, sur lequel un vote solennel est prévu mercredi, prévoit d’augmenter cette capacité de 27 gigawatts supplémentaires “à l’horizon 2050”. Pour cela, la construction d’au moins 10 gigawatts de nouvelles capacités – soit l’équivalent de six réacteurs nucléaires de type EPR2 – devra être “engagée au plus tard en 2026”. Et celle de 13 gigawatts supplémentaires, soit huit EPR2, être engagée “au plus tard en 2030″. Le gouvernement, qui porte un programme de construction de six EPR2 annoncé en 2022 par Emmanuel Macron, défendait lui un amendement légèrement différent, le ministre de l’Industrie Marc Ferracci expliquant préférer repousser la décision sur les huit réacteurs supplémentaires à 2026.”Les sommes colossales que vous voulez à toutes forces investir dans cette énergie du passé (…), c’est tout l’argent qu’on n’investit pas dans l’énergie du futur, c’est-à-dire les énergies renouvelables”, s’est insurgée la députée insoumise Anne Stambach-Terrenoir. L’énergie nucléaire est “la plus décarbonée, la plus pilotable, la plus souveraine et financièrement la plus tenable”, a au contraire argumenté Jérôme Nury (LR). Le PS avait pour sa part proposé d’engager la construction de huit réacteurs d’ici 2035, avec des objectifs supplémentaires renvoyés à plus tard. Un compromis “balayé” par le rapporteur, a regretté le député PS Karim Benbrahim.- Victoires du RN -“Vous considérez que la bienveillance du Rassemblement national à l’égard de François Bayrou vaut plus qu’une politique énergétique exigeante”, a taclé ce député.Dans la foulée du vote sur l’article, après une courte suspension, les élus du RN, massivement présents autour de Marine Le Pen, ont engrangé une série de succès. Le rapport de force dans l’hémicycle était à leur avantage avec, face à eux, des bancs du bloc central et de la gauche bien plus dégarnis. Ainsi, l’Assemblée nationale a par exemple approuvé le redémarrage de la centrale de Fessenheim (Haut-Rhin). Mise en service en 1977, la doyenne des centrales françaises avait été définitivement fermée en 2020. “Je l’avais promis, le groupe RN l’a fait voter par l’Assemblée nationale”, s’est félicitée sur X Marine Le Pen. D’autres amendements RN, qui prévoient par exemple d’augmenter la puissance des réacteurs du parc nucléaire existant, ont été adoptés. Il s’agit surtout pour l’extrême droite, farouche partisane du nucléaire, de victoires symboliques.Car, “ces amendements s’inscrivent dans des articles programmatiques qui n’ont pas de portée normative directe et pourront être réexaminés au cours de la navette” parlementaire, a souligné Antoine Armand. En effet, cette proposition de loi du sénateur Daniel Gremillet (LR), déjà adoptée en première lecture à la chambre haute, doit surtout inspirer le décret gouvernemental fixant la feuille de route énergétique du pays jusqu’en 2035.Le gouvernement veut publier ce décret “avant la fin de l’été”, donc avant la fin de l’examen parlementaire du texte, afin de permettre de “lancer des investissements”.C’est sous la pression du RN, qui en avait fait un motif de censure, que François Bayrou avait accepté d’inscrire ce texte à l’ordre du jour de l’Assemblée.