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Epilogue pour le budget: Lecornu va recourir au 49.3

Sébastien Lecornu a mis fin au suspense lundi, officialisant un recours au 49.3 pour faire passer sans vote le budget de l’Etat 2026. Une manoeuvre qui exposera le Premier ministre à plusieurs motions de censure, pour lesquelles il comptera sur la mansuétude des socialistes, en échange de concessions sur le texte.Plusieurs sources parlementaires et au sein de l’exécutif ont confirmé que le chef du gouvernement avait tranché en faveur de cet outil, plutôt que de recourir à une ordonnance budgétaire inédite.M. Lecornu, qui s’exprimera lundi après-midi dans la foulée d’un Conseil des ministres réuni depuis 16H00, s’apprête donc à engager sa responsabilité à plusieurs reprises à l’Assemblée nationale, jusqu’à trois fois pour enjamber les différentes étapes restantes pour l’adoption d’un budget.La présidente du groupe LFI, Mathilde Panot, a déjà prévenu que ses députés déposeraient en retour une motion de censure du gouvernement, et “un budget de malheur”.S’il pourrait arriver à faire adopter un budget, c’est aussi un revers sur la forme pour Sébastien Lecornu, qui s’était engagé au début des discussions budgétaires à l’automne à renoncer à cette arme tant décriée.”On aurait été les premiers à aimer qu’un compromis puisse se trouver”, a regretté dimanche la porte-parole du gouvernement, Maud Bregeon.L’autre option à la main du Premier ministre est celle de l’ordonnance budgétaire prise par l’exécutif sans l’aval du Parlement. Inédite, cette procédure paraissait plus risquée politiquement, car elle ne permet pas, en théorie, de retenir des mesures différentes du texte initial. De nombreux dirigeants politiques, notamment au PS, ont promis que cette hypothèse vaudrait censure immédiate.Le 49.3 pourrait être activé dès mardi à l’Assemblée nationale sur le volet “recettes” du projet de loi de finances, puis une deuxième fois quelques jours plus tard sur le volet dédié aux dépenses. Le texte ira ensuite rapidement au Sénat, puis reviendra à l’Assemblée pour un troisième et dernier 49.3. Selon le calendrier retenu, un budget définitif pourrait alors être promulgué autour de la mi-février… A condition que Sébastien Lecornu résiste aux motions de censure.Avant de trancher, le gouvernement avait déclaré vouloir “la garantie” de différentes forces politiques qu’il ne serait pas censuré car sinon “vous n’avez ni budget ni gouvernement pour reproposer un budget”, a expliqué sur BFMTV/RMC la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin.- Surtaxe -Cela semble bien parti, car le Parti socialiste, qui détient une bonne partie des clés de la censure, s’est montré satisfait des annonces gouvernementales. Celles-ci permettent “d’envisager une non-censure”, a confirmé le chef des députés PS, Boris Vallaud. Et le 49.3 “était la moins mauvaise des solutions”, a estimé le porte-parole du groupe PS, Romain Eskenazi, estimant avoir obtenu sur le fond du texte “une rupture dans la politique du macronisme”.Les vœux du PS ont en effet été exaucés sur le pouvoir d’achat, avec une hausse de la prime d’activité, mais également sur la jeunesse, avec les repas à un euro pour les étudiants, une hausse des moyens des bailleurs sociaux et du fonds vert…”Les mesures de Sébastien Lecornu pour acheter les socialistes, c’est la verroterie avec laquelle les colons achetaient les indigènes dans certains pays”, s’est indigné le vice-président du RN, Sébastien Chenu, sur Europe 1/Cnews. C’est également la proposition PS de surtaxe sur les bénéfices de 300 grandes entreprises qui a été retenue in fine, pour un rendement de huit milliards d’euros en 2026, comme en 2025.Pour contenir le déficit public à 5% du PIB au maximum sans augmenter la fiscalité des ménages, la taxation des grandes entreprises a fini par faire office de variable d’ajustement.”Une nouvelle crise politique affaiblirait notre pays et pèserait encore plus directement et lourdement sur l’activité et l’emploi”, s’est justifié dimanche Sébastien Lecornu dans un courrier aux entrepreneurs, promettant la “stabilisation” des “règles fiscales”.Et ce même si les modalités de cette surtaxe risquent d’irriter les parlementaires du bloc central qui visaient une contribution bien moindre.”Le budget proposé par le gouvernement reprend tous les ingrédients socialistes qui ont conduit au déclin de la France: plus de dépenses et plus d’impôts qui pèsent et découragent ceux qui produisent”, a vertement critiqué lundi le patron de LR, Bruno Retailleau, estimant que “ce budget entérine le fait qu’il faudra attendre l’élection présidentielle pour mener les réformes dont le pays a besoin”.ama-far-sl-sac/jmt/bfi

Pluies intenses dans l’Aude: “surveillance renforcée”, levée des évacuations à Narbonne

Les intempéries se poursuivent lundi dans l’Aude, donnant lieu à des débordements de cours d’eau et inondations localisés, mais leur plus faible intensité en début d’après-midi a permis la levée de certaines mesures préventives, comme l’évacuation d’habitations à Narbonne, selon les autorités locales.Les pompiers ont “réalisé 72 interventions” depuis le début de cet épisode de précipitations dimanche, a indiqué la préfecture, précisant qu’une personne se trouvait “en urgence absolue” à la suite d’un accident lié aux intempéries.Les précipitations sont toujours “significatives”, donnant lieu à une “surveillance renforcée” mais “compte tenu de l’évolution de la situation, les personnes évacuées sur la commune de Narbonne hier soir (…) ont été autorisées à réintégrer leur domicile à 12h00 ce jour”, a souligné la préfecture de l’Aude, dans un communiqué.”Même si les précipitations vont être moins intenses dans les prochaines heures, la situation reste compliquée, avec plusieurs débordements en cours ou annoncés”, a de son côté souligné la communauté d’agglomération du Grand Narbonne, dans un communiqué.Les cours d’eau gonflés par les pluies débordent dans les champs ou les vignes, ce qui conduit à la coupure de certaines routes. “La situation demeure très dégradée sur le réseau routier (…) avec 42 routes encore fermées à la circulation”, a précisé la préfecture. Par ailleurs, quelques centaines de foyers ont été privés d’électricité et “des difficultés d’alimentation en eau potable sont constatées, notamment sur la commune de Talairan”, selon la même source, soulignant que “compte tenu des prévisions météorologiques, le préfet a pris la décision de maintenir (mardi) la fermeture de tous les établissements scolaires sur l’ensemble des 109 communes de l’arrondissement de Narbonne”.Les transports scolaires y resteront suspendus et les manifestations extérieures interdites.”Cette nuit, vers 03h00 du matin, l’eau est arrivée et a commencé à se déverser”, a déclaré à l’AFP le maire de Coursan, Edouard Rocher. “Aujourd’hui, il n’y pas de risque majeur mais c’est un épisode qui est assez important”.”Cet après-midi, on attend encore de l’eau jusqu’à 17h00, ce qu’on a mis en place, c’est tout ce qui est contrôle, sécurité, vérification des berges”, a-t-il détaillé. “Aujourd’hui, c’est le déversement de l’eau dans la plaine, il y a beaucoup d’eau qui passe, il faudra regarder s’il y a des dégâts particuliers mais aujourd’hui la situation est sous contrôle”, a ajouté l’élu. La zone la plus affectée par les crues est la plaine de l’Aude, près de son embouchure, voisine du département de l’Hérault. Dans ce territoire, “le pic de crue n’est pas encore atteint” et “pourrait l’être en début de soirée”, a souligné la préfecture.Selon le bulletin de Météo France de 16h05, une vigilance orange pour “risque de crue génératrice de débordements importants” restait signalée pour le fleuve Aude, avec par exemple un relevé de près de 7 mètres à la station de Cuxac (contre environ 1,50 m dimanche matin) Quatre départements restent en vigilance orange pluie-inondations ce lundi: la Haute-Corse, la Corse-du-Sud, l’Aude, et les Pyrénées-Orientales, où les pluies devaient rester importantes localement.Dans l’Aude, cette vigilance orange devrait être levée aux alentours de 22h00 lundi et se maintenir jusqu’à 06h00 mardi en Corse et dans les Pyrénées-Orientales.Dans ce département, touché par une sécheresse chronique ces dernières années, ces intenses précipitations permettent “de confirmer la tendance d’amélioration de la situation hydrologique (…) dans la continuité de l’épisode pluvieux de décembre”, a souligné la préfecture locale.

Au procès en appel du RN, les “réponses de Normand” de l’eurodéputé Nicolas Bay

L’eurodéputé Nicolas Bay a admis lundi au procès en appel des assistants parlementaires du Front national que le sien l’avait “aidé” dans “ses activités politiques nationales”, jurant ne pas s’être “rendu compte” qu’il s’agissait d’un détournement: “une réponse de Normand”, a ironisé la présidente de la cour d’appel.Depuis le 31 mars dernier, Nicolas Bay n’est plus conseiller régional de Normandie, sa terre électorale depuis plus de quinze ans.Condamné ce jour-là à trois ans d’inéligibilité avec effet immédiat, il n’était pas parvenu à convaincre le tribunal correctionnel de Paris de la réalité du travail de son assistant Timothée Houssin, embauché au lendemain de son élection au Parlement européen en juin 2014, et dont la rémunération était prise en charge par l’institution communautaire.C’est avec une ligne de défense singulièrement infléchie que celui qui siège toujours dans l’hémicycle de Strasbourg – élu sur la liste Reconquête! en 2024, il s’est depuis éloigné d’Eric Zemmour – s’est présenté lundi après-midi à Paris devant ses juges d’appel.”Je reconnais qu’avec mes activités politiques nationales qui m’accaparaient, Timothée Houssin m’a aidé dans ces tâches-là.” Un aveu? “Je pense en 2025 que ça apparaît comme un détournement aux yeux de tout le monde”, mais “en 2015, ç’aurait été beaucoup moins clair pour beaucoup de monde”, tempère-t-il.La présidente de la cour d’appel, Michèle Agi, le relance: reconnaît-il ces détournements de fonds publics, pour lesquels il est poursuivi aux côtés de Marine Le Pen, le parti d’extrême droite en tant que personne morale, et dix autres anciens eurodéputés et assistants?”A l’époque, je ne me suis pas du tout rendu compte. C’est un tort. L’activité partisane (de mon assistant), je pense que ça répond à la définition de détournement, mais à aucun moment, je n’ai eu l’intention de…”Un mi-oui, mi-non qui a donc suscité le trait d’esprit de la magistrate: “C’est une réponse de Normand!” Et un éclat de rire dans la salle d’audience.- “Zones grises” -La nouvelle défense de l’élu est dans la droite ligne de celle qu’a esquissée Marine Le Pen dès l’ouverture des débats, mardi – le procès doit durer jusqu’au 11 février -, contestant “l’élément intentionnel” de l’infraction, à défaut de nier la matérialité des faits reprochés tel que plaidé lors du premier procès.Mais, s’il est désormais admis que M. Houssin a pu travailler pour le Front national, devenu RN, la réalité de la moindre activité pour son eurodéputé demeure sujette à caution.”Timothée Houssin explique qu’il répondait au courrier mais jamais par écrit! C’est sûr, à l’oral, y’a pas de trace”, constate la magistrate. De même que ces “notes de synthèse”, qui se sont révélées n’être que de simples revues de presse fournies lors de l’instruction.Michèle Agi hausse le ton: “Franchement, ça n’est pas probant comme émanant d’un travail de Timothée Houssin…”A la barre, l’ancien secrétaire général du Front national, aujourd’hui 48 ans, évoque des “zones grises”, reconnaît son “tort” de ne pas avoir suffisamment archivé les documents, son manque de “vigilance”.Mais l’élu apparaît en difficulté lorsque la magistrate lui soumet un “annuaire interne” du FN de l’automne 2014, dans lequel M. Houssin apparaît comme l'”assistant” du… secrétaire général du parti. “Alors que le parti ne devrait même pas connaître Timothée Houssin”, lui fait-elle observer. Une erreur matérielle, suppose Nicolas Bay.C’est l’hypothèse d’un “système”, tel que les juges de première instance l’avaient reconnu, qui est à nouveau interrogée, notamment lorsque la présidente de la cour d’appel rappelle l’évocation par plusieurs témoins d’une réunion au cours de laquelle la présidente du FN, Marine Le Pen, aurait expressément demandé aux eurodéputés de laisser le parti répartir leurs assistants.”Elle ne connaissait aucun de mes assistants: je suis la démonstration qu’il n’y avait pas de consignes”, conteste Nicolas Bay. “Si elle m’avait demandé de le faire, je me serais donc affranchi de cette recommandation et quatre mois plus tard, elle ne m’en aurait tenu aucune rigueur et nommé secrétaire général?”, feint-il d’interroger. “Marine Le Pen n’est pas connue pour manquer d’autorité…”L’intéressée, qui n’était pas présente lundi à l’audience, pourra s’en expliquer mardi: elle est attendue à la barre à 13H30 pour son interrogatoire qui doit s’étaler sur deux jours.

La Réunion: le volcan du Piton de la Fournaise entre en éruption

Le Piton de la Fournaise, le volcan de La Réunion, est entré en éruption dimanche à 19h42 (16h42 à Paris), sans menace particulière pour la sécurité, a indiqué l’Observatoire volcanologique du piton de la Fournaise (OVPF). Selon l’OVPF, “la ou les fissure(s) éruptives se sont ouvertes sur le flanc nord du volcan”. L’éruption est localisée dans une zone totalement inhabitée, sans menace particulière pour la sécurité des personnes, des biens ou de l’environnement.Le Piton de la Fournaise donnait des signes de réveil depuis quelques semaines. Une sismicité parfois importante était enregistrée par les appareils de l’observatoire volcanologique.Dans la nuit du 31 décembre au 1er janvier, une forte crise sismique avait conduit la préfecture à déclencher la phase d’alerte niveau 1 du plan ORSEC, prévenant qu’une éruption est “probable à très brève échéance”.La sismicité s’était calmée quelques heures plus tard et l’alerte avait été levée.Ce dimanche une nouvelle crise sismique importante a débuté à 16h34. La préfecture a de nouveau déclenché la phase d’alerte niveau 1 du plan ORSEC.L’éruption a débuté environ trois heures plus tard.Situé dans le sud-est de La Réunion, le Piton de la Fournaise est l’un des volcans les plus actifs au monde. Il est entré en éruption à une vingtaine de reprises au cours des dix dernières années. La dernière éruption a eu lieu entre les 2 juillet et 10 août 2023.Les éruptions du volcan de La Réunion sont qualifiées d’effusives ou de type hawaïen. La lave s’écoule en majeure partie sur la surface du volcan, à la différence des éruptions explosives qui crachent des nuages de cendres haut dans le ciel.Le spectacle de la lave dévalant les flancs du massif volcanique attire toujours des milliers de spectateurs, réunionnais et touristes.

L’incendiaire de la cathédrale de Nantes devant les assises pour l’assassinat du père Olivier Maire

Le procès d’Emmanuel Abayisenga, incendiaire en 2020 de la cathédrale de Nantes, accusé d’avoir assassiné un an plus tard le père Olivier Maire, s’est ouvert lundi devant la cour d’assises de Vendée. Vêtu d’un survêtement gris et d’une parka rouge, l’accusé, ressortissant rwandais de 45 ans, a refusé à l’ouverture de l’audience de décliner oralement son identité, réclamant à la place un stylo et une feuille de papier. “Merci de respecter mon droit au silence. Je n’ai pas besoin d’une interprète ni d’un avocat”, a-t-il écrit à la présidente, Anne Haye. Prenant acte de sa déclaration, cette dernière lui a toutefois rappelé que l’assistance d’un avocat était obligatoire devant la cour d’assises. En août 2021, sous contrôle judiciaire après avoir été incarcéré dans le cadre de l’enquête sur l’incendie de la cathédrale, Emmanuel Abayisenga est hébergé par la congrégation des missionnaires montfortains de Saint-Laurent-sur-Sèvre (Vendée). Il vient d’effectuer un séjour de quelques semaines en hôpital psychiatrique. Le 9 août, en début de matinée, il se rend à la gendarmerie et demande, confus, à être envoyé en prison.Le corps d’Olivier Maire, 61 ans, est retrouvé ensanglanté dans le bâtiment où lui et M. Abayisenga logeaient. D’après l’autopsie, la victime est décédée dans la nuit du 8 au 9 août des suites de coups violents portés à la tête. Entre ses déclarations aux gendarmes et sa garde à vue – reprise en juin 2022 après un nouveau séjour en psychiatrie -, les explications du mis en cause ont varié sur les raisons de son passage à l’acte. Si lui a nié l’avoir anticipé, le magistrat instructeur a bien retenu la préméditation et renvoyé Emmanuel Abayisenga, aujourd’hui âgé de 45 ans, devant la cour d’assises pour assassinat. Les experts psychiatres qui l’ont examiné lors de l’instruction ont de leur côté retenu l’altération de son discernement au moment des faits. – “Pourquoi ?” -Parties civiles au procès prévu sur quatre jours, les deux frères d’Olivier Maire attendent “que la justice passe, qu’il y ait une déclaration de culpabilité et une sanction”, a déclaré à l’AFP leur avocate, Me Céline Party, avant l’ouverture du procès.”Ils se posent encore des questions, et surtout :+Pourquoi ?+ Ils espèrent des réponses”, a-t-elle ajouté. Né au Rwanda et arrivé en France en 2012, l’accusé a été bénévole pendant plusieurs années pour le diocèse de Nantes. Il est décrit par des témoins comme “serviable” et “discret”. Débouté à plusieurs reprises de ses demandes d’asile, il a écopé de quatre obligations de quitter le territoire français (OQTF) entre 2015 et 2019, selon l’enquête. Condamné à quatre ans de prison pour l’incendie de la cathédrale de Nantes, il avait déclaré lors du procès avoir été profondément marqué par une agression subie au sein de l’édifice fin 2018. Dans un mail adressé à de nombreux contacts le jour de l’incendie, il livrait son amertume face à sa situation administrative et cette agression. Avant le meurtre du père Olivier Maire, il avait confié à plusieurs personnes sa volonté de quitter la congrégation pour retourner en prison. Un prêtre de la communauté a toutefois déclaré aux enquêteurs que le mis en cause et M. Maire étaient “proches” et que ce dernier souhaitait “l’aider”, “l’accompagner”. Originaire du Doubs, Olivier Maire a été ordonné prêtre en 1990 et a séjourné par la suite en Ouganda, en Haïti et en Italie. Les témoins le décrivent comme un homme “calme”, “ouvert” et “cultivé”. Sa mort avait à l’époque provoqué un vif émoi, y compris au plus haut niveau de l’Eglise catholique: le pape François avait fait part de sa “douleur” lors de son audience publique hebdomadaire. 

Site d’Orange fermé à Marseille: le groupe propose 300 postes de travail ailleurs

Après la fermeture de son site de Saint-Mauront à Marseille pour raisons de sécurité, Orange propose à 300 des salariés concernés de rejoindre d’autres espaces de travail, a annoncé le groupe à l’AFP lundi.Les salariés “du tertiaire” pourront soit rejoindre d’autres sites d’Orange, soit s’installer dans des espaces de travail partagé, soit télétravailler, a détaillé un porte-parole de l’entreprise de télécommunications, confirmant une information d’Ici Provence.Les quelque 200 techniciens, contraints de continuer d’aller sur le site de Saint-Mauront, auront un “dispositif de sécurité adapté”, a-t-il ajouté.”L’objectif aujourd’hui, c’est la sûreté et la sécurité des salariés”, a rappelé le porte-parole, “en attendant les résultats de l’enquête sur les récents événements”.Joint par l’AFP, Sébastien Crozier, délégué CFE-CGC, a précisé que “la plupart” des techniciens obligés de se rendre sur le site “viennent en voiture et travaillent en sous-sol”, ce qui “minimise les risques”.Le site avait fermé le 7 janvier après la découverte de plusieurs impacts de balles sur la façade, provoquant une vive émotion des salariés. La préfecture de police avait indiqué que “la date des tirs (n’était) pas connue même si tout (laissait) à penser que ces faits (s’étaient) produits en dehors des heures ouvrables”.La préfète Corinne Simon avait annoncé qu’elle avait décidé de “renforcer la présence policière en augmentant rondes et patrouilles”, avec “une garde statique aux heures d’entrée et de sortie du site”.Le 27 novembre, à la suite d’une “montée des tensions” dans le quartier, l’entreprise avait déjà dû se résoudre à une première fermeture du site, mettant ses salariés en télétravail. Les syndicats avaient dénoncé des “bagarres” et une emprise du “narcotrafic”, avec plusieurs points de deal installés à proximité du site.Le site d’Orange à Saint-Mauront accueille environ 1.000 salariés, dans ce quartier paupérisé du centre de Marseille. Il a été fermé à deux reprises ces derniers mois pour des raisons de sécurité. La direction a dit lundi à l’AFP qu’elle cherchait un site supplémentaire “depuis plusieurs mois”.

Grève reconduite au Louvre : le musée de nouveau fermé lundi

Le musée du Louvre est resté fermé lundi pour la troisième fois, depuis le début mi-décembre, de la mobilisation des personnels pour de meilleures conditions de travail, a appris l’AFP auprès de l’établissement et des syndicats.”Le musée n’ouvre pas aujourd’hui (lundi)”, a indiqué une porte-parole du musée le plus visité au monde. Réunis dans la matinée en assemblée générale, quelque 300 agents avaient auparavant voté pour reconduire la grève lancée le 15 décembre, selon l’intersyndicale (CFDT, CGT, SUD). Les personnels réclament notamment un alignement de leur rémunération avec celle du ministère de la Culture et des mesures concrètes sur leurs conditions de travail, dont ils dénoncent la dégradation depuis plusieurs mois et notamment depuis le casse du 19 octobre.Près de 140 recrutements ont été annoncés depuis le début de la mobilisation et une nouvelle réunion est prévue au ministère de la Culture jeudi sur la question des salaires, qui reste un “important point d’achoppement”, selon Christian Galani de la CGT. “Notre revendication est claire : à travail égal, salaire égal”, précise-t-il à l’AFP.Les autres syndicats insistent toutefois sur les problèmes du Louvre liés, selon eux, à la gouvernance et sur le mal-être des personnels, qui avaient transmis un “cahier de doléances” à la direction pendant l’été. “Si on a les rémunérations mais qu’on continue sur ce mode de gouvernance, on n’est pas sortis d’affaires”, affirme à l’AFP Valérie Baud, de la CFDT. “On peut avoir des annonces mais on reste face à une direction droite dans ses bottes qui ne reconnaît pas qu’elle peut parfois se tromper”, ajoute sa collègue de SUD, Elise Muller.Contactée pendant le week-end, la direction du Louvre avait fait état d’un “dialogue nourri” avec les personnels et affirmé avoir annoncé des mesures garantissant notamment “une meilleure maîtrise de la fréquentation” du musée et un “renforcement de la lutte” contre les agressions des agents.Les deux jours de fermeture du musée recensés jusque-là ont généré une perte de recettes “d’au moins un million d’euros”, avait également affirmé la direction. Dimanche, la ministre de la Culture Rachida Dati, qui avait jugé “légitimes” les revendications des grévistes, a annoncé que des “décisions conséquentes” seraient prises “incessamment sous peu” pour le musée du Louvre, sans donner plus de précisions.

Epilogue à l’horizon pour le budget, Lecornu va choisir l’outil-couperet

Sébastien Lecornu fera savoir lundi à l’issue d’un Conseil des ministres s’il a recours à l’article 49.3 de la Constitution pour faire adopter le budget 2026 dans sa version finale, en passe d’obtenir la clémence des socialistes, satisfaits par les nombreuses concessions gouvernementales.Signe que le dénouement de l’interminable marathon budgétaire approche, le Premier ministre, qui répond peu aux journalistes depuis sa nomination, viendra s’exprimer devant la presse après le Conseil des ministres qui se tiendra à 16H.Sébastien Lecornu devrait annoncer le recours à l’article 49.3 de la Constitution pour faire adopter le budget sans vote même s’il s’était engagé au début des discussions budgétaires à l’automne à renoncer à cette arme tant décriée.”On aurait été les premiers à aimer qu’un compromis puisse se trouver. On a fait ce travail-là de bonne foi jusqu’au bout”, a regretté dimanche la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon, comme pour préparer le terrain à cette annonce inéluctable.Au lieu du 49.3, l’autre option à la main du Premier ministre est celle de l’ordonnance budgétaire prise par l’exécutif sans l’aval du Parlement. Inédite, cette procédure paraît plus risquée politiquement, car elle ne permet pas, en théorie, de retenir des mesures différentes du texte initial. De nombreux dirigeants politiques, notamment au PS, ont promis que cette hypothèse vaudrait censure immédiate.Si le 49.3 est choisi, il pourrait être activé dès mardi à l’Assemblée nationale sur le volet “recettes” du projet de loi de finances, puis une deuxième fois quelques jours plus tard sur le volet dédié aux dépenses. Le texte ira ensuite rapidement au Sénat, puis reviendra à l’Assemblée pour un troisième et dernier 49.3. Selon le calendrier retenu, un budget définitif pourrait alors être promulgué autour de la mi-février… A condition que Sébastien Lecornu résiste aux motions de censure qui seront probablement déposées tout au long du processus par LFI ou le RN.Avant d’opter pour le 49.3 plutôt que l’ordonnance, le gouvernement veut avoir des différentes forces politiques “la garantie” qu’il ne sera pas censuré car sinon “vous n’avez ni budget, ni gouvernement pour reproposer un budget, vous n’avez rien”, a expliqué sur BFMTV/RMC la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin.”Ce qu’on veut, c’est sauver le budget. Et donc là, ce qui se joue dans les ultimes tractations, c’est au fond, est-ce qu’on a assez de garanties pour prendre plutôt le chemin du fameux 49.3″ plutôt que l’ordonnance, a-t-elle résumé. – Surtaxe -Cela semble bien parti, car le Parti socialiste, qui détient une bonne partie des clés de la censure, s’est montré satisfait des annonces gouvernementales. Celles-ci permettent “d’envisager une non-censure”, a confirmé le chef des députés PS Boris Vallaud.Les vœux du PS ont en effet été exaucés sur le pouvoir d’achat, avec une hausse de la prime d’activité, mais également sur la jeunesse, avec les repas à un euro pour les étudiants, une hausse des moyens des bailleurs sociaux et du fonds vert, la création de 2.000 postes dans l’Éducation nationale…”Les mesures de Sébastien Lecornu pour acheter les socialistes, c’est la verroterie avec laquelle les colons achetaient les indigènes dans certains pays”, s’est indigné le vice-président du RN Sébastien Chenu sur Europe 1/Cnews. C’est également la proposition PS de surtaxe sur les bénéfices de 300 grandes entreprises qui a été retenue in fine, pour un rendement de huit milliards d’euros en 2026, comme en 2025.Pour contenir le déficit public à 5% du PIB au maximum sans augmenter la fiscalité des ménages, la taxation des grandes entreprises a fini par faire office de variable d’ajustement budgétaire.”Une nouvelle crise politique affaiblirait notre pays et pèserait encore plus directement et lourdement sur l’activité et l’emploi”, s’est justifié dimanche soir Sébastien Lecornu dans un courrier aux entrepreneurs, promettant la “stabilisation de l’ensemble des règles fiscales applicables aux entreprises”.Les modalités de cette surtaxe risquent d’irriter les parlementaires du bloc central qui visaient une contribution bien moindre. Mais ceux-ci semblent avant tout maintenant pressés d’en finir.”Cela fait maintenant des semaines qu’on s’enlise dans des débats au Parlement. Donc je pense qu’effectivement il faut conclure, adopter un budget et puis passer à l’action”, a résumé sur TF1 l’ancienne Première ministre Elisabeth Borne.Les dirigeants de LR n’ont pas encore réagi depuis vendredi soir mais une censure de leur part parait peu probable.

Des failles dans l’exploitation de l’ADN de Dominique Pelicot, pointe un rapport d’inspection

L’Inspection générale de la justice (IGJ) pointe des failles dans les investigations visant Dominique Pelicot dont l’ADN, prélevé dès 2010 et identifié dans une affaire de viol, n’a pas été exploité pendant douze ans.Des dysfonctionnements supposés avaient été mis au jour lors du procès du septuagénaire, condamné en décembre 2024 à 20 ans de réclusion pour avoir drogué sa femme Gisèle afin de la violer et de la livrer à des dizaines d’inconnus dans leur maison de Mazan (Vaucluse), entre 2011 et 2020.Lors de ce procès devant la cour criminelle du Vaucluse, il était apparu qu’il avait été interpellé en 2010 dans un centre commercial de banlieue parisienne en train de filmer sous les jupes de femmes.Son ADN avait alors été prélevé. Quelques mois plus tard, il avait été identifié dans une procédure pour une tentative de viol à Villeparisis en Seine-et-Marne, le 11 mai 1999.Mais le rapprochement des traces ADN n’a donné lieu à aucune exploitation par la justice pendant plus de douze ans.Dominique Pelicot ne sera finalement mis en examen qu’en octobre 2022 par une juge d’instruction du pôle cold cases de Nanterre pour cette tentative de viol, ainsi que dans un autre dossier de viol suivi de meurtre d’une femme commis en 1991 à Paris.En mai 2025, le garde des Sceaux Gérald Darmanin a saisi l’IGJ pour établir pourquoi des investigations n’avaient pas été lancées dès 2010, lorsque la police scientifique avait établi un rapprochement entre l’ADN de Dominique Pelicot et celui relevé sur la scène de la tentative de viol à Villeparisis.”La mission a constaté qu’il ne pouvait être démontré la réception de ce rapport” de rapprochement par le tribunal de Meaux, chargé de l’enquête sur la tentative de viol de 1999, le document “ayant été adressé par lettre simple”, concluent les enquêteurs de l’IGJ dans un rapport consulté par l’AFP.Ils soulignent toutefois que “ce premier élément, conjugué à l’absence de trace informatique ou papier de réception de ce rapport fait obstacle à ce qu’un dysfonctionnement judiciaire puisse être établi avec certitude.”- l’affaire Mazan “aurait pu être évitée” -Mais devant “l’évidente plausibilité” de la réception de ce rapport, “les erreurs d’acheminement du courrier par la Poste étant résiduelles”, les enquêteurs de l’IGJ ont analysé les circuits de traitement en vigueur au sein de la juridiction de Meaux.Le parquet de Meaux se trouvait en 2010 en phase de réorganisation, souligne l’IGJ. “Des pertes de pièces étaient parfois constatées, les mécaniques de tri et d’orientation du courrier ne permettant pas d’en assurer une traçabilité optimale”.”Par ailleurs, les lettres envoyées aux magistrats ayant quitté la juridiction, pouvaient être réorientées de diverses manières, voire, dans certains cas, détruites sans être ouvertes”. Or, le rapport sur l’ADN de Dominique Pelicot avait été adressé en 2010 à un magistrat ayant quitté Meaux depuis plusieurs années, selon l’IGJ.Au-delà de ce tribunal, le rapport d’inspection pointe des “vulnérabilités” et un dysfonctionnement général dans le traitement judiciaire des empreintes génétiques. Il émet ainsi sept recommandations pour “sécuriser la réception des rapports émanant” du Fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG).Contactée par l’AFP, l’avocate de Dominique Pelicot, Me Béatrice Zavarro, déplore que “l’oeuvre de Justice (ait été) malmenée”.”Le rapport d’inspection de l’IGJ constate l’impossibilité de démontrer la bonne réception du fichier FNAEG par le tribunal de Meaux; ce n’est donc pas un dysfonctionnement judiciaire! L’auxiliaire de Justice que je suis vous dira: +De qui se moque-t-on?+”, a-t-elle réagi auprès de l’AFP.Elle reconnaît aussi que l’affaire des viols de Mazan “aurait pu être évitée”. “Si on prend à valeur absolue, oui, cette affaire aurait pu être évitée, bien évidemment”.  Dominique Pelicot a partiellementreconnu les faits dans le dossier de Villeparisis après avoir été confondu par son ADN mais nie toute implication concernant le viol et le meurtre de 1991.Si aucune trace ADN n’a été retrouvée dans ce dernier cas, les modes opératoires entre les deux affaires présentent des similitudes. En décembre 1991, Sophie Narme, 23 ans, avait été violée puis tuée en faisant visiter un appartement à Paris. Comme Sophie Narme, la victime de la tentative de viol en 1999 était agente immobilière.Les deux jeunes femmes avaient été déshabillées de la même manière et une forte odeur d’éther enveloppait la scène du meurtre, substance aussi utilisée pour agresser l’autre agente immobilière.

SNCF Voyageurs commande 15 nouveaux TGV à Alstom, pour environ 600 millions d’euros

SNCF Voyageurs a annoncé lundi la commande de 15 TGV supplémentaires à Altsom, des trains nouvelle génération sur lesquels la compagnie ferroviaire compte pour faire face à la concurrence en France et en Europe, mais dont la mise en service a pris du retard.La commande, d’un montant d’environ 600 millions d’euros, constitue la quatrième tranche du partenariat conclu en 2016 entre la SNCF et Alstom pour concevoir le “TGV du futur”, portant à 160 le nombre de rames commandées par la société ferroviaire publique.Cette fois, ces trains auront pour but de “développer” l’offre SNCF entre la France et la Belgique, précise SNCF Voyageurs dans son communiqué. Les deux commandes précédentes, 15 rames en 2022 et 30 en 2025, étaient destinées au marché italien pour la première et à Eurostar group, dont la SNCF est actionnaire majoritaire, pour la seconde. Ces rames de nouvelle génération arrivent à point nommé pour la bataille du rail que compte livrer la compagnie française en France et en Europe à l’ère de l’ouverture de la concurrence.Baptisées “TGV M” par la SNCF et “Avelia Horizon” par Alstom, elles sont “quadricourant”, c’est-à-dire qu’elles pourront circuler sous les différentes tensions des réseaux ferrés en France et dans les pays voisins, en l’occurrence entre Bruxelles et les “grandes métropoles françaises”, selon la branche de la SNCF chargée chargée du transport des voyageurs.Leur mise en service est prévue d’ici 2029. – Retards de livraison -Depuis son lancement, le TGV M a pris du retard: son apparition sur les rails est désormais prévue le 1er juillet 2026, alors qu’il devait initialement rouler pour les Jeux olympiques de 2024. Alstom, qui a reçu plusieurs milliards d’euros de commandes de la part de SNCF Voyageurs, “n’a pas produit de rames en quantité suffisante, nous en avons quatre en essai de pré-exploitation, et nous en aurons six en mai, ce qui nous permettra d’en lancer quatre en exploitation commerciale au 1er juillet”, expliquait à l’AFP le PDG SNCF Voyageurs Christophe Fanichet, en décembre au moment d’annoncer un nouveau retard de mise en service. Confronté à une course contre la montre pour honorer ses nombreuses commandes de trains à très grande vitesse, Alstom a décidé en 2025 d’investir 150 millions d’euros pour augmenter ses capacités de production.En 2025, le constructeur était en mesure de sortir environ un TGV M par mois de ses usines. Avec les investissements annoncés l’année dernière, il a pour objectif de porter cette cadence à 2,5 par mois d’ici 2027. “Je ne suis pas content de ces retards, mais je suis sûr que d’ici quelques mois on aura tout oublié, tant son caractère est révolutionnaire”, relevait en décembre Christophe Fanichet.Parmi les avantages de ce train nouvelle génération, la modularité: on pourra ajouter ou enlever des voitures pour avoir des rames plus ou moins longues, en fonction des besoins. SNCF Voyageurs pourra aussi changer la configuration des sièges pour transformer une voiture de première classe en seconde, et réciproquement.Le TGV M consommera par ailleurs 20% d’énergie de moins que ses aînés grâce à un aérodynamisme et une motorisation plus efficients. Ses concepteurs affichent 37% d’émissions de CO2 en moins et 97% de matériaux recyclables.Alstom promet également 30% d’économies sur la maintenance grâce notamment à des capteurs qui permettront de changer les pièces au bon moment. Son train est assemblé à La Rochelle, dix sites du constructeur étant associés au projet, dont Belfort pour la fabrication des motrices, Ornans (Doubs) pour les moteurs, Tarbes pour la chaîne de traction, le Creusot (Saône-et-Loire) pour les bogies et Villeurbanne (Métropole de Lyon) pour les systèmes informatiques embarqués.